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    Intitulé de l'appel d'offre public Valves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Gironde (33) - Talence
      • AAPC
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Matériels médicaux, pharmaceutiques, produits de soins personnels
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    CHU BORDEAUX
    12 rue Dubernat
    33400 Talence

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    711505-2024 - Mise en concurrence
    France – Produits pharmaceutiques – Valves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
    OJ S 227/2024 21/11/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: CHU BORDEAUX
    Adresse électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: CH PERIGUEUX
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: CH MONT DE MARSAN
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: CH PAU
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Valves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
    Description: Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Etablissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots 8, 21, 23 et 26 sont multi-attributaires et comportent des quantités minimum Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
    Identifiant de la procédure: be4d47e5-97c3-4e67-9eaa-2d5dc801c4df
    Identifiant interne: 24UDMFDA360
    Type de procédure: Ouverte
    La procédure est accélérée: non
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques
    2.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    2.1.3.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 56 000 000,00 EUR
    2.1.4.
    Informations générales
    Informations complémentaires: Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le réglement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée.. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de consultation. En doit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac, Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel est rattaché le Ch Saint Palais Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier. Coordonnateur du groupement de commandes : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux (établissement support du Ght Alliance de Gironde)
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale
    Description: Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale Qté estimative sur 12 mois : 377- Qté maxi sur 12 mois : 1245<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 216 564,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 3 216 564,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Valve biologique péricardique aortique sans suture
    Description: Valve biologique péricardique aortique sans suture Valve biologique péricardique aortique sans suture Qté estimative sur 12 mois : 45- Qté maxi sur 12 mois : 149<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 570 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 570 240,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0003
    Titre: Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature
    Description: Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature Qté estimative sur 12 mois : 180- Qté maxi sur 12 mois : 594<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 406 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 3
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 1 406 700,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0004
    Titre: Valve biologique péricardique à conservation séche
    Description: Valve biologique péricardique à conservation séche Valve biologique péricardique à conservation séche Qté estimative sur 12 mois : 103- Qté maxi sur 12 mois : 340<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 109 310,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 4
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 1 109 310,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0005
    Titre: Valve biologique porcine aortique et/ ou mitrale avec armature
    Description: Valve biologique porcine aortique et/ ou mitrale avec armature Valve biologique porcine aortique et/ ou mitrale avec armature Qté estimative sur 12 mois : 197- Qté maxi sur 12 mois : 651<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 531 872,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 5
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 1 531 872,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0006
    Titre: Valve biologique porcine aortique sans armature
    Description: Valve biologique porcine aortique sans armature Valve biologique porcine aortique sans armature Qté estimative sur 12 mois : 145- Qté maxi sur 12 mois : 479<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 021 815,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 6
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 1 021 815,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0007
    Titre: Valve mécanique aortique et/ou mitrale
    Description: Valve mécanique aortique et/ou mitrale Valve mécanique aortique et/ou mitrale Qté estimative sur 12 mois : 25- Qté maxi sur 12 mois : 83<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 7
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 145 350,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0008
    Titre: Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas
    Description: Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas Qté mini sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 8
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 36,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0009
    Titre: Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide
    Description: Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 205- Qté maxi sur 12 mois : 677<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 570 105,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 9
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 570 105,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0010
    Titre: Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide
    Description: Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 68- Qté maxi sur 12 mois : 225<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 206 856,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 10
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 206 856,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0011
    Titre: Anneau Extra Aortic
    Description: Anneau Extra Aortic Anneau Extra Aortic Qté estimative sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 11
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 60,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0012
    Titre: Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide
    Description: Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 30- Qté maxi sur 12 mois : 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 99 270,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 12
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 99 270,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0013
    Titre: Conduit valvé biologique
    Description: Conduit valvé biologique Conduit valvé biologique Qté estimative sur 12 mois : 10- Qté maxi sur 12 mois : 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 290,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 13
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 91 290,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0014
    Titre: Conduit pulmonaire pédiatrique biologique
    Description: Conduit pulmonaire pédiatrique biologique Conduit pulmonaire pédiatrique biologique Qté estimative sur 12 mois : 8- Qté maxi sur 12 mois : 27<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 752,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 14
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 73 752,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0015
    Titre: Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire
    Description: Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire Qté estimative sur 12 mois : 570- Qté maxi sur 12 mois : 1881<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 851 781,78 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 15
