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    Intitulé de l'appel d'offre public La présente consultation concerne la réalisation de prestations d'élagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau et sur têtes de chat…

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Yonne (89) - Auxerre
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Services d'agriculture et espaces verts

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Ville d'Auxerre
    14 place de l'Hotel de Ville
    89000 Auxerre

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    612129-2024 - Mise en concurrence
    France – Élagage des arbres – La présente consultation concerne la réalisation de prestations d'élagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau et sur têtes de chat et élagage périodique des arbres en conversion de forme.
    OJ S 198/2024 10/10/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Ville d'Auxerre
    Adresse électronique: romy.niquet@auxerre.com
    Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: La présente consultation concerne la réalisation de prestations d'élagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau et sur têtes de chat et élagage périodique des arbres en conversion de forme.
    Description: La présente consultation concerne la réalisation de prestations d'élagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau et sur têtes de chat et élagage périodique des arbres en conversion de forme.
    Identifiant de la procédure: 20fb0929-e0dc-42aa-9060-590c17b49f0a
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: 
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Lot n°1 : Élagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau.
    Description: Lot n°1 : Élagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau.
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
    5.1.3.
    Durée estimée
    Autre durée: Inconnu
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    Nom: Selon les documents de la consultation

    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Valeur financière (prix)

    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Délai
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 22/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: Selon Code de la commande publique
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Lot n°2 : Élagage périodique des arbres maintenus sur têtes de chat.
    Description: Lot n°2 : Élagage périodique des arbres maintenus sur têtes de chat.
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
    5.1.3.
    Durée estimée
    Autre durée: Inconnu
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Selon les documents de consultation

    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Valeur financière (prix)

    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Délai
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 22/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: Selon Code de la commande publique
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
    5.1.
    Lot: LOT-0003
    Titre: Lot n°3 : Élagage périodique des arbres en cours de conversion de forme.
    Description: Lot n°3 : Élagage périodique des arbres en cours de conversion de forme.
    Identifiant interne: 3
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
    5.1.3.
    Durée estimée
    Autre durée: Inconnu
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Selon les documents de consultation

    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Valeur financière (prix)

    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Délai
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 22/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: Selon Code de la commande publique
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Ville d'Auxerre
    Numéro d’enregistrement: 21890024900010
    Adresse postale: 14 place de l'Hotel de Ville  
    Ville: Auxerre
    Code postal: 89000
    Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
    Pays: France
    Adresse électronique: romy.niquet@auxerre.com
    Téléphone: 03 86 72 43 96
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0003
    Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
    Numéro d’enregistrement: 17210005900010
    Adresse postale: 22 rue d'Assas  
    Ville: Dijon
    Code postal: 21000
    Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 007d27ea-795a-4e6d-84ca-b04de5c433d4 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 08/10/2024 16:27:20 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 612129-2024
    Numéro de publication au JO S: 198/2024
    Date de publication: 10/10/2024
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