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    Intitulé de l'appel d'offre public Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Nord (59) - Wasquehal
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Service d'hébergement, de restauration, de commerce

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Ville de Wasquehal
    1 rue Michelet
    59290 Wasquehal

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    724630-2024 - Mise en concurrence
    France – Services de centres de vacances – Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
    OJ S 231/2024 27/11/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Ville de Wasquehal
    Adresse électronique: commande.publique@ville-wasquehal.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
    Description: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
    Identifiant de la procédure: 28c2c866-dcfb-48cb-b509-6146c29bb942
    Identifiant interne: 2025SERV04
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
    Description: Marche de service pour l'organisation de classes de découverte à la neige pour les classes de CM2 de la ville de Wasquehal.
    Identifiant interne: 2025SERV04
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Les informations se trouvent dans le règlement de consultation
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Autorisée
    Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 13/01/2025 13:00:00 (UTC+1)
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Non autorisée
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex. Mail : greffe.ta-lille@juradm.fr Tél : 09.59.54.23.42 Fax : 03.59.54.24.45
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Wasquehal
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Ville de Wasquehal
    Numéro d’enregistrement: 21590646200019
    Adresse postale: 1 rue Michelet  
    Ville: Wasquehal
    Code postal: 59290
    Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
    Pays: France
    Adresse électronique: commande.publique@ville-wasquehal.fr
    Téléphone: +33 320657218
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
    Numéro d’enregistrement: 2025SERV04
    Ville: Wasquehal
    Code postal: 59290
    Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 49113564-7cf8-465e-b53f-b9911153baee - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 15:50:06 (UTC+1)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 724630-2024
    Numéro de publication au JO S: 231/2024
    Date de publication: 27/11/2024
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