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    Intitulé de l'appel d'offre public Accord-cadre travaux récurrents-travaux de second oeuvre

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • JOUE
      • Localisation : Paris (75) - Paris
      • avis d'attribution
      • travaux
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Travaux de construction, BTP

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Direction des Achats de L'Etat
    59 bd Vincent Auriol
    75572 PARIS

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    567452-2024 - Résultats
    France – Travaux de parachèvement de bâtiment – Accord-cadre travaux récurrents-travaux de second oeuvre
    OJ S 184/2024 20/09/2024
    Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
    Marché de travaux
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Direction des Achats de L'Etat
    Adresse électronique: acheteurs.dae@finances.gouv.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
    Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Accord-cadre travaux récurrents-travaux de second oeuvre
    Description: Prestation de travaux récurrents bât / travaux de second-oeuvre
    Identifiant de la procédure: 8a8aa67f-31eb-4e31-88b2-b7713b26809d
    Avis précédent: 344782-2023
    Identifiant interne: AC_DAE_2023_Tx_Recurrents
    Type de procédure: Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: CFO-Cfa électricité-câblage-éclairage (Départements 75-92-95-78)
    Description: Travaux électricité-câblage-éclairage
    Identifiant interne: LOT-0001
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 27 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantier fictif masqué
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: CFO-Cfa électricité-câblage-éclairage (Départements 91-93-94-77 )
    Description: Travaux électricité-câblage-éclairage
    Identifiant interne: LOT-0002
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 27 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0003
    Titre: CVC chauffage ventilation climatisation (Départements 75-92-95-78)
    Description: Travaux CVC chauffage ventilation climatisation (Départements 75-92-95-78)
    Identifiant interne: LOT-0003
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 15 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0004
    Titre: CVC chauffage ventilation climatisation (Départements 91-93-94-77)
    Description: Travaux CVC chauffage ventilation climatisation (Départements 91-93-94-77)
    Identifiant interne: LOT-0004
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 15 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0005
    Titre: Plomberie sanitaires (Départements 75-92-95-78)
    Description: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
    Identifiant interne: LOT-0005
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 9 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs maqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0006
    Titre: Plomberie sanitaires (Départements 91-93-94-77)
    Description: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
    Identifiant interne: LOT-0006
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 9 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0007
    Titre: Peinture-sols-cloisons démontables-faux plafonds-stores intérieurs-déplombage (Départements 75-92-95-78)
    Description: Travaux de Peinture-sols-cloisons démontables-faux plafonds-stores intérieurs-déplombage
    Identifiant interne: LOT-0007
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 21 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0008
    Titre: Peinture-sols-cloisons démontables-faux plafonds-stores intérieurs-déplombage (Départements 91-93-94-77)
    Description: Travaux de Peinture-sols-cloisons démontables-faux plafonds-stores intérieurs-déplombage
    Identifiant interne: LOT-0008
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 21 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0009
    Titre: Maçonnerie-gros-oeuvre-carrelage et plâtrerie (Départements 75-92-95-78)
    Description: Travaux Maçonnerie-gros-oeuvre-carrelage et plâtrerie (Départements 75-92-95-78)
    Identifiant interne: LOT-0009
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 19 500 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0010
    Titre: Maçonnerie-gros-oeuvre-carrelage et plâtrerie (Départements 91-93-95-77)
    Description: Travaux Maçonnerie-gros-oeuvre-carrelage et plâtrerie (Départements 91-93-95-77)
    Identifiant interne: LOT-0010
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 19 500 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0011
    Titre: Menuiseries intérieures et menuiseries extérieures (alu, bois, PVC) et stores extérieurs (ile de France)
    Description: Travaux de Menuiseries intérieures et menuiseries extérieures (alu, bois, PVC) et stores extérieurs (ile de France)
    Identifiant interne: LOT-0011
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 15 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0012
    Titre: Charpente-Couverture-Etanchéité (Ile de France)
    Description: Travaux de Charpente-Couverture-Etanchéité (Ile de France)
    Identifiant interne: LOT-0012
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 10 500 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0013
    Titre: Métallerie-Serrurerie-Menuiserie acier (Départements 75-92-95-78)
    Description: Travaux de Métallerie-Serrurerie-Menuiserie acier (Départements 75-92-95-78)
    Identifiant interne: LOT-0013
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 7 500 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0014
    Titre: Métallerie-Serrurerie-Menuiserie acier (Départements 91-93-94-77)
    Description: Travaux de Métallerie-Serrurerie-Menuiserie acier (Départements 91-93-94-77)
    Identifiant interne: LOT-0014
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 7 500 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0015
    Titre: VRD-Clôtures (Ile de France)
    Description: Travaux de VRD clôtures
    Identifiant interne: LOT-0015
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    5.1.
