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Intitulé de l'appel d'offre public MISSIONS D'ETUDES DE DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES SOLS ET D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX…

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

HOPITAUX DE PROVENCE
80 rue Brochier
13295 Marseille

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

706972-2024 - Résultats
France – Services d'ingénierie géotechnique – MISSIONS D'ETUDES DE DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES SOLS ET D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX DE PROVENCE
OJ S 226/2024 20/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHOPITAUX DE PROVENCE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMISSIONS D'ETUDES DE DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES SOLS ET D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX DE PROVENCE
DescriptionLa présente consultation concerne la réalisation de missions d'études et diagnostics de la qualité des sols et d'ingénierie géotechnique pour les différents établissements de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM) et des membres du Groupement Hospitalier Territoire (GHT HDP). Le titulaire assurera toutes les opérations nécessaires aux prestations objets du marché et notamment : Les missions d'ingénierie géotechnique - Mission G1 : Etudes géotechnique préalable - Mission G2 : Etude Géotechnique de conception - Mission G4 : Supervision d'exécution - Mission G5 : Diagnostic géotechnique - Missions diverses sur des forages, essais, recherches géotechniques, sondages, études et analyses… Les missions d'évaluation de la qualité des sols - Missions INFOS - Missions DIAG La liste des établissements concernés par la présente consultation est donnée dans l'annexes 1 du CCAP. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs précisés dans la rubrique "valeur estimée HT" sont indicatifs et non contractuels et comprennent les reconductions. Le contrat prévoit le recours aux prestations similaires. Chaque lot comprend un montant maximum
Identifiant de la procédure8004d304-5eea-4561-a34b-116c69934ce0
Identifiant interne2024-0166
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes accords-cadres ont été notifiés le 14-11-2024. Concernant le lot 1, le maximum annuel est de 170 000 euro(s) Ht. Concernant le lot 2, le maximum annuel est de 300 000 euro(s) Ht. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 89 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Sites APHM MARSEILLE
Description: Sites APHM MARSEILLE
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 273696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Membres GHT - BDR
Description: Membres GHT - BDR
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 273696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGEOTEC
Offre
Identifiant de l’offreGEOTEC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre133 380,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché241787
TitreSites Aphm Marseille
Date de conclusion du marché25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGEOTEC
Offre
Identifiant de l’offreGEOTEC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre159 140,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché241788
TitreMembres Ght - Bdr
Date de conclusion du marché25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7D09671E-EC0B-7328-512244A666DEF958
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier  
Ville: Marseille
Code postal: 13295
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: CREMIEUX François
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0491382016
Profil de l’acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 7D096761-930E-83FC-5AE3476F36F2E78B
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca  
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 7D09678D-A7CD-A3B9-49D4A7D5D04F6E9B
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca  
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GEOTEC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1464001-1-1-1
Adresse postale: 9 Bd De L Europe  
Ville: Quetigny
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: agence.paca@geotec.fr
Téléphone: 0380489320
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GEOTEC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1464001-1-2-1
Adresse postale: 9 Bd De L Europe  
Ville: Quetigny
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: agence.paca@geotec.fr
Téléphone: 0380489320
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d210d4c6-78cb-43d0-b60d-91f3ad436212 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2024 15:36:30 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 706972-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024

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