Menu
    Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis

    Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs

    Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets

    Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes

    Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2

    Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot*         Aide à la recherche
    Retour à la liste des appels d'offres et marchés publics
    Ne passez pas à côté des derniers appels d'offres publics
    Créez-vous un compte gratuitement

    Cet appel d'offres est clôturé Nous vous invitons à retourner à l'accueil ou à utiliser le moteur de recherche ci-dessus

    Ajouter cet appel d'offres à mes documents

    Intitulé de l'appel d'offre public Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Loire-Atlantique (44)
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Nantes metropole
    44923 Nantes cedex 9

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    726091-2024 - Mise en concurrence
    France – Services de déplacement d'employés – Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
    OJ S 232/2024 28/11/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Nantes metropole
    Adresse électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
    Description: Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
    Identifiant de la procédure: 0740388a-adfa-43ed-b48c-3f6637833091
    Identifiant interne: 2024NM006029
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 79613000 Services de déplacement d'employés
    2.1.4.
    Informations générales
    Informations complémentaires: Procédure lancée en groupement de commande avec Ville de Nantes et le CCAS de la Ville de Nantes. Se référer aux documents de la consultation pour plus d'informations.
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: se référer aux documents de la consultation
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Déplacements en France métropolitaine
    Description: Déplacements en France métropolitaine
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 79613000 Services de déplacement d'employés
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement

    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Nom: Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: oui
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: se référer à la règlementation en vigueur
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: Nantes metropole
    Organisation chargée des procédures de recours: Nantes metropole
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Nantes metropole
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Déplacements internationaux et territoires ultra-marins.
    Description: Déplacements internationaux et territoires ultra-marins.
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 79613000 Services de déplacement d'employés
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: procédure lancée en groupement de commande avec la Ville de Nantes et le CCAS Ville de Nantes
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement

    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    Nom: Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Requise
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: oui
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: se référer à la règlementation en vigueur
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: Nantes metropole
    Organisation chargée des procédures de recours: Nantes metropole
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Nantes metropole
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Nantes metropole
    Numéro d’enregistrement: 24440040400129
    Ville: Nantes cedex 9
    Code postal: 44923
    Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
    Pays: France
    Adresse électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr
    Téléphone: +33 240999000
    Autres points de contact:
    Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    Organisation chargée des procédures de médiation
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: ef58e92d-c04c-4dc8-95dd-2426605f03f0 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 26/11/2024 16:52:59 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 726091-2024
    Numéro de publication au JO S: 232/2024
    Date de publication: 28/11/2024
    1- Avis identique publié sur un autre support Consulter
    2- Avis identique publié sur un autre support Consulter
    • Ajouter cet appel d'offres à mes documents
    • Copier le lien de l’appel d’offre
    • Imprimer cet appel d'offres

    Appels d'offres à proximité

    Appels d'offres de la même source

    Livre blanc

    PME - TPE : Guide pratique pour remporter des marchés publics

    Découvrir

    Actualités des appels d'offres & marchés publics

    Imprimer cet appel d'offre

    J'imprime cet appel d'offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Partager cet appel d’offre

    Copier le lien de l’appel d’offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Telecharger cet appel d'offre

    Je télécharge cet appel d'offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Voir le lien DCE

    Lien DCE
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Alertes France Marchés

    Plus de 108 000 abonnés ont mis en place gratuitement des alertes pour détecter des marchés publics.

    Créer un compte (gratuit)

    Panorama des marchés publics 2023

    Panorama de la commande publique 2023 réalisé à partir des données disponibles sur le portail France Marchés.

    Lire l'étude

    Compte Abonné France Marchés

    99 500 abonnés
    150 000 abonnés
    Surveillent leurs marchés publics avec France Marchés
    Se connecter
    Mot de passe oublié
    Aucun compte ?
    Créer mon compte

    Connexion

    Indiquez vos identifiants
    Pas encore de compte - créer mon compte

    Création de compte

    Votre compte a été créé mais n’est pas encore activé.

    Pour l’activer, suivez les étapes ci-dessous :

    1. Validez votre compte en cliquant sur le lien de l’email que venons de vous envoyer.
    2. Une fois votre email validé, rechargez la page

    Identifiants
    • Format d'email incorrect
    • 8 caractères, un chiffre, une majuscule
      Le format n’est respecte pas 8 caractères, un chiffre, une majuscule
    • Les 2 mots de passe ne sont pas identiques
    Votre entreprise
    • Votre code postal ne semble pas en France. Rien de grave, vous pouvez le modifier ou simplement valider
    • J’accepte de recevoir des alertes de marchés publics de mon département
    • J’ai lu et j’accepte les CGU
    J’ai déjà un compte -

    Mot de passe oublié

    Nous venons de vous envoyer un message contenant un lien pour définir votre nouveau mot de passe. N'hésitez pas à regarder dans vos spams pour retrouver ce message.