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Intitulé de l'appel d'offre public FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX NON IMPLANTABLES

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

CHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
SAINT ETIENNE

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

530845-2024 - Résultats
France – Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques – FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX NON IMPLANTABLES
OJ S 172/2024 04/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
Adresse électroniquelaurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX NON IMPLANTABLES
DescriptionDispositifs médicaux stériles nonimplantables : - Anesthésieréanimation ; chirurgie; circulation extracorporelle ; cardiologie ; médecine ; endoscopie; gynécologie - obstétrique; prélèvement biopsie - Autotransfusion - Dispositif diagnostic in vitro
Identifiant de la procédure6fcd6ac9-c200-4491-98c8-bf821a2337c8
Avis précédent: 310819-2022
Identifiant interneDMS 2022-02 AO088
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT ETIENNE
Code postal42055
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: LOT 231 ENDOCHIRURGIE : TROCART A BALLONNET EXTREMITE MOUSSE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 231
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0002
Titre: LOT 232 SYSTEME POUR ABORD ABDOMINAL LAPAROSCOPIQUE PAR INCISION UNIQUE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 232
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0003
Titre: LOT 233 TROCART MULTIVOIES TRANSVAGINAL
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 233
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0004
Titre: LOT 234 TROCART OPEN COELIOCHIRURGIE AVEC BALLONNET ROND DE DISTENSION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 234
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0005
Titre: LOT 235 TROCART SANS VALVE AVEC SYSTEME DE FILTRE A FUMEE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 235
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0006
Titre: LOT 236 INSUFFLATION DE CO2 AVEC FILTRATION FUMEES PAR ASPIRATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 236
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0007
Titre: LOT 237 GAINE A USAGE UNIQUE STERILE POUR LAPAROSCOPE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 237
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0008
Titre: LOT 238 TROCART THORACIQUE FLEXIBLE TOUTES DIMENSIONS
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 238
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0009
Titre: LOT 239 VALVE EN SILICONE A USAGE UNIQUE POUR TROCART 3MM ET 3.5MM
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 239
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0010
Titre: LOT 240 POMPE ENDOFLOW II TYPE MEN02P SOCOMED CHAUFFANTE IRRIGATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 240
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0011
Titre: LOT 241 DISPOSITIF DE LAVAGE / ASPIRATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 241
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0012
Titre: LOT 242 DISPOSITIF DE LAVAGE / ASPIRATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 242
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0013
Titre: LOT 243 DISPOSITIF DE LAVAGE / ASPIRATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 243
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0014
Titre: LOT 244 DISPOSITIF DE LAVAGE / ASPIRATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 244
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0015
Titre: LOT 245 INSTRUMENT POUR SUTURE DES ORIFICES
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 245
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0016
Titre: LOT 246 INSTRUMENT A USAGE UNIQUE COELIOCHIRURGIE PEDIATRIQUE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 246
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0017
Titre: LOT 247 ECARTEUR DIAM 10 MM - ORIENTABLE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 247
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0018
Titre: LOT 249 TUBULURE D'INSUFLATION STERILE AVEC FILTRE HYDROPHOBE INTEGRE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 249
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0020
Titre: LOT 248 ENDOCHIRURGIE SYSTEME ANTI BUEE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 248
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0021
Titre: LOT 250 TUBULURE D'INSUFFLATION STERILE AVEC FILTRE HYDROPHOBE INTEGRE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 250
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0023
Titre: LOT 251 TUBULURE D'INSUFFLATION CHAUFFANTE STERILE AVEC FILTRE HYDROPHOBE INTEGRE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 251
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0024
Titre: LOT 253 SAC ETANCHE DE MORCELLATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 253
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0025
Titre: LOT 254 EMPORTE PIECE CALIBRE POUR VAISSEAU
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 254
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0026
Titre: LOT 256 STOCKAGE ET TRANSPORT D'ORGANE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 256
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0027
Titre: LOT 255 SONDE POUR PRELEVEMENT MULTI ORGANES CH 16
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 255
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0028
Titre: LOT 257 SHUNT CAROTIDIEN DE JAVID EN PVC
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 257
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0029
