1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES
Description: La présente consultation a pour objet la prestation de transports sanitaires terrestres en ambulances ou transports assis professionnalisés. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. --- La présente consultation concerne l'ensemble des établissements du GHT DAV à l'exception du Centre hospitalier de Rocher Largentière et des GCS BIH et Restauration. --- Par décision en date du 04/06/2024, le centre hospitalier de Valence, en sa qualité de pouvoir adjudicateur et d'établissement support du GHT Drôme Ardèche Vercors, a déclaré sans suite la procédure initialement publiée le 16 mai 2024, pour motif d'intérêt général tenant à l'évolution technique du besoin, et notamment à son allotissement. --- Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, 2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 3,8 M euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 9f6b4948-e570-4a11-963c-4193f106781a
Identifiant interne: S-PF-1483422
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports infirmiers inter hospitaliers (T2IH) - HDN site Romans/Isère et Valence
Description: Transports infirmiers inter hospitaliers (T2IH) HDN site Romans/Isère et Valence
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports infirmiers inter hospitaliers (T2IH) - GHPP
Description: Transports infirmiers inter hospitaliers (T2IH) - GHPP
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - CH Valence, CH Drôme Vivarais et CH Crest
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - CH Valence et CH Drôme Vivarais
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - CH Valence - CH Drôme Vivarais - CH Crest
Description: Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - CH Valence - CH Drôme Vivarais - CH Crest
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour Centre Hospitalier Intercommunal Vercors Isère - site de Saint Marcellin
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour Centre Hospitalier Intercommunal Vercors Isère - site de Saint Marcellin
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Tournon
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Tournon
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour les HDN site St Vallier
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour les HDN site St Vallier
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour les HDN site Romans/Isère
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour les HDN site Romans/Isère
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - Transports sanitaires PMR non médicalisés pour le CH Die
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - Transports sanitaires PMR non médicalisés pour le CH Die
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH le Cheylard
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH le Cheylard
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Lamastre
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Lamastre
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le GH des Portes Provence
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le GH des Portes Provence
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance -Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Ardèche méridionale - Aubenas
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance -Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Ardèche méridionale - Aubenas
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Privas Ardèche
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Privas Ardèche
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance pour le CH Villeneuve de Berg
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance pour le CH Villeneuve de Berg
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - Transports sanitaires PMR non médicalisés pour le CH Villeneuve de Berg
Description: Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - Transports sanitaires PMR non médicalisés pour le CH Villeneuve de Berg
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - Transports sanitaires PMR non médicalisés pour le CH Cévennes ardéchoises - Joyeuse
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - Transports sanitaires PMR non médicalisés pour le CH Cévennes ardéchoises - Joyeuse
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Nyons
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Nyons
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Buis les Baronnies
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Buis les Baronnies
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Vallon Pont d'Arc
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Vallon Pont d'Arc
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Bourg St Andéol/Viviers
Description: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le CH Bourg St Andéol/Viviers
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Transports/transferts intra hospitaliers assis et allongés pour le CH Privas Ardèche
Description: Transports/transferts intra hospitaliers assis et allongés pour le CH Privas Ardèche
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Transports/transferts intra hospitaliers assis et allongés pour le CH Bourg Saint Andéol/Viviers
Description: Transports/transferts intra hospitaliers assis et allongés pour le CH Bourg Saint Andéol/Viviers
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Transports SMUR pour le CH Valence
Description: Transports SMUR pour le CH Valence
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Transports SMUR pour les HDN site Romans/Isère
Description: Transports SMUR pour les HDN site Romans/Isère
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Transports SMUR pour le CH Privas Ardèche
Description: Transports SMUR pour le CH Privas Ardèche
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest, relevant de l'Hospitalisation A Domicile
Description: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest, relevant de l'Hospitalisation A Domicile pour les CH Valence, CH Drome Vivarais, CH Crest, CH St Marcellin, HDN site St Vallier, HDN site Romans/Isère, CH Tournon, CH Die, CH Le Cheylard et CH Lamastre
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest, relevant de l'Hospitalisation A Domicile
Description: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest, relevant de l'Hospitalisation A Domicile pour les GH des Portes Provence, CH Ardèche méridionale, CH Privas Ardèche, CH Villeneuve de Berg, CH Cévennes ardéchoises, CH Nyons, CH Buis les Baronnies, CH Vallon Pont d'Arc et CH Bourg St Andéol/Viviers
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comprend 3 reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 ans et au maximum le 30 octobre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES BEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240145
Titre: Transports Sanitaires Terrestres
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES BEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240145
Titre: Transports Sanitaires Terrestres
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Christian FERLIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Christian FERLIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240145
Titre: Transports Sanitaires Terrestres
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES BEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240147
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le Ch Tournon
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU SECOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240119
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour les Hdn site St Vallier
