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    Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • JOUE
      • Localisation : Paris (75) - Paris
      • avis d'attribution
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Présidence de la République
    55, rue du faubourg Saint-Honoré
    75008 Paris

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    604693-2024 - Résultats
    France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République
    OJ S 196/2024 08/10/2024
    Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Présidence de la République
    Adresse électronique: achats@elysee.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République
    Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République. Le service chargé de l'exécution de l'accord-cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (DIROP). L'accord-cadre est composé des douze lots distincts suivants : lot 1 : volailles et gibiers ; lot 2 : crèmerie et ovoproduits ; lot 3 : fruits et légumes ; lot 4 : viandes ; lot 5 : charcuterie et produits de traiteur ; lot 6 : produits frais de boulangerie ; lot 7 : biscuiterie ; lot 8 : produits surgelés ; lot 9 : produits de pâtisserie ; lot 10 : chocolats à pâtisser ; lot 11 : pâtisseries et chocolats prêts à être consommés ; lot 12 : épicerie et boîtage. Le montant total estimé tous lots confondus s'élève à 1 420 000 euros HT par an, soit 5 680 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre. Ces estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
    Identifiant de la procédure: f280d967-0158-4467-9b75-f8da8e7aad3f
    Avis précédent: eb8f2bc3-1b58-40f7-bf69-4c4768afe8ab-01
    Identifiant interne: 2024-003-00-00
    Type de procédure: Ouverte
    La procédure est accélérée: non
    Principales caractéristiques de la procédure: Les documents demandés à l'appui des candidatures, les éléments exigés au titre de l'offre, les modalités d'examen des candidatures et des offres et les critères d'attribution sont détaillés dans le réglement de la consultation.
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
    2.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: PARIS
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    2.1.3.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 1 420 000,00 EUR
    Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 040 000,00 EUR
    2.1.4.
    Informations générales
    Informations complémentaires: s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté exclusivement au moyen de bons de commande en application des dispositions des articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations du marché public seront réglées conformément aux dispositions de l'article 10 du CCAP. Le paiement s'effectuera par virement bancaire, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Le marché est financé sur le budget de la présidence. Conformément aux dispositions de l'article R 2151-15 du code de la commande publique, il est exigé pour les lots 1 à 11 (inclus) la fourniture d'échantillons. Les échantillons étant destinés à être utilisés dans le cadre de tests pour l'analyse de la valeur technique et environnementale des offres, ils ne seront pas restitués à l'issue de la consultation. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées à l'article 2.7 du règlement de la consultation. La fourniture des échantillons, à la charge des candidats (frais de transports inclus), est obligatoire. La fourniture des échantillons est gratuite, aucune indemnité ne sera versée aux soumissionnaires. La liste des échantillons demandés, les dates et heures limite de réception des échantillons et le lieu d'envoi seront communiqués ultérieurement par le pouvoir adjudicateur par courrier électronique, au plus tard, 3 jours calendaires avant la date fixée pour la dégustation. La demande d'échantillons interviendra donc après la date limite de remise des plis.
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0005
    Titre: Charcuterie et produits de traiteur
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des charcuteries et produits de traiteur. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des charcuteries et produits de traiteur. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 5 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 5 est fixé à 300 000 euros HT par an, soit 1 200 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 5 est estimé à 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    Identifiant interne: 5
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés
    Options:
    Description des options: reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0011
    Titre: Pâtisseries et chocolats prêts à être consommés
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des pâtisseries et chocolats prêts à être consommés. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des pâtisseries et chocolats prêts à être consommés
    Identifiant interne: 11
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 15842100 Chocolat
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 11 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 11 est fixé à 90 000 euros HT par an, soit 360 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 11 est estimé à 30 000 euros HT par an, soit 120 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0012
    Titre: Epicerie et boîtage
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des produits d?épiceries et boîtage. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits Epicerie et boîtage. Il peut s'agir de produits ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
    Identifiant interne: 12
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 12 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 12 est fixé à 420 000 euros HT par an, soit 1 680 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 12 est estimé à 140 000 euros HT par an, soit 560 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0009
    Titre: Produits de pâtisserie
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des produits de pâtisseries. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits de pâtisseries. Il peut s'agir de produits ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
    Identifiant interne: 9
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 9 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 9 est fixé à 210 000 euros HT par an, soit 840 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 9 est estimé à 70 000 euros HT par an, soit 280 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Crèmerie et ovoproduits
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des produits de crèmerie et ovoproduits. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille de la crèmerie et des ovoproduits. Il pourra s'agir de produits bruts ou ayant fait l'objet d'une cuisson et ou d'une préparation.
