1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOTS FORMALISÉS (LOTS 1, 5, 7, 8, et 10 à 18)
Description: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOTS FORMALISÉS (LOTS 1, 5, 7, 8, et 10 à 18)
Identifiant de la procédure: a6328d7d-05e2-4f2a-b795-c7babb822cfc
Avis précédent: 646881f5-8b08-48fd-a1cd-e53ae877ebcb-01
Identifiant interne: 2024TX1907AOO
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les présents marchés concernent les travaux de construction de la cuisine centrale intercommunale de la Communauté de communes de Petite Camargue (CCPC) et s'inscrivent dans le cadre d'une démarche de reprise et de poursuite du projet existant qui, au jour du lancement de la consultation, était arrêté en phase réalisation. En effet, la CCPC a été contrainte de résilier le Marché global de performance N°MP2021_T290300 relatif à la construction de la cuisine centrale intercommunale conclu le 30 mars 2022 à compter du 7 décembre 2023. Les travaux prévus au marché global de performance avaient initialement démarré le 3 avril 2023 avant d'être définitivement arrêtés le 7 décembre 2023. L'opération de travaux est allotie en 18 lots et a fait l'objet de deux procédures de passation lancées simultanément : une première procédure en appel d'offres ouvert portant sur les lots 1, 5, 7 , 8 et 10 à 18 et une deuxième procédure de passation en procédure adaptée petits lots en application de l'article R2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots 2, 3, 4, 6 et 9. Le présent avis concerne uniquement les lots suivants: 1, 5, 7, 8, 10, 13 à 18 passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. En effet: les lots 2, 3, 4, 6 et 9 ont été lancés selon une procédure adaptée et feront l'objet d'un avis d'attribution distinct et les lots 11 et 12 lancés en appel d'offres ouvert ont dû être relancés suite à des abandons de procédure et feront l'objet d'un avis d'attribution distinct. Tous les lots, à l'exception des lots 14, 15, 16 et 18 comportent des conditions d'exécution particulières relative à l'insertion par l'activité économique. Le délai global d'exécution des travaux (tous lots confondus - hors garantie contractuelles) est fixé à 11 mois et 30 jours ouvrés, décomposés comme suit : 20 jours ouvrés de période de préparation de chantier à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage de la période de préparation de chantier - 11 mois et 10 jours ouvrés de travaux à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage des travaux du lot n°1. Dans le cadre de cette consultation, la CCPC agit en tant que pouvoir adjudicateur. La valeur estimée totale indiquée dans le présent avis (soit 6 377 000Euros) correspond à la somme des valeurs estimées des 18 lots de l'opération (lots formalisés et petits lots compris). Les seuls lots passés en procédure formalisée représentent quant à eux une valeur estimée totale de 5 304 000.00 Euros HT.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 377 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Législation française dont le Code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Gros Oeuvre - Façade en pierre massive
Description: Gros Oeuvre - Façade en pierre massive
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Une visite obligatoire du lieu d'exécution est imposée sur ce lot.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique détaillées au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 5 Cloisons - Doublages - Faux Plafonds
Description: Cloisons - Doublages - Faux Plafonds
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique détaillées au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 7 Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 8 Revêtement de sols
Description: Revêtement de sols
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique détaillées au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 10 Electricité - CFA/CFO
Description: Electricité - CFA/CFO
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 545 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique détaillées au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 11 Plomberie - Ventilation - Chauffage
Description: Plomberie - Ventilation - Chauffage
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 675 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La procédure de passation de ce lot a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Ce lot a été relancé et fera l'objet d'un avis d'attribution ultérieur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 12 Cloisonnement et faux plafonds isothermes - Menuiseries isothermes - Equipements de cuisine - Equipements frigorifiques
Description: Cloisonnement et faux plafonds isothermes - Menuiseries isothermes - Equipements de cuisine - Equipements frigorifiques
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique détaillées au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 13 Peinture - Nettoyage
Description: Lot 13 Peinture - Nettoyage
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique détaillées au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 14 Ascenseur
Description: Ascenseur
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 15 Equipements de quai
Description: Equipements de quai
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421131 Pose de portes
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 16 Photovoltaique
Description: Photovoltaique
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 17 VRD - Espaces verts
Description: VRD - Espaces verts
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
Options:
Description des options: Décomposition en tranches - Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Une visite obligatoire est imposée sur ce lot. Les modalités de réalisation de cette visite sont précisées dans le règlement de la consultation.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 525 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique détaillées au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 18 Clotures - Portails
Description: Clotures - Portails
Identifiant interne: 2024TX1907AOO - LOT 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures
Options:
Description des options: Prestations similaires - Clauses de réexamen