    Lot: LOT-0016
    Titre: Désamiantage-Déplombage (Ile de France)
    Description: Travaux de Désamiantage-Déplombage (Ile de France)
    Identifiant interne: LOT-0016
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
    Options:
    Description des options: 2 reconductions de 12 mois chacune
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Ville: PARIS
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.4.
    Renouvellement
    Nombre maximal de renouvellements: 2
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 9 000 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Chantiers fictifs masqués
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat ;2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative)introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, req. n o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Autres acheteurs: Etat et établissements publics
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Achats de L'Etat
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6. Résultats
    Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 318 000 000,00 EUR
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BALAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BALAS_LOT_1
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193394
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SNEF SA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SNEF_LOT_1
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193296
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES Ile de France
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre_EIFFAGE_LOT_1
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193343
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: ETEL
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_ETEL_LOT_1
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193314
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BENTIN SAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BENTIN_LOT_2
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193353
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: FRANCE BATIMENT INDUSTRIE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_FBI_LOT_2
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193443
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SATELEC
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SATELEC_LOT_2
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193256
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SOGETREL SAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SOGETREL_LOT_2
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193543
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AXIMA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_AXIMA_LOT_3
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 13001933315
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LA LOUISIANE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_LA_LOUISIANE_LOT_3
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193298
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SNEF CLIM PIOLINO
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SNEF_PIOLINO_LOT_3
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193257
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BALAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BALAS_LOT_3
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193424
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AURION
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_AURION_LOT4
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193267
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: MICHON-DEOUST
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_DEOUST_lot_4
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193317
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AXIMA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre_AXIMA_lot_4
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193455
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/04/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LA LOUISIANE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_LA_LOUISIANE_LOT_4
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193316
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AXIMA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_AXIMA_LOT_5
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193354
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: FONBONNE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_FONBONNE_LOT_5
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193258
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BALAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BALAS_LOT_5
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193413
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SPECV
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SPECV_LOT_6
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193371
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AURION
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre_AURION_Lot_6
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193403
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LA LOUISIANE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre_La_Louisiane_Lot_6
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193481
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: ELIEZ
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_ELIEZ_LOT_7
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193370
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LEBRUN
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_LEBRUN_LOT_7
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193333
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BALAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BALAS_LOT_7
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193274
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: L. BOUGET
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BOUGET_LOT_7
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193445
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: MAISONNEUVE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_MAISONNEUVE_LOT_8
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193288
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LES STAFFEURS PARISIENS SAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_LSP_LOT_8
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193289
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: ELIEZ
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_ELIEZ_LOT_8
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193435
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: VALLEE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_VALLEE_LOT_8
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193436
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: EGV.BAT
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_EGV_BAT_LOT_9
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193277
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: PARIS-OUEST CONSTRUCTION
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_PARIS_OUEST_LOT_9
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193361
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: COPROM
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_COPROM_LOT_9
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193248
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BALAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BALAS_LOT_9
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193249
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BRIAND
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BRIAND_LOT_10
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193342
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: GAGNERAUD CONSTRUCTION
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_GAGNERAUD_LOT_10
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193471
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AEG - ARASE ENTREPRISE GENERALE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_AEG_LOT_10
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193228
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: ACRO.BAT
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_ACROBAT_LOT_10
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193334
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: ETS GUEGAN
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_GUEGAN_LOT_11
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193297
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LES ETABLISSEMENTS GIFFARD
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_GIFFARD_LOT_11
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193336
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: M.E.R.I. (MENUISERIE-EBENISTERIE-REPARATION-INSTALLATION)
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_MERI_LOT_11
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193238
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SARMATES S.A.S.
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SARMATES_LOT_12
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193287
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_UTB_LOT_12
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193227
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AURION
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_AURION_LOT_12
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193351
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BALAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BALAS_LOT_12
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193235
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SARMATES S.A.S.