Titre: LOT 258 DEVALVULEUR DE CHEVALIER
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 258
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0030
Titre: LOT 252 ECARTEUR DE PAROI ABORD ENDOSCOPIQUE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 252
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0031
Titre: LOT 259 CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 259
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0032
Titre: LOT 260 CATHETER A BALLONNET EMBOLECTOMIE ARTERIELLE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 260
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0033
Titre: LOT 261 CATHETER BALLONNET POUR EMBOLECTOMIE ARTERIELLE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 261
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0034
Titre: LOT 262 COUTEAU LAME DROITE CRESCENTE LARGEUR LAME 2MM
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 262
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0035
Titre: LOT 263 CLIP ECARTEUR ARTERE CORONAIRE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 263
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0036
Titre: LOT 264 SHUNT INTRACORONAIRE CHIRURGIE COEUR BATTANT
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 264
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0037
Titre: LOT 265 MORS AMOVIBLES ATRAUMATIQUES DROITS COURBES ET A OCCLUSION LATERALE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 265
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0038
Titre: LOT 266 CLAMPS GRIS MORS PARALLELES SOUPLES OUVERTURE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 266
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0039
Titre: LOT 267 PROTECTEURS ATRAUMATIQUES DE CLAMPS
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 267
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0040
Titre: LOT 268 SONDE GRADUEE DE PARSONNET LONGUEUR 45cm
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 268
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0041
Titre: LOT 269 ELECTRODE DE STIMULATION TEMPORAIRE DU MYOCARDE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 269
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0042
Titre: LOT 270 SYSTEME DE STABILISATION DE TISSUS POUR CHIRURGIE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 270
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0043
Titre: LOT 271 ECARTEUR SOUPLE INTERCOSTAL DIAMETRE ANNEAU 6-7,5 ET 9 CM
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 271
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0044
Titre: LOT 272 COUTEAU OPTHALMIQUE DROIT
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 272
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0045
Titre: LOT 273 COUTEAU OPTHALMIQUE ANGULE PRECALIBRE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 273
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0046
Titre: LOT 274 COUTEAU OPHTALMIQUE ANGULE PRECALIBRE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 274
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0047
Titre: LOT 275 COUTEAU OPHTALMIQUE DROIT DE VITRECTOMIE TOUTES TAILLES
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 275
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0048
Titre: LOT 276 GREFFE CORNEE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 276
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0049
Titre: LOT 277 MILIEU DE CONSERVATION DE GREFFON CORNEEN
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 277
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0050
Titre: LOT 278 CONE DE TONOMETRE STERILE A USAGE UNIQUE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 278
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0051
Titre: LOT 279 VERRE 3 MIROIRS A USAGE UNIQUE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 279
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0052
Titre: LOT 280 PROTECTION A USAGE UNIQUE POUR VERRE 3 MIROIRS
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 280
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0053
Titre: LOT 281 CHANDELIER A USAGE UNIQUE STERILE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 281
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0054
Titre: LOT 282 VITRECTOMIE / PHACOEMULSIFICATION
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 282
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0055
Titre: LOT 283 VITRECTOMIE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 283
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0056
Titre: LOT 284 VITRECTOMIE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 284
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1.
LotLOT-0057
Titre: LOT 285 PHACOEMULSIFICATEUR
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 285
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0058
Titre: LOT 286 THERMOCAUTERE OPHTALMIQUE A PILE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 286
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0059
Titre: LOT 287 CANULE OPHTALMIQUE POUR HYDRODISSECTION 27 G
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 287
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0060
Titre: LOT 288 CANULE OPHTALMIQUE SOUS TENONIENNE 19G X 25 MM
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 288
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0061
Titre: LOT 289 CANULE OPHTALMOLGIE BACK FLUSH BROSSE 20G, 23G ET 25G
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 289
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0062
Titre: LOT 290 CANULE OPHTALMIQUE D'INJECTION SOUS RETINIENNE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 290
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
5.1.
