Intitulé de l'appel d'offre public Acquisition de matériel végétal - durée de 4 ans

Acquisition de matériel végétal - durée de 4 ans AVIS DE PUBLICITE LE MANS MàTROPOLE Le Président Service Marchés et Achats Publics CS40010- 16 avenue François Mitterrand Le Condorcet 72039 Le Mans - 9 Tél : 02 43 47 37 31 SIRET 24720013200014 Correspondre avec l'Acheteur Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Marchés et Achats Publics Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 marches@lemans.fr Ville du Mans Service Marchés et Achats Publics Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 marches@lemans.fr L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. Objet Acquisition de matériel végétal - durée de 4 ans Référence 2024_115_FCS_ML Type de marché Fournitures Mode Procédure ouverte Code NUTS FRG04 Lieu principal de livraison LE MANS METROPOLE 72000 Le mans Description Consultation lancée par un groupement de commandes avec Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, mono-attributaire pour les lots 1 à 5 et multi-attributaires pour les lots 6 et 7 (3 opérateurs économiques au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, débutant à la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2028. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché porte sur l'achat de semences horticoles, cuttings, jeunes plants de fleurissement, jeune plant de chrysanthèmes, bulbes, vivaces et arbustes. Code CPV principal 03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons Code CPV complémentaire 03111000 - Graines La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui Forme Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Il convient de se référer à l'article 1.4 du CCAP. Quantité ou étendue Valeur estimée hors TVA : 688000,00 Lots Libellé Estimé HT CPV N° 01 Semences horticoles pour la Ville du Mans Description : Semences horticoles pour la Ville du Mans Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 24 000 HT. 24000 03121100 N° 02 Cuttings pour la Ville du Mans Description : Cuttings pour la Ville du Mans Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 12 000 HT. 12000 03111000 N° 03 Jeune plant fleurissement pour la Ville du Mans Description : Jeune plant fleurissement pour la Ville du Mans Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 40 000 HT. 40000 03121100 N° 04 Jeune plant de chrysanthèmes pour la Ville du Mans Description : Jeune plant de chrysanthèmes pour la Ville du Mans Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 12 000 HT. 12000 03121100 N° 05 Bulbes pour la Ville du Mans Description : Bulbes pour la Ville du Mans Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 120 000 HT. 120000 03111000 N° 06 Vivaces pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans Description : Vivaces pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum répartie de la manière suivante suivant les Collectivités : pour la Ville du Mans 120 000 HT et pour Le Mans Métropole 80 000 HT. 200000 03121100 N° 07 Arbustes pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans Description : Arbustes pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum répartie de la manière suivante suivant les Collectivités : pour la Ville du Mans 160 000 HT et pour Le Mans Métropole 120 000 HT. 280000 03111000 Conditions relatives au contrat Autres conditions Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un marché subséquent.Les prix unitaires sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Conditions de participation Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Lot n° 01 : Semences horticoles pour la Ville du Mans Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 02 : Cuttings pour la Ville du Mans Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 03 : Jeune plant fleurissement pour la Ville du Mans Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 04 : Jeune plant de chrysanthèmes pour la Ville du Mans Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 05 : Bulbes pour la Ville du Mans Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 06 : Vivaces pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 07 : Arbustes pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2 Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Marché réservé : Non Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Renseignements Correspondre avec l'Acheteur Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Offres Remise des offres le 30/12/24 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 31/12/24 à 00h00 Lieu : Le Mans Dépôt Déposer un Pli dématérialisé Cette consultation bénéficie du Service DUME Renseignements complémentaires Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièreRenseignements administratifs : Morgane LAURENT 02.43.47. 37.31Renseignements techniques : Cécile NASLIN 02.43.47.49.76 Marché périodique : Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : à titre indicatif, la procédure de renouvellement de la consultation interviendra au cours du second semestre 2028. Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso BP 24209 44042 Nantes Cedex 1 Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr Envoi le 27/11/24 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/11/24 à 13h11

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