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SARMATES
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193303
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: ALPHAMETAL
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_ALPHAMETAL_LOT_13
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193337
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: ERI SAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_ERI_LOT_13
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193276
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: TSO - REALI
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_TSO_LOT_14
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193304
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: Les Compagnons Metalliers Breuzard
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_BREUZARD_LOT_14
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193305
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: MM
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_MM_LOT_14
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193225
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: EMULITHE S.A.S.
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_EMULITHE_LOT_15
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193313
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SOGEA ILE-DE-France
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_SOGEA_LOT_15
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193341
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 12/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: TERAF
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_RTE_LOT_15
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193349
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 14/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: AMIANTECH S.A.S.U
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_AMIANTECH_LOT_16
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193350
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: DEMOSTEN
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_EPC_DEMOSTEN_LOT_16
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193327
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SAS TERIDEAL
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: OFFRE_TERIDEAL_LOT_16
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 1300193355
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/02/2024
    Date de conclusion du marché: 13/03/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Direction des Achats de L'Etat
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Direction des Achats de L'Etat
    Numéro d’enregistrement: 13002220500012
    Département: 75
    Adresse postale: 59 bd Vincent Auriol  
    Ville: PARIS
    Code postal: 75572
    Pays: France
    Adresse électronique: acheteurs.dae@finances.gouv.fr
    Téléphone: +33 144973453
    Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
    Organisation qui signe le marché
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
    Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
    Département: 75
    Adresse postale: 7 rue de Jouy  
    Ville: PARIS
    Code postal: 75004
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
    Téléphone: +33 144594646
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    8.1.
    ORG-0003
    Nom officiel: BALAS
    Numéro d’enregistrement: 56207779200082
    Département: 92
    Adresse postale: 19 boulevard Louise Michel CS 50134  
    Ville: GENNEVILLIERS
    Code postal: 92220
    Pays: France
    Adresse électronique: bep@balas.net
    Téléphone: 0149454545
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0012
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0004
    Nom officiel: SNEF SA
    Numéro d’enregistrement: 05680065901484
    Département: 92
    Adresse postale: Agence régionale Paris IDF - 46 av Kleber  
    Ville: COLOMBES
    Pays: France
    Adresse électronique: benoit.schiratti@snef.fr
    Téléphone: 0180044200
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0005
    Nom officiel: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES Ile de France
    Numéro d’enregistrement: 42054064300400
    Département: 93
    Adresse postale: 2 rue Flora Tristan  
    Ville: SAINT DENIS
    Pays: France
    Adresse électronique: contacts.mantes.energie@eiffage.com
    Téléphone: 01 71 52 19 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0006
    Nom officiel: ETEL
    Numéro d’enregistrement: 311 796 916 00097
    Adresse postale: 66 rue Marceau  
    Ville: MONTREUIL
    Pays: France
    Adresse électronique: etel@trema-multitechnique.com
    Téléphone: 0148913885
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0007
    Nom officiel: BENTIN SAS
    Numéro d’enregistrement: 598 201 101 00089
    Département: 93