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 190 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 2 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 2 est fixé à 570 000 euros HT par an, soit 2 280 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 2 est estimé à 190 000 euros HT par an, soit 760 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Volailles et gibiers
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des volailles et gibiers. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des volailles et gibiers. Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 1 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 1 est fixé à 360 000 euros HT par an, soit 1 440 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 1 est estimé à 120 000 euros HT par an, soit 480 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0008
    Titre: Produis surgelés
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des produits surgelés. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits surgelés. Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
    Identifiant interne: 8
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 8 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 8 est fixé à 240 000 euros HT par an, soit 960 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 8 est estimé à 80 000 euros HT par an, soit 320 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0004
    Titre: Viandes
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des viandes (hors volailles et gibiers et hors charcuterie). Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des viandes (hors volailles et gibiers). Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
    Identifiant interne: 4
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 15130000 Produits à base de viande
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 4 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 4 est fixé à 600 000 euros HT par an, soit 2 400 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 4 est estimé à 200 000 euros HT par an, soit 800 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0006
    Titre: Produits frais de boulangerie
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des produits frais de boulangerie. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits frais de boulangerie.
    Identifiant interne: 6
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 6 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 6 est fixé à 270 000 euros HT par an, soit 1 080 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 6 est estimé à 90 000 euros HT par an, soit 360 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0010
    Titre: Chocolats à pâtisser
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander du chocolat à pâtisser. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits de chocolats à pâtisser. Il peut s'agir de produits ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
    Identifiant interne: 10
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15842100 Chocolat
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 10 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 10 est fixé à 135 000 euros HT par an, soit 540 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 10 est estimé à 45 000 euros HT par an, soit 180 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0007
    Titre: Biscuiterie
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des biscuits. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des biscuits.
    Identifiant interne: 7
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 55 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 7 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 7 est fixé à 165 000 euros HT par an, soit 660 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 7 est estimé à 55 000 euros HT par an, soit 220 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    5.1.
    Lot: LOT-0003
    Titre: Fruits et légumes
    Description: La présidence souhaite pouvoir commander des fruits et légumes. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des fruits et légumes. Il s'agit essentiellement de produits crus.
    Identifiant interne: 3
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
    Options:
    Description des options: Reconduction(s)
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 3 est fixé à 900 000 euros HT par an, soit 3 600 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 3 est estimé à 300 000 euros HT par an, soit 1 200 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Valeur technique et environnementale
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 75

    Critère:
    Type: Prix
    Description: Prix
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    Enchère électronique: non
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Présidence de la République
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6. Résultats
    Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 420 000,00 EUR
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: GROSDOIT
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - GROSDOIT
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-01-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - BOUCHERIES NIVERNAISES
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-01-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: SOCIETE HUGUENIN
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - SOCIETE HUGUENIN
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-01-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: BOUCHERIE LALAUZE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - LALAUZE
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 4
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-01-04
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOURDICAUD
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - BOURDICAUD
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
    Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 5
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-01-05
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 11
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: POMONA PASSION FROID
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - POMONA PASSION FROID
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de l'offre: 190 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-02-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de l'offre: 190 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-02-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: LA FERME D'ALEXANDRE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - LA FERME D'ALEXANDRE
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de l'offre: 190 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-02-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: LE DELAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - LE DELAS
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de l'offre: 190 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 4
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-02-04
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: S.A.S.U COFIDA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - S.A.S.U COFIDA
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
    Valeur de l'offre: 190 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 5
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-02-05
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LES VERGERS SAINT EUSTACHE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - LES VERGERS SAINT EUSTACHE
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-03-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: SODILIB SAS (enseigne SAINTPRIM)
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - SODILIB SAS
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-03-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: HALLES PRESTIGE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - HALLES PRESTIGE
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-03-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: S.A.S.U COFIDA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - S.A.S.U COFIDA
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
    Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 4
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-03-04
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: SOCIETE HUGUENIN
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - SOCIETE HUGUENIN
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-04-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: GROSDOIT
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - GROSDOIT
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-04-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-04-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: LE DELAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - LE DELAS
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 4
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-04-04
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: BOUCHERIE LEBOEUF ROMAIN
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - BOUCHERIE LEBOEUF ROMAIN
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
    Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 5
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-04-05
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: DIPSA SASU
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - DIPSA
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
    Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-05-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: SYSCO France
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - SYSCO France
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
    Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-05-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - BOUCHERIES NIVERNAISES
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
    Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-05-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: LE DELAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - LE DELAS
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
    Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 4
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-05-04
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: BOULANGERIE DU POINT DU JOUR
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 6 - BOULANGERIE DU POINT DU JOUR
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
    Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-06-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: AU PARADIS DU GOURMAND
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 6 - AU PARADIS DU GOURMAND
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
    Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-06-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: GOSSELIN SAINT GERMAIN
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 6 - GOSSELIN SAINT GERMAIN
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
    Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-06-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: GOURMALLIANCE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 7 - Gourmalliance
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
    Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-07-00
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: POMONA PASSION FROID
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 8 - POMONA PASSION FROID
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
    Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-08-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: SYSCO France
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 8 - SYSCO
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
    Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-08-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: LE DELAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 9 - LE DELAS
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
    Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-09-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: S.A.S.U COFIDA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 9 - S.A.S.U COFIDA
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
    Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-09-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: CERCLE VERT
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 9 - CERCLE VERT
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
    Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-09-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: VALRHONA
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 10 - VALRHONA
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
    Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-10-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: TROIS CHOCOLATS FACTORY
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 10 - TROIS CHOCOLATS FACTORY
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
    Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-10-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: CAFFET ET COMPAGNIE
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 11 - CAFFET ET COMPAGNIE
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
    Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-11-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: LE DELAS
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 11 - LE DELAS
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
    Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-11-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION ARNAUD TAVENON
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 11 - ARNAUD TAVENON
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
    Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-11-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
    6.1.
    Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
    Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
    6.1.2.
    Informations sur les lauréats
    Lauréat: 
    Nom officiel: POMONA EPISAVEURS IDF
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 12 - POMONA EPISAVEURS IDF
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
    Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 1
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-12-01
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: CERCLE VERT
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 12 - CERCLE VERT
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
    Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 2
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-12-02
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 29/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    Lauréat: 
    Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION NORD
    Offre: 
    Identifiant de l’offre: Offre lot 12 - PRO A PRO
    Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
    Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
    L’offre a été classée: oui
    Place sur la liste des lauréats: 3
    Valeur de la concession: 
    L’offre est une variante: non
    Informations relatives au marché: 
    Identifiant du marché: 2024-003-12-03
    Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/07/2024
    Date de conclusion du marché: 28/08/2024
    Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
    Organisation qui signe le marché: Présidence de la République
    6.1.4.
    Informations statistiques: 
    Offres ou demandes de participation reçues:
    Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
    Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
    Numéro d’enregistrement: 177500055 00013
    Adresse postale: 7 rue de Jouy  
    Ville: Paris
    Code postal: 75181
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
    Téléphone: +33 144594400
    Télécopieur: +33 144594646
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Présidence de la République
    Numéro d’enregistrement: 10000001700010
    Adresse postale: 55, rue du faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Point de contact: Laurent PEREZ
    Adresse électronique: achats@elysee.fr
    Téléphone: 0142927693
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
    Organisation qui signe le marché
    8.1.