LotLOT-0063
Titre: LOT 291 COUTEAU SCLEROTOME OPHTALMIQUE LAME MULTIFACES
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES
Identifiant interne: LOT 291
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2023
Date de fin de durée30/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: ? Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: o Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % o Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPPLIED MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE APPLIED MEDICAL FRANCE LOT 231
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233024 APPLIED MEDICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché12/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPPLIED MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE APPLIED MEDICAL FRANCE LOT 232
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233024 APPLIED MEDICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché12/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPPLIED MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAPPLIED MEDICAL FRANCE LOT 233
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233024 APPLIED MEDICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché12/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MEDTRONIC FRANCE LOT 234
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233139 MEDTRONIC FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCONMED FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE CONMED FRANCE SAS LOT 235
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233098 CONMED FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTRYKER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE STRYKER FRANCE SAS LOT 236
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233162 STRYKER FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché14/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVELDANA MEDICAL SA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE VELDANA MEDICAL SA LOT 237
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233170 VELDANA MEDICAL SA
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché19/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielJOHNSON ET JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE JOHNSON ET JOHNSON MEDICAL SAS LOT 238
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233123 JOHNSON JOHNSON MEDICAL SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAB MEDICA SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AB MEDICA LOT 239
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233016 AB MEDICA
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielROCAMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ROCAMED LOT 240
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233155 ROCAMED FRANCE
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTRYKER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE STRYKER FRANCE SAS LOT 241
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233162 STRYKER FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché14/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPETERS SURGICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE PETERS SURGICAL LOT 242
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233147 PETERS SURGICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLABORATOIRES COLOPLAST
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE COLOPLAST LOT 243
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233042 COLOPLAST
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTRYKER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE STRYKER FRANCE SAS LOT 244
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233162 STRYKER FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché14/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPETERS SURGICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE PETERS SURGICAL LOT 245
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233147 PETERS SURGICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTELEFLEX MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE TELEFLEX MEDICAL LOT 246
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233167 TELEFLEX MEDICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MEDTRONIC FRANCE SAS LOT 247
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233139 MEDTRONIC FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEURO DIFFUSION MEDICAL EDM
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EURO DIFFUSION MEDICAL LOT 248
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233223 EURO DIFFUSION MEDCIAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/07/2023
Date de conclusion du marché31/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielAPPLIED MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLANDANGER SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LANDANGER LOT 249
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233127 LANDANGER
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTRYKER FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE STRYKER LOT 250
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233211 STRYKER FRANCE
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché28/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielKEBOMED FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE KEBOMED LOT 253
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233125 KEBOMED
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTELEFLEX MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE TELEFLEX MEDICAL LOT 254
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233167 TELEFLEX MEDICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLEMAITRE VASCULAR SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LEMAITRE VASCULAR LOT 258
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233129 LEMAITRE VASCULAR
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLEMAITRE VASCULAR SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LEMAITRE VASCULAR LOT 259
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233129 LEMAITRE VASCULAR
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLEMAITRE VASCULAR SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LEMAITRE VASCULAR LOT 260
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233129 LEMAITRE VASCULAR
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EDWARDS LIFESCIENCES SAS LOT 261
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233093 EDWARDS LIFESCIENCES
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché08/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE FCI LOT 262
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233195 FRANCE CHIRUGIE INSTRUMENTATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché03/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MEDTRONIC LOT 264
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233139 MEDTRONIC FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPPLIED MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE APPLIED MEDICAL FRANCE LOT 265
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0037
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233024 APPLIED MEDICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché12/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 269 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0041
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233139 MEDTRONIC FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 270 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0042
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233139 MEDTRONIC FRANCE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0043
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBECTON DICKINSON FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 268 BECTON DICKINSON
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0040
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233029 BECTON DICKINSON
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0044
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 272 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0044
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233195 FRANCE CHIRUGIE INSTRUMENTATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché03/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0045
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 273 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233105 FCI
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0046
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0047
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 275 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233105 FCI
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0048
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPHAKOS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 276 PHAKOS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0048
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233149 PHAKOS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0049
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEUROBIO SICENTIFIC
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 277 EUROBIO SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0049
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233102 EUROBIO SCIENTIFIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0050
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPHAKOS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 278 PHAKOS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0050
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233149 PHAKOS
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0051
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielQUANTEL MEDICAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 279 QUANTEL MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0051
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233153 QUANTEL MEDICAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0052
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0053