    Adresse postale: 2 rue Maurice de Broglie  
    Ville: AULNAY SOUS BOIS
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@bentin.fr
    Téléphone: 01 48 66 70 73
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0008
    Nom officiel: FRANCE BATIMENT INDUSTRIE
    Numéro d’enregistrement: 329 925 150 00065
    Département: 94
    Adresse postale: 34 rue du Bois Galon  
    Ville: FONTENAY SOUS BOIS
    Pays: France
    Adresse électronique: frbat@fbi-elec.com
    Téléphone: 0148777575
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0009
    Nom officiel: SATELEC
    Numéro d’enregistrement: 971 201 546 00043
    Département: 91
    Adresse postale: 3 rue Henri Poincaré  
    Ville: VIRY CHATILLON
    Pays: France
    Téléphone: 01 46 11 44 10
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0010
    Nom officiel: SOGETREL SAS
    Numéro d’enregistrement: 397 767 831 00811
    Département: 92
    Adresse postale: 143 Avenue de Verdun  
    Ville: ISSY LES MOULINEAUX
    Pays: France
    Adresse électronique: xavier.ozenne@sogetrel.fr
    Téléphone: 07 85 68 23 47
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0011
    Nom officiel: AXIMA
    Numéro d’enregistrement: 854800745 00994
    Département: 94
    Adresse postale: 33 rue des clotais  
    Ville: BRY SUR MARNE
    Pays: France
    Adresse électronique: appeldoffresp5a@equans.com
    Téléphone: +33 (0)1 53 99 50 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0012
    Nom officiel: LA LOUISIANE
    Numéro d’enregistrement: 326 102 613 00022
    Département: 75
    Adresse postale: 18 RUE BUZELIN  
    Ville: PARIS
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@la-louisiane.fr
    Téléphone: 0146071207
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0013
    Nom officiel: SNEF CLIM PIOLINO
    Numéro d’enregistrement: 056 800 659 01575
    Département: 92
    Adresse postale: 10-12, boulevard Louise Michel  
    Ville: GENNEVILLIERS
    Pays: France
    Adresse électronique: sebastien.david@snef.fr
    Téléphone: 0141117900
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0003
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0014
    Nom officiel: AURION
    Numéro d’enregistrement: 383 026 564 00039
    Département: 94
    Adresse postale: 40 rue Jean savu  
    Ville: CHAMPIGNY-SUR-MARNE
    Pays: France
    Adresse électronique: aurion@groupe-climater.com
    Téléphone: 01 48 81 59 52
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006, LOT-0012
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0015
    Nom officiel: MICHON-DEOUST
    Numéro d’enregistrement: 494 690 936 00062
    Département: 77
    Adresse postale: 1 Rue René Dumont  
    Ville: COMBS-LA-VILLE
    Pays: France
    Adresse électronique: michon.idf@trema-multitechnique.com
    Téléphone: 0148913885
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0004
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0016
    Nom officiel: FONBONNE
    Numéro d’enregistrement: 432 583 334 00086
    Département: 93
    Adresse postale: 188, ALLEE DES ERABLES  
    Ville: VILLEPINTE
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@fonbonne.com
    Téléphone: 01 48 17 00 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0005
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0017
    Nom officiel: SPECV
    Numéro d’enregistrement: 418 306 098 000 41
    Département: 77
    Adresse postale: 16, Allée du Clos des Charmes  
    Ville: COLLEGIEN
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@specv.fr
    Téléphone: 01 49 62 33 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0006
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0018
    Nom officiel: ELIEZ
    Numéro d’enregistrement: 582 120 481 00046
    Département: 93
    Adresse postale: 30 bis, rue du Bailly  
    Ville: LA PLAINE SAINT DENIS
    Pays: France
    Adresse électronique: eliez@eliez.fr
    Téléphone: 01 49 98 22 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0019
    Nom officiel: L. BOUGET
    Numéro d’enregistrement: 957 202 138 00013
    Département: 91
    Adresse postale: 33 Avenue de la commune de paris  
    Ville: BRETIGNY SUR ORGE
    Pays: France
    Adresse électronique: l-b@bouget.fr
    Téléphone: 0160844981
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0007
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0020
    Nom officiel: LEBRUN
    Numéro d’enregistrement: 699 802 120 00054
    Département: 92
    Adresse postale: 10 Avenue Réaumur  
    Ville: Clamart
    Pays: France
    Adresse électronique: webmaster@lebrun-entreprise.fr
    Téléphone: 0140957575
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0007
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0021
    Nom officiel: LES STAFFEURS PARISIENS SAS
    Numéro d’enregistrement: 509 233 821 00032
    Département: 95
    Adresse postale: 41 rue des Loges  
