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Relance de deux lots declares infructueux lot 5 fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules de marque citroen peugeot...

Date de parution : 12/12/2013 Date de clôture : inconnue
Type d’avis : AAPC Type de procédure : autre
Type de marché : européen Domaine d’activité : fournitures
Secteur d’activité : Transport et logistique
Dép. d'exécution : 30 - Gard Source : BOAMP

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

  • Ville de Nîmes
  • colisée 2 - 2ème étage 1 rue du Colisée Cedex 9
  • 30947 Nîmes

TEXTE INTEGRAL DE L’APPEL D'OFFRE

  • Fournitures


    AVIS DE MARCHE
    SECTION I :
    POUVOIR ADJUDICATEUR
    I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
    Ville de Nîmes, colisée 2 - 2ème étage 1 rue du Colisée Cedex 9, à l'attention de M. le maire, F-30947 Nîmes. Tél. : (+33) 4 34 03 57 00. E-mail : commande-publique@ville-nimes.fr. Fax : (+33) 4 34 03 57 01.

    Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Nîmes, direction de la Commande Publique Colisée 2 - 2ème étage 1 rue du Colisée Cedex 9, à l'attention de (Horaires d'ouverture : 08h30 - 12h30 / 13h30 - 17h00), F-30947 Nîmes. Tél. : (+33) 4 34 03 57 00. E-mail : commande-publique@ville-nimes.fr. Fax : (+33) 4 34 03 57 01

    Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Nîmes, direction de la Commande Publique Colisée 2 - 2ème étage 1 rue du Colisée Cedex 9, F-30947 Nîmes. Tél. : (+33) 4 34 03 57 00. E-mail : commande-publique@ville-nimes.fr. Fax : (+33) 4 34 03 57 01. URL : http://www.marches-securises.fr

    Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Nîmes, direction de la Commande Publique Colisée 2 - 2ème étage 1 rue du Colisée Cedex 9, F-30947 Nîmes. URL : http://www.marches-securises.fr
    I.2) Type de pouvoir adjudicateur
    Autorité régionale ou locale.
    I.3) Activité principale
    Services généraux des administrations publiques.
    I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
    SECTION II : OBJET DU MARCHE
    II.1) Description
    II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
    fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules légers de la Ville de Nîmes.
    II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
    Fournitures :
    achat
    Code NUTS : FR812.
    II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
    L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
    II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
    Accord-cadre avec un seul opérateur.

    Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
    II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
    relance de deux lots declares infructueux lot 5 Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules de marque citroen peugeot lot 7 Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhiculesde marque NISSAN.
    II.1.6)
    Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
    34300000, 50112100.
    II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

    Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
    II.1.8) Lots :

    Division en lots : oui.

    Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
    II.1.9) Variantes
    Des variantes seront prises en considération : non.
    II.2) Quantité ou étendue du marché
    II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
    II.2.2) Informations sur les options :
    II.2.3) Reconduction

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
    II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

    INFORMATIONS SUR LES LOTS

    Lot n° 5

    Intitulé : Fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de prestations de réparation pour les véhicules de marque CITROEN PEUGEOT
    1) Description succincte :
    Critère Prix 85/100 . Critère moyens humains et matériels affectés à la réalisation de la prestation 15/100
    2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
    34300000, 50112100.
    3) Quantité ou étendue :
    minimum 3 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 3 000.00 / 20 000.00 2eme recond. 3 000.00 / 20 000.00 3eme recond. 3 000.00 / 20 000.00
    4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
    5) Informations complémentaires sur les lots
    Lot n° 7

    Intitulé : Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestation de réparation pour les véhicules de marque NISSAN
    1) Description succincte :
    Critère Prix 85/100 . Critère moyens humains et matériels affectés à la réalisation de la prestation 15/100
    2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
    34300000, 50112100.
    3) Quantité ou étendue :
    minimum 3 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 3 000.00 / 15 000.00 2eme recond. 3 000.00 / 15 000.00 3eme recond. 3 000.00 / 15 000.00
    4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
    5) Informations complémentaires sur les lots
    SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
    III.1) Conditions relatives au contrat
    III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
    III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
    III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
    III.1.4) Autres conditions particulières :

    L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
    La durée du contrat précitée est une durée maximum.
    III.2) Conditions de participation
    III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché ; Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (signature originale si format papier ou électronique si offre dématérialisée - signature scannée non recevable, y compris pour les cotraitants) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
    III.2.2) Capacité économique et financière :

    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
    III.2.3) Capacité technique :

    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
    III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
    III.3) Conditions propres aux marchés de services
    III.3.1) Information relative à la profession
    III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
    SECTION IV : PROCEDURE
    IV.1) Type de procédure :
    IV.1.1) Type de procédure :
    ouverte.
    IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
    IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
    IV.2) Critères d'attribution
    IV.2.1) Critères d'attribution :
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
    IV.2.2) Enchère électronique
    Une enchère électronique sera effectuée :non.
    IV.3) Renseignements d'ordre administratif
    IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
    13S022JN.
    IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
    non.
    IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

    Documents payants : non.
    IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
    24 janvier 2014, à 12:00
    IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
    IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
    Langue(s) officielle(s) de l'UE
    IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

    Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
    IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
    SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
    VI.1) Renouvellement

    Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
    VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
    VI.3) Informations complémentaires :
    Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+02:00) Athènes, Beyrouth, Istanbul, Minsk. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes ; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul ; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ouformats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. A l'attention des candidats : La seule signature du fichier global (.zip ou format équivalent) n'est pas valable. Les candidats ont l'obligation d'apposer leur signature électronique sur l'ensemble des pièces pour laquelle une signature est exigée. L'offre non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Une signature manuscrite scannée n'est pas recevable. Il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
    Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 décembre 2013.
    VI.4) Procédures de recours
    VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NÎMES, 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, F-30941 Nimes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
    VI.4.2) Introduction des recours
    VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de NÎMES, 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, F-30941 Nimes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
    VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 décembre 2013.

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