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    Intitulé de l'appel d'offre public Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Loire-Atlantique (44)
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Nantes metropole
    44923 Nantes cedex 9

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    726091-2024 - Mise en concurrence
    France – Services de déplacement d'employés – Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
    OJ S 232/2024 28/11/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Nantes metropole
    Adresse électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
    Description: Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
    Identifiant de la procédure: 0740388a-adfa-43ed-b48c-3f6637833091
    Identifiant interne: 2024NM006029
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 79613000 Services de déplacement d'employés
    2.1.4.
    Informations générales
    Informations complémentaires: Procédure lancée en groupement de commande avec Ville de Nantes et le CCAS de la Ville de Nantes. Se référer aux documents de la consultation pour plus d'informations.
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: se référer aux documents de la consultation
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Déplacements en France métropolitaine
    Description: Déplacements en France métropolitaine
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 79613000 Services de déplacement d'employés
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement

    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Nom: Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: oui
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: se référer à la règlementation en vigueur
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: Nantes metropole
    Organisation chargée des procédures de recours: Nantes metropole
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Nantes metropole
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Déplacements internationaux et territoires ultra-marins.
    Description: Déplacements internationaux et territoires ultra-marins.
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 79613000 Services de déplacement d'employés
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: procédure lancée en groupement de commande avec la Ville de Nantes et le CCAS Ville de Nantes
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    Nom: Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Requise
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: oui
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: se référer à la règlementation en vigueur
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: Nantes metropole
    Organisation chargée des procédures de recours: Nantes metropole
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Nantes metropole
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Nantes metropole
    Numéro d’enregistrement: 24440040400129
    Ville: Nantes cedex 9
    Code postal: 44923
    Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
    Pays: France
    Adresse électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr
    Téléphone: +33 240999000
    Autres points de contact:
    Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    Organisation chargée des procédures de médiation
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: ef58e92d-c04c-4dc8-95dd-2426605f03f0 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 26/11/2024 16:52:59 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 726091-2024
    Numéro de publication au JO S: 232/2024
    Date de publication: 28/11/2024
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