1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE SERVICES - Entretien des parties communes, intérieures et extérieures, du patrimoine d'Atlantique Habitations - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts
Description: Entretien des parties communes, intérieures et extérieures, du patrimoine d'Atlantique Habitations - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts
Identifiant de la procédure: 68b8ddc9-7a78-479e-a99e-68274a1ef4ff
Identifiant interne: S-PF-1385674
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur BLAIN, HERIC, NORT SUR ERDRE
Description: Lot 1 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur BLAIN, HERIC, NORT SUR ERDRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur CHATEAUBRIANT
Description: Lot 2 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur CHATEAUBRIANT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur ANCENIS
Description: Lot 3 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur ANCENIS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur EST
Description: Lot 4 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur EST
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Prestations de ménage - Secteur côte OUEST
Description: Lot 5 - Prestations de ménage - Secteur côte OUEST
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Prestations de ménage - Secteur SUD LOIRE et SUD EST LOIRE
Description: Lot 6 - Prestations de ménage - Secteur SUD LOIRE et SUD EST LOIRE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur PLAISANCE, CHOLIERE et BELLEVUE
Description: Lot 7 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur PLAISANCE, CHOLIERE et BELLEVUE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur SEVRE OUEST et ST ETIENNE DE MONTLUC
Description: Lot 8 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur SEVRE OUEST et ST ETIENNE DE MONTLUC
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Entretien des espaces verts - Secteur NORD LOIRE
Description: Lot 9 - Entretien des espaces verts - Secteur NORD LOIRE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Entretien des espaces verts - Secteur REZE
Description: Lot 10 - Entretien des espaces verts - Secteur REZE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - Entretien des espaces verts - Secteur CLISSON
Description: Lot 11 - Entretien des espaces verts - Secteur CLISSON
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - Gestion et enlèvements des encombrants - secteur BELLEVUE
Description: Lot 12 - Gestion et enlèvements des encombrants - secteur BELLEVUE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options:
Description des options: Pour le lot 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Relamping par site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herlbain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. Le reconduction est tacite. Elle est considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 8 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Offre:
Identifiant de l’offre: ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 167 329,60 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240401
Titre: Lot 1 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur Blain, Heric, Nort Sur Erdre
Date de conclusion du marché: 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESATCO ANCENIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ESATCO ANCENIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 115 257,25 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240402
Titre: Lot 3 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur Ancenis
Date de conclusion du marché: 20/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADC PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: ADC PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 826 453,22 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240403
Titre: Lot 4 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur Est
Date de conclusion du marché: 20/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: YANET
Offre:
Identifiant de l’offre: YANET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 398 535,20 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240404
Titre: Lot 5 - Prestations de ménage - Secteur côte Ouest
Date de conclusion du marché: 25/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: YANET
Offre:
Identifiant de l’offre: YANET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 527 023,09 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240405
Titre: Lot 6 - Prestations de ménage - Secteur Sud Loire et Sud Est Loire
Date de conclusion du marché: 28/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADC PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: ADC PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 931 377,49 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240406
Titre: Lot 7 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur Plaisance, Choliere et Bellevue
Date de conclusion du marché: 20/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAPRENA
Offre:
Identifiant de l’offre: SAPRENA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 760 094,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240407
Titre: Lot 8 - Prestations de ménage et d'entretien des espaces verts - Secteur Sevre Ouest et St Etienne De Montluc
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 558 391,60 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240408
Titre: Lot 9 - Entretien des espaces verts - Secteur Nord Loire
Date de conclusion du marché: 25/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESATCO REZE
Offre:
Identifiant de l’offre: ESATCO REZE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 114 800,12 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240409
Titre: Lot 10 - Entretien des espaces verts - Secteur Reze
Date de conclusion du marché: 25/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESATCO GETIGNE/BIOCAT
Offre:
Identifiant de l’offre: ESATCO GETIGNE/BIOCAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 48 206,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240410
Titre: Lot 11 - Entretien des espaces verts - Secteur Clisson
Date de conclusion du marché: 29/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OCEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OCEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 93 120,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240411
Titre: Lot 12 - Gestion et enlèvements des encombrants - secteur Bellevue
Date de conclusion du marché: 29/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement: 86780133400139
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Point de contact: BIRAUD Vincent
Téléphone: 0251806767
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 1063841
Adresse postale: Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
Téléphone: 0299653737
Télécopieur: 0299310615
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 1063840
Adresse postale: Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
Téléphone: 0299653737
Télécopieur: 0299310615
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: route du chateau d'eau
Ville: Blain
Code postal: 44130
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ESATCO ANCENIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 193 bd Pierre et Marie Curie
Ville: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: France
Téléphone: 0240960011
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ADC PROPRETE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Chemin Montplaisir
Ville: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France
Téléphone: 0251806400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: YANET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12 rue Merisiers
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0240585801
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: YANET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12 rue Merisiers
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0240585801
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ADC PROPRETE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Chemin Montplaisir
Ville: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France
Téléphone: 0251806400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAPRENA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 8 rue des coteaux de Grand lieu
Ville: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France
Téléphone: 0240325222
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: IDVERDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Rue Henri Farman
Ville: Vigneux de bretagne
Code postal: 44360
Pays: France
Téléphone: 0240383613
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ESATCO REZE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 64 Rue De La Classerie
Ville: Rezé
Code postal: 44400
Pays: France
Téléphone: 0240841334
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ESATCO GETIGNE/BIOCAT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Le fief du parc
Ville: Gétigné
Code postal: 44190
Pays: France
Téléphone: 0240582771
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: OCEAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 15 rue Gustave Eiffel
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0240580556
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cfe3df48-568e-4353-af89-a7dea6ff238b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 14:45:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 533742-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024
