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    Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture de pièces détachées pour appel malade

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Vienne (86) - Poitiers
      • AAPC
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Machines, appareils, équipements, consommables électriques, éclairage
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    CHU DE POITIERS
    2 rue de la Milétrie
    86000 POITIERS

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    696008-2024 - Mise en concurrence
    France – Matériel électrique – Fourniture de pièces détachées pour appel malade
    OJ S 223/2024 15/11/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: CHU DE POITIERS
    Adresse électronique: elodie.fournier@chu-poitiers.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Fourniture de pièces détachées pour appel malade
    Description: Fourniture de pièces détachées pour appel malade
    Identifiant de la procédure: 59b5e04f-d394-471c-a17e-01d55de94f0a
    Identifiant interne: 24S140
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
    2.1.3.
    Valeur
    Valeur maximale de l’accord-cadre: 495 000,00 EUR
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: 
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Lot 1 - Pièces détachées pour appel malade ACKERMANN SYSTEVO CALL EASY
    Description: Lot 1 - Pièces détachées pour appel malade ACKERMANN SYSTEVO CALL EASY (CHU de Poitiers et CH Henri Laborit)
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 19/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Lot 2 - Pièces détachées pour appel malade ACKERMANN OPT99 et CLINO 99 PHON
    Description: Lot 2 - Pièces détachées pour appel malade ACKERMANN OPT99 et CLINO 99 PHON (CHU de Poitiers)
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 19/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    5.1.
    Lot: LOT-0003
    Titre: Lot 3 - Pièces détachées pour appel malade MEDICAL ZETTLER et CARADEAU INTERVOX
    Description: Lot 3 - Pièces détachées pour appel malade MEDICAL ZETTLER et CARADEAU INTERVOX (CHU de Poitiers)
    Identifiant interne: 3
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière

    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 19/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    Numéro d’enregistrement: 17860004500029
    Adresse postale: 15 rue Blossac  
    Ville: Poitiers
    Code postal: 86000
    Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr
    Téléphone: (+33) 5 49 60 79 19
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: CHU DE POITIERS
    Numéro d’enregistrement: 20005535800010
    Adresse postale: 2 rue de la Milétrie  
    Ville: POITIERS
    Code postal: 86000
    Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
    Pays: France
    Adresse électronique: elodie.fournier@chu-poitiers.fr
    Téléphone: (+33)5 49 44 40 50
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 3020ed34-8225-47f2-8310-2e2808b3f4b5 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 14/11/2024 13:24:44 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 696008-2024
    Numéro de publication au JO S: 223/2024
    Date de publication: 15/11/2024
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