1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE CALVI
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Ne passez pas à côté des derniers appels d'offres publics
Intitulé de l'appel d'offre public Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Haute-Corse (2B) - Calvi
- avis d'attribution
- services
- Procédure : autre
- Secteur d'activité : Service d'hébergement, de restauration, de commerce
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
COMMUNE DE CALVI
Avenue commandant Marche
20260
Calvi
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
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France – Services de restaurant et services de personnel en salle – Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
OJ S 205/2024 21/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Description: 17 Lots de plage pour l'aménagement, l'entretien et l'exploitation des lots de plage de Calvi
Identifiant de la procédure: d288a808-fded-4868-adad-a3b6b758c216
Identifiant interne: 2023/11-04
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/23/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Location de matériel de plage avec restauration
Description: Ce lots concerne la location de matériel de plage avec restauration
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Location d'engins de plage non motorisés et motorisés
Description: Ce lots concerne la location d'engins de plage non motorisés et motorisés
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Stockage d'engins de plage non motorisés
Description: Ce lots concerne le stockage d'engins de plage non motorisés
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Service Rendu Aux Usagers
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: De L'Intégration Paysagère Et Patrimoniale
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Du Projet En Terme De Développement Durable, De Préservation De L'Environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur économique De La Proposition
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hotel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL U CORNU MARINU
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL U CORNU MARINU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL MARCO PLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL MARCO PLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LE LIDO
Offre:
Identifiant de l’offre: LE LIDO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL SUN BEACH
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL SUN BEACH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL LE BOUT DU MONDE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LE BOUT DU MONDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL LE BLOCKOS
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LE BLOCKOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL VENICE BEACH
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL VENICE BEACH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL SIGNORIA MARE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL SIGNORIA MARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL C.L.O.R
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL C.L.O.R
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEJEDOR ANTHONY
Offre:
Identifiant de l’offre: TEJEDOR ANTHONY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BUTERI ALBERTINI MARIE LAURE
Offre:
Identifiant de l’offre: BUTERI ALBERTINI MARIE LAURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D EXPLOITATION DE LA PLAGE CALVI 14
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE D EXPLOITATION DE LA PLAGE CALVI 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL LE BELGODERE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LE BELGODERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL CSJL
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL CSJL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL CALVI JET LOCATION
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL CALVI JET LOCATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CO SOLEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS CO SOLEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/11-04
Titre: Délégation de service public pour les sous traités d'exploitation sur la plage de Calvi
Date de conclusion du marché: 24/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3523DD90-EDF8-438E-40BD83A1A5C50502
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DE CALVI
Numéro d’enregistrement: 57976
Adresse postale: Avenue commandant Marche
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Point de contact: SANTINI Ange
Téléphone: 0495658212
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Hotel de ville
Numéro d’enregistrement: 1622912
Adresse postale: Av Marche
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495658900
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement: 3523DE0B-EF63-CB42-6BC3D0E87EFF3E23
Adresse postale: Villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495328866
Télécopieur: 0495323855
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement: 3523DE33-D35F-03B2-297E3BB7C19BC3D2
Adresse postale: Villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495328866
Télécopieur: 0495323855
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL U CORNU MARINU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-1-1
Adresse postale: Le Frador Chemin De Rondoli
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0622347980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL MARCO PLAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-2-1
Adresse postale: La Caravelle Lieu Dit Tolle
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0616749168
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LE LIDO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-3-1
Adresse postale: Residence Saint Philippe Avenue Christophe Colomb
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495650101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL SUN BEACH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-4-1
Adresse postale: Chemin De Grottazalda
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0669429221
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL LE BOUT DU MONDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-5-1
Adresse postale: Villa A Mora Route De Canececco
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0633077579
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SARL LE BLOCKOS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-6-1
Adresse postale: Chez Mr Vietto Gilbert Villa Fifine Rt 30rt 30
Ville: Ile Rousse
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495462129
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SARL VENICE BEACH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-7-1
Adresse postale: Avenue Santa Maria
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0686559597
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SARL SIGNORIA MARE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-8-1
Adresse postale: Chemin De La Serra-C/O Mme Camagni Ldt Grappi
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0631415672
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SARL C.L.O.R
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-9-1
Adresse postale: La Licorne Plage De Calvi Lot9
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495650862
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: TEJEDOR ANTHONY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-10-1
Adresse postale: Boulevard Francois Marini
Ville: Calenzana
Code postal: 20214
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0609920416
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: BUTERI ALBERTINI MARIE LAURE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-11-1
Adresse postale: Route De Calenzana
Ville: Calenzana
Code postal: 20214
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0648276775
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SOCIETE D EXPLOITATION DE LA PLAGE CALVI 14
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-13-1
Adresse postale: Route Du Stade
Ville: Lumio
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0698403741
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SARL LE BELGODERE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-14-1
Adresse postale: Chemin De La Pinede
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0608849083
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SARL CSJL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-15-1
Adresse postale: Chemin De La Pinede
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495601821
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SARL CALVI JET LOCATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-16-1
Adresse postale: Hameau De Silgaggia
Ville: Brando
Code postal: 20222
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0623161628
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SAS CO SOLEIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1418628-1-17-1
Adresse postale: Route De La Pinede
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495650060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dfb35919-e2f9-4e93-91cc-0b1fdc8188a1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 32
Date d’envoi de l’avis: 18/10/2024 11:16:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 636354-2024
Numéro de publication au JO S: 205/2024
Date de publication: 21/10/2024
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