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    Intitulé de l'appel d'offre public Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des sites d'accueil du public en forêts publiques.

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Loiret (45)
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Environnement, eau, assainissement, propreté

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    OFFICE NATIONAL DES FORETS
    45760 BOIGNY-SUR-BIONNE

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    716230-2024 - Mise en concurrence
    France – Services de nettoyage – Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des sites d'accueil du public en forêts publiques.
    OJ S 229/2024 25/11/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
    Adresse électronique: yamina.kecheroud@onf.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des sites d'accueil du public en forêts publiques.
    Description: La réalisation de l'entretien des sites d'accueil du public en forêts publiques de l'Ile de Ré, d'Oléron, de la Coubre et des Combots D'Ansoine.
    Identifiant de la procédure: 72f0e68f-e19a-4377-8efb-06d46a7a0e3e
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: 
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Secteur de La Coubre, des Combots d'Ansoine et de l'ile d'Oléron (17)
    Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des sites d'accueil du public en forêts publiques du Secteur de La Coubre, des Combots d'Ansoine et de l'ile d'Oléron (17)
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 3 Ans
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours légal de 11 jours.
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Secteur de l'ile de Ré (17)
    Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des sites d'accueil du public en forêts publiques du Secteur de l'ile de Ré (17)
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 3 Ans
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours légal de 11 jours.
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
    5.1.
    Lot: LOT-0003
    Titre: Marchés subséquents
    Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des sites d'accueil du public en forêts publiques.
    Identifiant interne: 3
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 3 Ans
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: Délai de recours légal de 11 jours.
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
    Numéro d’enregistrement: 66204311603020
    Ville: BOIGNY-SUR-BIONNE
    Code postal: 45760
    Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
    Pays: France
    Adresse électronique: yamina.kecheroud@onf.fr
    Téléphone: 0609718775
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation chargée des procédures de recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 09eb037d-8640-4100-bf3f-7cb5360f4db2 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 21/11/2024 16:18:17 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 716230-2024
    Numéro de publication au JO S: 229/2024
    Date de publication: 25/11/2024
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