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 851 781,78 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0016
    Titre: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et de chargement
    Description: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 350- Qté maxi sur 12 mois : 1155<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 490 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 16
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 14 490 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0017
    Titre: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon
    Description: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon Qté estimative sur 12 mois : 470- Qté maxi sur 12 mois : 1551<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 458 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 17
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 19 458 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0018
    Titre: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement
    Description: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 110- Qté maxi sur 12 mois : 363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 795 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 18
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 3 795 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0019
    Titre: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et de chargement
    Description: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 25- Qté maxi sur 12 mois : 83<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 19
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 75,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0020
    Titre: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique
    Description: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique Qté estimative sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 20
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 60,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0021
    Titre: Système de clip percutané pour valve mitrale
    Description: Système de clip percutané pour valve mitrale Système de clip percutané pour valve mitrale Qté mini sur 12 mois : 160- Qté maxi sur 12 mois : 528<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 640 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 21
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 5 640 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0022
    Titre: Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale
    Description: Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale Qté estimative sur 12 mois : 5- Qté maxi sur 12 mois : 17<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 420 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 22
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 420 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0023
    Titre: Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI
    Description: Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI Qté mini sur 12 mois : 951- Qté maxi sur 12 mois : 3139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 297 540,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 23
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 297 540,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0024
    Titre: Système de protection cérébrale
    Description: Système de protection cérébrale Système de protection cérébrale Qté estimative sur 12 mois : 13- Qté maxi sur 12 mois : 43<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 910,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 24
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 84 910,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0025
    Titre: Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR
    Description: Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR Qté estimative sur 12 mois : 115- Qté maxi sur 12 mois : 380<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 86 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 25
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 86 250,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0026
    Titre: Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR
    Description: Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR Qté mini sur 12 mois : 111- Qté maxi sur 12 mois : 367<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 85 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 26
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 85 800,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0027
    Titre: Cathéter de dilation pour alcoolisation septale
    Description: Cathéter de dilation pour alcoolisation septale Cathéter de dilation pour alcoolisation septale Qté estimative sur 12 mois : 110- Qté maxi sur 12 mois : 363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 770,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 27
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 22 770,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0028
    Titre: Aiguille transeptale avec radio fréquence
    Description: Aiguille transeptale avec radio fréquence Aiguille transeptale avec radio fréquence Qté estimative sur 12 mois : 140- Qté maxi sur 12 mois : 462<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 28
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 123 900,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0029
    Titre: Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
    Description: Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Qté estimative sur 12 mois : 75- Qté maxi sur 12 mois : 248<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 29
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 47 250,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0030
    Titre: Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale
    Description: Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale Qté estimative sur 12 mois : 13- Qté maxi sur 12 mois : 43<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 77 220,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 30
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 77 220,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0031
    Titre: Système de clip percutané pour valve tricuspide
    Description: Système de clip percutané pour valve tricuspide Système de clip percutané pour valve tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 15- Qté maxi sur 12 mois : 50<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
    Identifiant interne: 31
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/04/2025
    Durée: 24 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 45,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Description: 1er trimestre 2028
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations relatives aux avis antérieurs:
    Identifiant de l’avis antérieur: 707217-2024
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
    Utilisation de ce critère: Utilisé

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 20/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 20/12/2024 17:05:00 (UTC+1)
    Lieu: Bordeaux
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
    Numéro d’enregistrement: DC1B26AF-D40B-3808-8DBDEBD2D4CF5B7A
    Ville: Seyssinet-Pariset
    Code postal: 38170
    Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
    Pays: France
    Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
    Téléphone: +33480041260
    Rôles de cette organisation: 
    TED eSender
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: CHU BORDEAUX
    Numéro d’enregistrement: 55417
    Adresse postale: 12 rue Dubernat  
    Ville: Talence
    Code postal: 33400
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    Point de contact: DIRECTEUR LE
    Adresse électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr
    Téléphone: 0556795679
    Adresse internet: https://www.chu-bordeaux.fr
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Chef de groupe
    8.1.