    ORG-0003
    Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
    Numéro d’enregistrement: 17750005500013
    Adresse postale: 7 rue de Jouy  
    Ville: Paris
    Code postal: 75181
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
    Téléphone: +33 144594400
    Télécopieur: +33 144594646
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    8.1.
    ORG-0004
    Nom officiel: GROSDOIT
    Numéro d’enregistrement: 50821668600016
    Adresse postale: MIN de Rouen - marché de gros - avenue du Commandant Bicheray  
    Ville: Rouen
    Code postal: 76000
    Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
    8.1.
    ORG-0005
    Nom officiel: BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE
    Numéro d’enregistrement: 38962693800010
    Adresse postale: 99 rue du Faubourg Saint-Honoré  
    Ville: Paris
    Code postal: 75008
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005
    8.1.
    ORG-0006
    Nom officiel: SOCIETE HUGUENIN
    Numéro d’enregistrement: 41068713100053
    Adresse postale: Bat EOG - Fleurs 364 - 32 avenue de la Villette  
    Ville: Rungis
    Code postal: 94637
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
    8.1.
    ORG-0007
    Nom officiel: BOUCHERIE LALAUZE
    Numéro d’enregistrement: 31902600100028
    Adresse postale: 24 rue du bas marin  
    Ville: Orly
    Code postal: 94130
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001
    8.1.
    ORG-0008
    Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOURDICAUD
    Numéro d’enregistrement: 35058342300016
    Adresse postale: 4, Boulevard Wilson  
    Ville: Esternay
    Code postal: 51310
    Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0001
    8.1.
    ORG-0009
    Nom officiel: POMONA PASSION FROID
    Numéro d’enregistrement: 552 044 992 00964
    Adresse postale: 3, avenue du Docteur Ténine  
    Ville: Antony
    Code postal: 92160
    Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0008
    8.1.
    ORG-0010
    Nom officiel: ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE
    Numéro d’enregistrement: 340 677 871 00022
    Adresse postale: 10, rue André Marie Ampère  
    Ville: Machecoul Saint Même
    Code postal: 44270
    Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002
    8.1.
    ORG-0011
    Nom officiel: LA FERME D'ALEXANDRE
    Numéro d’enregistrement: 451 503 148 00020
    Adresse postale: 27, rue du Maillard  
    Ville: Orly
    Code postal: 94310
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002
    8.1.
    ORG-0012
    Nom officiel: LE DELAS
    Numéro d’enregistrement: 701 054 777 00043
    Adresse postale: 1, Avenue de Normandie  
    Ville: Rungis
    Code postal: 94597
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0009, LOT-0011
    8.1.
    ORG-0013
    Nom officiel: S.A.S.U COFIDA
    Numéro d’enregistrement: 383 262 987 00043
    Adresse postale: 9, bd du Delta - Zone Euro Delta  
    Ville: Rungis
    Code postal: 94658
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0009
    8.1.
    ORG-0014
    Nom officiel: LES VERGERS SAINT EUSTACHE
    Numéro d’enregistrement: 432 521 516 00034
    Adresse postale: 1 rue de Provence, Bat E8A Pla 413  
    Ville: Rungis
    Code postal: 94150
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0003
    8.1.
    ORG-0015
    Nom officiel: SODILIB SAS (enseigne SAINTPRIM)
    Numéro d’enregistrement: 965 202 153 00049
    Adresse postale: ZI Les Eglantiers - 13 rue des Cerisiers  
    Ville: LISSES
    Code postal: 91090
    Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0003
    8.1.
    ORG-0016
    Nom officiel: HALLES PRESTIGE
    Numéro d’enregistrement: 438 446 296 00081
    Adresse postale: 63, rue de Toulouse  
    Ville: Rungis
    Code postal: 94150
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0003
    8.1.
    ORG-0017
    Nom officiel: BOUCHERIE LEBOEUF ROMAIN
    Numéro d’enregistrement: 752 582 122 00012
    Adresse postale: 37, Avenue Felix Faure  
    Ville: Paris
    Code postal: 75015
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0004
    8.1.
