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Intitulé de l'appel d'offre public Travaux d'économies et d'optimisation énergétique

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

HAMARIS OPH de la Haute-Marne
27 Rue du vieux moulin
52000 Chaumont

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

726652-2024 - Résultats
France – Travaux d'amélioration de l'environnement – Travaux d'économies et d'optimisation énergétique
OJ S 232/2024 28/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHAMARIS OPH de la Haute-Marne
Adresse électroniquevalerie.felix@idelians.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'économies et d'optimisation énergétique
DescriptionTravaux d'économies et d'optimisation énergétique
Identifiant de la procédure77f8c563-ee45-4cf5-9c25-0b98a1c5ef1b
Avis précédent: 7cb5d2a8-fe88-49d0-b943-788fd65767fd-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262640 Travaux d'amélioration de l'environnement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 500 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2 : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 500 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Lot 3: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 250 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Lot 4: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 250 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.

Critère:
Type: Qualité
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Lot 5 : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Lot 6 : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points  Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points  Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points  Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Châlons-en-Champagne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 500 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure5 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Chef de file du soumissionnaireBAT ENERGIE
Nom officielEBA
Offre
Identifiant de l’offre1059014-BAT ENERGIE-EBA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024103438
Date de conclusion du marché14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Chef de file du soumissionnaireBAT ENERGIE
Nom officielEBA
Offre
Identifiant de l’offre1059014-BAT ENERGIE-EBA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024103439
Date de conclusion du marché14/11/2024
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre1 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGROUPE SMART
Offre
Identifiant de l’offre1059014-GROUPE SMART
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024103440
Date de conclusion du marché14/11/2024
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre1 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGROUPE SMART
Offre
Identifiant de l’offre1059014-GROUPE SMART
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024103441
Date de conclusion du marché14/11/2024
Organisation qui signe le marchéHAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
Numéro d’enregistrement: 40389199700013
Adresse postale: 27 Rue du vieux moulin  
Ville: Chaumont
Code postal: 52000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Adresse électronique: valerie.felix@idelians.fr
Téléphone: +33 325021519
Profil de l’acheteur: https://hamaris.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BAT ENERGIE
Numéro d’enregistrement: 81793192600049
Ville: NOGENT SUR MARNE
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EBA
Numéro d’enregistrement: 85322525800013
Ville: ROMILLY SUR SEINE
Code postal: 10100
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GROUPE SMART
Numéro d’enregistrement: 85130625800035
Ville: ASNIERES
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003, LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f9bee209-3e54-4960-b4d6-e25e87fad70f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2024 11:10:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 726652-2024
Numéro de publication au JO S: 232/2024
Date de publication: 28/11/2024

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