    Ville: MONTMORENCY
    Pays: France
    Adresse électronique: staffdeparis@gmail.com
    Téléphone: 0139642953
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0008
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0022
    Nom officiel: MAISONNEUVE
    Numéro d’enregistrement: 344 010 509 00067
    Département: 94
    Adresse postale: 351 impasse des Armoiries  
    Ville: Villiers sur marne
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@sas-maisonneuve.fr
    Téléphone: 0967102542
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0008
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0023
    Nom officiel: VALLEE
    Numéro d’enregistrement: 576 950 208 00099
    Département: 92
    Adresse postale: 17 21 voie d'lgny  
    Ville: CLAMART
    Pays: France
    Adresse électronique: idf@vallee.fr
    Téléphone: 0149656862
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0008
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0024
    Nom officiel: COPROM
    Numéro d’enregistrement: 377 729 710 00022
    Département: 92
    Adresse postale: 293/295 Boulevard de Saint Denis  
    Ville: COURBEVOIE
    Pays: France
    Adresse électronique: coprom-mours@orange.fr
    Téléphone: +33147895895
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0009
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0025
    Nom officiel: EGV.BAT
    Numéro d’enregistrement: 898 614 342 00027
    Département: 92
    Adresse postale: 14 chemin de la Litté  
    Ville: VILLENEUVE LA GARENNE
    Pays: France
    Adresse électronique: Contact5@objectifbatiment.fr
    Téléphone: 01 84 78 26 66
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0009
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0026
    Nom officiel: PARIS-OUEST CONSTRUCTION
    Numéro d’enregistrement: 542 062 617 00031
    Département: 75
    Ville: 78 Boulevard Saint-Marcel
    Pays: France
    Adresse électronique: brossard@po-c.com
    Téléphone: 0169741419
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0009
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0027
    Nom officiel: AEG - ARASE ENTREPRISE GENERALE
    Numéro d’enregistrement: 820 776 573 00033
    Département: 91
    Adresse postale: 10 Rue du Bois Guillaume  
    Ville: EVRY COURCOURONNES
    Pays: France
    Adresse électronique: etudes@aeg-construction.fr
    Téléphone: 0164983544
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0010
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0028
    Nom officiel: GAGNERAUD CONSTRUCTION
    Numéro d’enregistrement: 402 682 991 00409
    Département: 92
    Adresse postale: 3 rue du 19 mars 1962  
    Ville: GENNEVILLIERS
    Pays: France
    Adresse électronique: contact.gc.idf@gagneraud.fr
    Téléphone: 01 47 92 76 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0010
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0029
    Nom officiel: ACRO.BAT
    Numéro d’enregistrement: 424 738 375 00049
    Département: 77
    Adresse postale: 76 rue François De Tessan  
    Ville: OZOIR LA FERRIERE
    Pays: France
    Adresse électronique: Contact4@objectifbatiment.fr
    Téléphone: 01 64 43 04 30
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0010
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0030
    Nom officiel: BRIAND
    Numéro d’enregistrement: 334 982 451 00059
    Département: 94
    Adresse postale: 351 IMPASSE DES ARMOIRIES  
    Ville: VILLIERS SUR MARNE
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@briand-sas.fr
    Téléphone: 0148821999
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0010
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0031
    Nom officiel: LES ETABLISSEMENTS GIFFARD
    Numéro d’enregistrement: 522 847 722 00025
    Département: 94
    Adresse postale: 1 rue du kéfir  
    Ville: Orly
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@giffard.fr
    Téléphone: 0177012424
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0011
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0032
    Nom officiel: ETS GUEGAN
    Numéro d’enregistrement: 785 583 527 00045
    Département: 93
    Adresse postale: 1 rue de l'Industrie  
    Ville: BOBIGNY
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@etsguegan.com
    Téléphone: 01 48 40 05 05
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0011
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0033
    Nom officiel: M.E.R.I. (MENUISERIE-EBENISTERIE-REPARATION-INSTALLATION)
    Numéro d’enregistrement: 301 856 506 00029
    Département: 93
    Adresse postale: 77 Rue Edouard Vaillant  
    Ville: MONTREUIL
    Pays: France
    Adresse électronique: contact@menuiseriesmeri.com
    Téléphone: 01 48 57 44 11
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0011
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0034
    Nom officiel: SARMATES S.A.S.
