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    Intitulé de l'appel d'offre public Prestations adaptées pour des formations en santé et sécurité au travail pour les collaborateurs d'Adoma

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Paris (75)
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Education et formation

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Adoma
    33 avenue Pierre Mendès-France
    75013 Paris

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    692936-2024 - Mise en concurrence
    France – Services de formation – Prestations adaptées pour des formations en santé et sécurité au travail pour les collaborateurs d'Adoma
    OJ S 222/2024 14/11/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Adoma
    Adresse électronique: moes@adoma.cdc-habitat.fr">bruno.simoes@adoma.cdc-habitat.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
    Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Prestations adaptées pour des formations en santé et sécurité au travail pour les collaborateurs d'Adoma
    Description: Des prestations de services adoptant la forme de prestations adaptées en santé et sécurité au travail pour les collaborateurs d'Adoma
    Identifiant de la procédure: b40da9a0-c01f-4c04-a2af-a4961b068f01
    Type de procédure: Ouverte
    Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre passé selon une procédure adaptée, dans les conditions prévues par les articles R. 2123-4 et suivants du Code de la commande publique.
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
    2.1.4.
    Informations générales
    Informations complémentaires: L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: 
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: LOT n°1 : Formations Amiante pour l'ensemble des directions inter-régionales d'Adoma
    Description: LOT n°1 : Formations Amiante pour l'ensemble des directions inter-régionales d'Adoma
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Les critères de sélection sont définis dans le RC.
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 19/12/2024 18:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Non autorisée
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Adoma
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Adoma
    5.1.
    Lot: LOT-0004
    Titre: LOT n°2 : Formations Habilitations électriques pour l'ensemble des directions inter-régionales d'Adoma
    Description: LOT n°2 : Formations Habilitations électriques pour l'ensemble des directions inter-régionales d'Adoma
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Les critères de sélection sont définis dans le RC.
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 19/12/2024 18:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Non autorisée
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Adoma
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Adoma
    5.1.
    Lot: LOT-0005
    Titre: LOT n°3 : Formations PRAP, Gestes et postures, prévention des TMS pour l'ensemble des directions inter-régionales d'Adoma et le siège social le cas échéant
    Description: LOT n°3 : Formations PRAP, Gestes et postures, prévention des TMS pour l'ensemble des directions inter-régionales d'Adoma et le siège social le cas échéant
    Identifiant interne: 3
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Les critères de sélection sont définis dans le RC.
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 19/12/2024 18:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Non autorisée
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Adoma
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Adoma
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Adoma
    Numéro d’enregistrement: 78805803009579
    Adresse postale: 33 avenue Pierre Mendès-France  
    Ville: Paris
    Code postal: 75013
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Adresse électronique: bruno.simoes@adoma.cdc-habitat.fr
    Téléphone: 0140614356
    Autres points de contact:
    Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
    Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris  
    Ville: Paris
    Code postal: 75017
    Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 3481134f-7daf-422e-9de0-56cab9a0381f - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 12/11/2024 18:10:04 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 692936-2024
    Numéro de publication au JO S: 222/2024
    Date de publication: 14/11/2024
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