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALCON LABORATOIRES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 281 ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0053
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233019 ALCON LABORATOIRES
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0054
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALCON LABORATOIRES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 282 ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0054
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233019 ALCON LABORATOIRES
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0055
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 283 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0055
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233105 FCI
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0056
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0057
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALCON LABORATOIRES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 285 ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0057
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233019 ALCON LABORATOIRES
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0058
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBVI FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 286 BVI FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0058
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233033 BVI FRANCE
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché19/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0059
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBVI FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 287 BVI FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0059
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233185 BVI FRANCE
Date à laquelle le lauréat a été choisi02/06/2023
Date de conclusion du marché27/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0060
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 288 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0060
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233195 FRANCE CHIRUGIE INSTRUMENTATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché03/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0061
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 289 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0061
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233105 FCI
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0063
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 291 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0063
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233105 FCI
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0062
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 290 FCI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0062
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233105 FCI
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché13/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLABORATOIRES COLOPLAST
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE COLOPLAST LOT 255
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 233042 COLOPLAST
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/04/2023
Date de conclusion du marché09/06/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT LOIRE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT ETIENNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: APPLIED MEDICAL FRANCE
Numéro d’enregistrement: 49075565900029
Ville: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: tenders-fr@appliedmedical.com
Téléphone: 0800111206
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0037
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 722000823200224
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004, LOT-0017, LOT-0036, LOT-0041, LOT-0042
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CONMED FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 42465334300030
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: ao@conmed.com
Téléphone: 0472474030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: STRYKER FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: 0472453600
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006, LOT-0011, LOT-0014, LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VELDANA MEDICAL SA
Numéro d’enregistrement: 88935170600011
Ville: MORGES
Code postal: 1110
Subdivision pays (NUTS): Vaud (CH011)
Pays: Suisse
Adresse électronique: info@cavaterm.com
Téléphone: 01218049900
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: JOHNSON ET JOHNSON MEDICAL SAS
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone: 0155002200
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AB MEDICA SAS
Numéro d’enregistrement: 50331804400039
Ville: MERY SUR CHER
Code postal: 18100
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Adresse électronique: abmedica@abmedica.fr
Téléphone: 0248515993
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ROCAMED FRANCE
Numéro d’enregistrement: 44088070600021
Ville: SIGNES
Code postal: 83870
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: sk@rocamed.com
Téléphone: 0494902100
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: PETERS SURGICAL SAS
Numéro d’enregistrement: 44401847700075
Ville: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: ao@peters-surgical.com
Téléphone: 0148106262
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0012, LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LABORATOIRES COLOPLAST
Numéro d’enregistrement: 31232836200040
Ville: ROSNY SOUS BOIS CEDEX
Code postal: 93561
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: fr_marches@coloplast.com
Téléphone: 0156631700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0013, LOT-0027
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TELEFLEX MEDICAL SAS
Numéro d’enregistrement: 34747988300030
Ville: LE FAGET
Code postal: 31460
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: servicemarches@teleflex.com
Téléphone: 0562187939
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0016, LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: EURO DIFFUSION MEDICAL EDM
Numéro d’enregistrement: 34056125700049
Ville: DOMONT
Code postal: 95330
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: marches@edm-imaging.com
Téléphone: 0130118300
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LANDANGER SAS
Numéro d’enregistrement: 41150169500026
Ville: CHAUMONT CEDEX 9
Code postal: 52906
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Adresse électronique: landanger@landanger.com
Téléphone: 0149295070
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: KEBOMED FRANCE
Numéro d’enregistrement: 80743694400027
Ville: CAPPELLE EN PEVELE
Code postal: 59242
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: info@kebomed.fr
Téléphone: 0478595493
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: LEMAITRE VASCULAR SAS
Numéro d’enregistrement: 49856506800042
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: bborlet@lemaitre.com
Téléphone: 0344260041
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0029, LOT-0031, LOT-0032
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES SAS
Numéro d’enregistrement: 42948750700023
Ville: GUYANCOURT
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: celine_baud@edwards.com
Téléphone: 0130052947
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0033
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: FCI SAS (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION)
Numéro d’enregistrement: 35167038500043
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: fci@fci.fr
Téléphone: 0153989873
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0034, LOT-0044, LOT-0045, LOT-0047, LOT-0055, LOT-0060, LOT-0061, LOT-0062, LOT-0063
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: BECTON DICKINSON FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 05650171100115
Ville: LE PONT DE CLAIX CEDEX
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: cellule_marches@bd.com
Téléphone: 0476683604
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0040
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: PHAKOS
Numéro d’enregistrement: 39058484500023
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Pays: France
Adresse électronique: phakos@phakos.com
Téléphone: 0149887400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0048, LOT-0050
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: EUROBIO SICENTIFIC
Numéro d’enregistrement: 41448817100045
Ville: COURTABOEUF CEDEX
Code postal: 91953
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: marches@eurobio-scientific.com
Téléphone: 0169791809
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0049
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: QUANTEL MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 39382772000037
Ville: COURNON D'AUVERGNE
Code postal: 63808
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: offresqm@quantelmedical.fr
Téléphone: 0473745745
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0051
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: ALCON LABORATOIRES
Numéro d’enregistrement: 65200904400213
Ville: RUEIL MALMAISON CEDEX
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: cellule.marches@alcon.com
Téléphone: 0147104710
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0053, LOT-0054, LOT-0057
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: BVI FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 42922718400059
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: cmarches@bvimedical.com
Téléphone: 0561544994
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0058, LOT-0059
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3330724c-2810-4f02-9ea4-618cf6927f72 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 09:54:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 530845-2024
Numéro de publication au JO S: 172/2024
Date de publication: 04/09/2024

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