    Numéro d’enregistrement: 808 412 548 00022
    Département: 91
    Adresse postale: 5 Rue Nicéphore Niepce  
    Ville: MORANGIS
    Pays: France
    Adresse électronique: direction.commerciale@sarmates.fr
    Téléphone: 01 69 74 23 33
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0012, LOT-0013
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0035
    Nom officiel: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
    Numéro d’enregistrement: 572 064 145 00145
    Département: 93
    Adresse postale: 59 avenue Gaston Roussel  
    Ville: ROMAINVILLE
    Pays: France
    Adresse électronique: demat@utb.fr
    Téléphone: 01 49 91 77 77
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0012
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0036
    Nom officiel: ALPHAMETAL
    Numéro d’enregistrement: 422 893 453 00031
    Département: 91
    Adresse postale: 24 Rue Emile Baudot  
    Ville: Palaiseau
    Pays: France
    Adresse électronique: ao@alphametal.fr
    Téléphone: 0164865692
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0013
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0037
    Nom officiel: ERI SAS
    Numéro d’enregistrement: 572 078 905 00021
    Département: 94
    Adresse postale: 45 rue de la Prairie  
    Ville: FONTENAY SOUS BOIS
    Pays: France
    Adresse électronique: secretariat@eri.fr
    Téléphone: 01 49 74 15 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0013
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0038
    Nom officiel: Les Compagnons Metalliers Breuzard
    Numéro d’enregistrement: 378 478 150 00014
    Département: 91
    Adresse postale: 67 rue Emile Zola  
    Ville: Corbeil Essonne
    Pays: France
    Adresse électronique: cmb@breuzard.fr
    Téléphone: 0160898140
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0014
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0039
    Nom officiel: MM
    Numéro d’enregistrement: 352 612 428 00040
    Département: 93
    Adresse postale: 8 rue de Lisbonne  
    Ville: ROSNY SOUS BOIS
    Pays: France
    Adresse électronique: etudes@mmbtp.com
    Téléphone: 0158660404
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0014
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0040
    Nom officiel: TSO - REALI
    Numéro d’enregistrement: 437 648 488 00025
    Département: 91
    Adresse postale: 9 RUE DES ENTREPRENEURS  
    Ville: CROSNE
    Pays: France
    Adresse électronique: tso@tso-reali.fr
    Téléphone: 01 69 83 33 82
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0014
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0041
    Nom officiel: EMULITHE S.A.S.
    Numéro d’enregistrement: 348 867 904 00065
    Département: 94
    Ville: VILLENEUVE LE ROI
    Pays: France
    Adresse électronique: be-villeneuve@emulithe.fr
    Téléphone: 0149614700
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0015
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0042
    Nom officiel: TERAF
    Numéro d’enregistrement: 682 030 762 00087
    Département: 77
    Adresse postale: 1 Rue Jean Cocteau  
    Ville: Pontault Combault
    Pays: France
    Adresse électronique: terafsas@orange.fr
    Téléphone: 01 49 62 01 10
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0015
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0043
    Nom officiel: SOGEA ILE-DE-France
    Numéro d’enregistrement: 503 880 999 00027
    Département: 77
    Adresse postale: 9 allée de la Briarde - CS 10559 Emerainville  
    Ville: MARNE-LA-VALLEE
    Pays: France
    Adresse électronique: sogeaidf.beh@vinci-construction.fr
    Téléphone: 01 60 37 76 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0015
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0044
    Nom officiel: AMIANTECH S.A.S.U
    Numéro d’enregistrement: 501 895 981 00030
    Département: 77
    Adresse postale: Z.A. Lavoisier - 6 rue Lebon  
    Ville: PRESLES-EN-BRIE
    Pays: France
    Adresse électronique: ao@amiantech.com
    Téléphone: 0164001065
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0016
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0045
    Nom officiel: DEMOSTEN
    Numéro d’enregistrement: 498 609 791 00088
    Département: 92
    Adresse postale: 68 avenue des Guilleraies  
    Ville: NANTERRE
    Pays: France
    Adresse électronique: etudes-sn@epc-emosten.fr
    Téléphone: 01 55 66 07 35
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0016
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    8.1.
    ORG-0046
    Nom officiel: SAS TERIDEAL
    Numéro d’enregistrement: 323 077 867 00212
    Département: 94
    Adresse postale: Immeuble Florence - 3 place Gustave Eiffel  
    Ville: RUNGIS
    Pays: France
    Adresse électronique: ialves@terideal.fr
    Téléphone: 01 69 81 18 00
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0016
    Le lauréat est coté sur un marché réglementé
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 412309de-9861-4537-b030-e337561f7284 - 01
    Type de formulaire: Résultats
    Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 29
    Date d’envoi de l’avis: 19/09/2024 11:17:12 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 567452-2024
    Numéro de publication au JO S: 184/2024
    Date de publication: 20/09/2024
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