    ORG-0018
    Nom officiel: DIPSA SASU
    Numéro d’enregistrement: 712 000 405 00043
    Adresse postale: 25, rue des Renards  
    Ville: Sartrouville
    Code postal: 78500
    Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0005
    8.1.
    ORG-0019
    Nom officiel: SYSCO France
    Numéro d’enregistrement: 316 807 015 01340
    Adresse postale: Service Marchés Publics CS 30041  
    Ville: DIEPPE
    Code postal: 76201
    Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0008
    8.1.
    ORG-0020
    Nom officiel: BOULANGERIE DU POINT DU JOUR
    Numéro d’enregistrement: 508 040 003 00024
    Adresse postale: 65, rue de la Garenne  
    Ville: Sèvres
    Code postal: 92310
    Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0006
    8.1.
    ORG-0021
    Nom officiel: AU PARADIS DU GOURMAND
    Numéro d’enregistrement: 48999132300028
    Adresse postale: 156, rue Raymond Losserand  
    Ville: Paris
    Code postal: 75014
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0006
    8.1.
    ORG-0022
    Nom officiel: GOSSELIN SAINT GERMAIN
    Numéro d’enregistrement: 481 327 898 00013
    Adresse postale: 258, boulevard Saint Germain  
    Ville: Paris
    Code postal: 75007
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0006
    8.1.
    ORG-0023
    Nom officiel: GOURMALLIANCE
    Numéro d’enregistrement: 901 761 114 00015
    Adresse postale: Rue du Capitaine Dreyfus - Za de l'Ermitage  
    Ville: FRANCONVILLE
    Code postal: 95132
    Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0007
    8.1.
    ORG-0024
    Nom officiel: CERCLE VERT
    Numéro d’enregistrement: 382 432 722 00033
    Adresse postale: Z.A Saint Roch- 54, rue Saint Roch  
    Ville: Beaumont sur Oise
    Code postal: 95260
    Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0012
    8.1.
    ORG-0025
    Nom officiel: VALRHONA
    Numéro d’enregistrement: 435 480 520 00012
    Adresse postale: 14-16, avenue du Président Roosevelt  
    Ville: Tain l'hermitage
    Code postal: 26600
    Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0010
    8.1.
    ORG-0026
    Nom officiel: TROIS CHOCOLATS FACTORY
    Numéro d’enregistrement: 915 082 119 00016
    Adresse postale: 7, rue Auclert Descottes  
    Ville: Argenton-Sur-Creuse
    Code postal: 36200
    Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0010
    8.1.
    ORG-0027
    Nom officiel: CAFFET ET COMPAGNIE
    Numéro d’enregistrement: 950 283 374 00037
    Adresse postale: 2, Rue De La Monnaie  
    Ville: Troyes
    Code postal: 10000
    Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0011
    8.1.
    ORG-0028
    Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION ARNAUD TAVENON
    Numéro d’enregistrement: 480 037 795 00014
    Ville: Chevilly-Larue
    Code postal: 94550
    Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0011
    8.1.
    ORG-0029
    Nom officiel: POMONA EPISAVEURS IDF
    Numéro d’enregistrement: 476 980 321 00345
    Adresse postale: ZAC du Haut de Wissous 2, rue Hélène Boucher  
    Ville: Wissous
    Code postal: 91781
    Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0012
    8.1.
    ORG-0030
    Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION NORD
    Numéro d’enregistrement: 385 006 234 00368
    Adresse postale: 18 Rue André PETIT  
    Ville: Chalette Sur Loing
    Code postal: 45120
    Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Soumissionnaire
    Lauréat de ces lots: LOT-0012
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 74e19b59-cc85-435e-bf28-6758921ff823 - 01
    Type de formulaire: Résultats
    Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 29
    Date d’envoi de l’avis: 07/10/2024 12:46:05 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 604693-2024
    Numéro de publication au JO S: 196/2024
    Date de publication: 08/10/2024
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