    ORG-0003
    Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
    Numéro d’enregistrement: DC1B26D3-F6B5-C146-6C547261D301A1C7
    Adresse postale: 9 Rue Tastet  
    Ville: Bordeaux
    Code postal: 33063
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
    Téléphone: 0556993800
    Télécopieur: 0556243903
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    8.1.
    ORG-0004
    Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
    Numéro d’enregistrement: DC1B26E1-9FC7-3FF5-3B25C13A7B1040BC
    Adresse postale: 103 bis, rue Belleville  
    Ville: Bordeaux
    Code postal: 33063
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    Adresse électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr
    Téléphone: 0556692718
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de médiation
    8.1.
    ORG-0005
    Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
    Numéro d’enregistrement: DC1B26EF-E77B-A61A-69430FC91E448D3A
    Adresse postale: Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat, null 
    Ville: Talence Cedex
    Code postal: 33404
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Téléphone: 0556795679
    Télécopieur: 0556795357
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0006
    Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
    Numéro d’enregistrement: DC1B26FE-B3BA-D610-7FAB9BBFE7A4473F
    Adresse postale: Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb, null 
    Ville: Bayonne
    Code postal: 64109
    Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
    Pays: France
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Téléphone: 0556795679
    Télécopieur: 0556795357
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0007
    Nom officiel: CH PERIGUEUX
    Numéro d’enregistrement: DC1B270C-045C-0CD3-7F8E8B0F8E6C70D6
    Adresse postale: Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou, null 
    Ville: Périgueux
    Code postal: 24019
    Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
    Pays: France
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Téléphone: 0556795679
    Télécopieur: 0556795357
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0008
    Nom officiel: CH MONT DE MARSAN
    Numéro d’enregistrement: DC1B271B-A65D-3F1C-B1243A7BAB34ADC7
    Adresse postale: Centre Hospitalier de Mont de Marsan null Avenue Pierre de Coubertin, null 
    Ville: Mont de Marsan
    Code postal: 40024
    Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
    Pays: France
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Téléphone: 0556795679
    Télécopieur: 0556795357
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0009
    Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
    Numéro d’enregistrement: DC1B2729-BC3D-BEFC-7BD8EEAE7EAE20A3
    Adresse postale: Centre Hospitalier d'Agen null Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit 
    Ville: Agen
    Code postal: 47923
    Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
    Pays: France
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Téléphone: 0556795679
    Télécopieur: 0556795357
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0010
    Nom officiel: CH PAU
    Numéro d’enregistrement: DC1B2737-E1A3-1676-1B07C71F13D1AD1F
    Adresse postale: Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive, null 
    Ville: Pau
    Code postal: 64046
    Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
    Pays: France
    Adresse électronique: correspondre@aws.fr
    Téléphone: 0556795679
    Télécopieur: 0556795357
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    10. Modification
    Version de l’avis antérieur à modifier: ca3274c0-3899-4fe7-ade3-4c63716b4a1d-01
    10.1.
    Modification
    Identifiant de la section: PROCEDURE
    Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 18/12/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 20/12/2024 à 17h00 au plus tard.
    10.1.
    Modification
    Identifiant de la section: PROCEDURE
    Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/12/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 20/12/2024 à 17h05 au plus tard.
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 32f4cc6e-5f94-462a-b053-8c85dc02654c - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 20/11/2024 11:54:50 (UTC+1)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 711505-2024
    Numéro de publication au JO S: 227/2024
    Date de publication: 21/11/2024
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