1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Cournon d'Auvergne
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
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Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Puy-de-Dôme (63)
- avis d'attribution
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Matériaux et structures de construction, produits pour la construction
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Mairie de Cournon d'Auvergne
Place de la Mairie
63804
Cournon
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
708515-2024 - Notification préalable d’attribution directe See the notice on TED website 
708515-2024 - Notification préalable d’attribution directe
France – Peintures – Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables
OJ S 226/2024 20/11/2024
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables
Description: Durée : 12 mois avec trois reconductions expresses de 12 mois chacune
Identifiant de la procédure: debb68b4-f2ba-449f-994c-ea5f2c7fa9aa
Identifiant interne: 24AF-0535-T
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44810000 Peintures
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant indiqué est le montant maximum annuel
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Consommables carrosserie
Description: Consommables carrosserie Produits de peinture carrosserie et antirouille Seuils maximums de commande (Les seuils sont identiques pour chaque période de reconduction) : Ville : 10 000 euro(s) HT CCAS : 3 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: WURTH FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: WURTH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 13 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024026.2
Titre: Consommables carrosserie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A36D086C-FD3D-CAA2-4DB7C0B7661DE17B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 1377
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: Cournon
Code postal: 63804
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Rage François
Téléphone: 0473699000
Télécopieur: 0473693405
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: A36D088B-C8DE-6518-84C600AF9692F90B
Adresse postale: 6, cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement: A36D089A-F191-3356-A39DEED77C5ABCFD
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Ville: Lyon
Code postal: 69268
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: WURTH FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1526787-1-2-1
Adresse postale: Rue Georges Besse
Ville: Erstein
Code postal: 67150
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0368718646
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47a57b06-a81a-44d8-a334-0e5800bebf5f - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 09:29:56 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 708515-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024
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