1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES INTERIEURS DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES - LOT 703 : SIGNALETIQUE INTERIEURE
Description: Signalétique intérieure, dans le cadre de l'aménagement intérieur du Grand Palais situé au 3 avenue du Général Eisenhower, 75008 Paris.
Identifiant de la procédure: 3068c7aa-56ec-4800-b708-a241d0c87a0b
Identifiant interne: MAR-24-183
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Cette procédure fait suite à un appel d'offres ouvert déclaré sans suite en date du 08/10/2024.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES INTERIEURS DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES LOT 703 : SIGNALETIQUE INTERIEURE
Description: Signalétique intérieure, dans le cadre de l'aménagement intérieur du Grand Palais situé au 3 avenue du Général Eisenhower, 75008 Paris.
Identifiant interne: MAR-24-183
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique
Description: Détails dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 11/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Confère Règlement de Consultation. Les variantes libres sont autorisées : variantes économiques ou techniques. Des variantes obligatoires sont exigées par l'acheteur. Détail dans les documents du DCE.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris: - Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ; - Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne. - Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d’enregistrement: 69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +331 40134800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Report de la date de remise des offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2f0c8ae6-d352-4e82-bf21-85aef23272fe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/11/2024 13:40:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 722549-2024
Numéro de publication au JO S: 231/2024
Date de publication: 27/11/2024