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des travaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 066 239,95 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DARVER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DARVER LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 723 575,61 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24tx190701
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE, LOT 1 GROS OEUVRE - FACADE EN PIERRE MASSIVE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: TITULAIRE LOT 5
Chef de file du soumissionnaire: SODAC
Nom officiel: MONLEAU ISOLATION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT SODAC MONLEAU ISOLATION LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 137 077,63 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190705
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 5 CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARCITA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARCITA LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 59 463,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190707
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MC REALISATION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MC REALISATION LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 44 510,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190708
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 8 REVETEMENTS DE SOL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 30/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 539 870,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190710
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE LOT 10 ELECTRICITE CFA/CFO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MC REALISATION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MC REALISATION LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 29 969,20 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190713
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 13 PEINTURE NETTOYAGE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 30/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TK ELEVATOR LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 22 100,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190714
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 14 ASCENSEURS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOFERNIM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOFERNIM LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 34 095,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24tx190715
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 15 EQUIPEMENTS DE QUAI
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: K-HELIOS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE K-HELIOS LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 28 963,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190716
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 16 PHOTOVOLTAIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: LG BTP
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EIFFAGE - SOUS TRAITANT LGBTP LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 424 094,65 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 177 953,85 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 41
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190717
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 17 VRD ESPACES VERT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GAIA CLOTURE SYSTEME
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GAIA CLOTURE SYSTEME LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 22 520,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX190718
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE INTERCOMMUNALE - LOT 18 CLOTURES PORTAIL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d’enregistrement: 24300059300034
Adresse postale: 145 avenue de la Condamine
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service des Affaires juridiques et de la Commande publique
Téléphone: 0466511920
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DARVER
Numéro d’enregistrement: 38755514700066
Adresse postale: 445 Avenue des Razeteurs
Ville: CASTRIES
Code postal: 34160
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SODAC
Numéro d’enregistrement: 33532480200024
Adresse postale: ZAC du Mijoulan
Ville: ST GEORGES D'ORQUES
Code postal: 34680
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MONLEAU ISOLATION
Numéro d’enregistrement: 80045916600016
Adresse postale: 1950 Avenue Maréchal Juin
Ville: NIMES
Code postal: 30900
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ARCITA
Numéro d’enregistrement: 32368409200030
Adresse postale: 973 rue de la Castelle
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MC REALISATION
Numéro d’enregistrement: 98516296500018
Adresse postale: 8 rue du Vieux Puits
Ville: MARSEILLAN
Code postal: 34340
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE
Numéro d’enregistrement: 30825057000501
Adresse postale: 109 rue François Coli
Ville: MAUGIO
Code postal: 34130
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TK ELEVATOR
Numéro d’enregistrement: 72202474202772
Adresse postale: 20 rue François Cevert
Ville: ANGERS CEDEX 01
Code postal: 49001
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SOFERNIM
Numéro d’enregistrement: 40064350800031
Adresse postale: 13 rue de la Grande Terre
Ville: CAISSARGUES
Code postal: 30132
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Numéro d’enregistrement: 39876221100231
Adresse postale: 166 route de Beaucaire
Ville: NIMES
Code postal: 30034
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LG BTP
Numéro d’enregistrement: 80330133200026
Adresse postale: Mas Beaulieu - Route de Rodilhan
Ville: MARGUERITTES
Code postal: 30320
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: GAIA CLOTURE SYSTEME
Numéro d’enregistrement: 52998783600028
Adresse postale: ZA du Pole actif 3, Avenue Philippe Lamour
Ville: GALLARGUES LE MONTUEUX
Code postal: 30660
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: K-HELIOS
Numéro d’enregistrement: 51117192800019
Adresse postale: 65 Chemin des Agonèdes
Ville: ST JULIEN LES ROSIERS
Code postal: 30340
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cc99476c-bfb8-4a6f-af2d-16aaa9882da9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/11/2024 11:08:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 712988-2024
Numéro de publication au JO S: 228/2024
Date de publication: 22/11/2024