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALPHA SECOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: ALPHA SECOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240126
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour les Hdn site Romans/Isère
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GIRAUD AMBULANCES DIOISES TAXI
Offre:
Identifiant de l’offre: GIRAUD AMBULANCES DIOISES TAXI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2401470
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé - Transports sanitaires Pmr non médicalisés pour le Ch Die
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES ASSOCIES
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240144
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le Ch le Cheylard
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU SECOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240120
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le Gh des Portes Provence
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES BLANCHOT
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES BLANCHOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240141
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance pour le Ch Villeneuve de Berg
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES LAGANIER
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES LAGANIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240139
Titre: Transports Sanitaires Terrestres
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NYONS AMBULANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: NYONS AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240139
Titre: Transports Sanitaires Terrestres
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNARD GAY ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: BERNARD GAY ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240143
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le Ch Buis les Baronnies
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU SECOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240121
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance - Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé pour le Ch Bourg St Andéol/Viviers
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES BEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240127
Titre: Transports Sanitaires Terrestres
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALPHA SECOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: ALPHA SECOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240127
Titre: Transports Sanitaires Terrestres
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU SECOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240122
Titre: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du Ch Crest, relevant de l'Hospitalisation A Domicile
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: JUSSIEU SECOURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240123
Titre: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du Ch Crest, relevant de l'Hospitalisation A Domicile
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4FF4183A-93E1-CAA4-266E3CE06147F8C8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Numéro d’enregistrement: 6274
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats
Ville: Valence
Code postal: 26953
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: le Directeur
Téléphone: 0475757223
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 4FF41AE2-056E-D673-6C4E7F2ECCB9617E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 4FF41AF8-0613-FA34-FE99D179AA024976
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-3-1
Adresse postale: Rue Docteur Bernard Taine
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475431614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-4-1
Adresse postale: Rue Docteur Bernard Taine
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475431614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Christian FERLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-5-1
Adresse postale: Quartier Champlong
Ville: Saint Jean En Royans
Code postal: 26190
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0476640434
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-6-1
Adresse postale: Rue Docteur Bernard Taine
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475431614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-7-1
Adresse postale: 9 chemin du Colombier
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475409414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ALPHA SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-8-1
Adresse postale: 75 allée de Bretagne
Ville: Bourg De Peage
Code postal: 26300
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475022323
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GIRAUD AMBULANCES DIOISES TAXI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-9-1
Adresse postale: 190 Rue De Seteree
Ville: Die
Code postal: 26150
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475220119
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AMBULANCES ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-10-1
Adresse postale: Place du Serre
Ville: Le Cheylard
Code postal: 07160
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0415291391
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-12-1
Adresse postale: 9 chemin du Colombier
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475409414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: AMBULANCES BLANCHOT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-15-1
Adresse postale: 2 impasse des Sources
Ville: Lavilledieu
Code postal: 07170
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475372930
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: AMBULANCES LAGANIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-17-1
Adresse postale: 11 route du Vivarais
Ville: Les Vans
Code postal: 07140
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475373111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: NYONS AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-18-1
Adresse postale: 40 rue Ferdinand Fert
Ville: Nyons
Code postal: 26110
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475260303
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: BERNARD GAY ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-19-1
Adresse postale: 10 chemin du Col
Ville: Mevouillon
Code postal: 26560
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475280430
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-21-1
Adresse postale: 9 chemin du Colombier
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475409414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: AMBULANCES BEN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-24-1
Adresse postale: Rue Docteur Bernard Taine
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475431614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ALPHA SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-25-1
Adresse postale: 75 allée de Bretagne
Ville: Bourg De Peage
Code postal: 26500
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475022323
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-27-1
Adresse postale: 9 chemin du Colombier
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475409414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1483422-1-28-1
Adresse postale: 9 chemin du Colombier
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475409414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0028
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d5592431-73ba-43cf-9d41-99b1290d7cd8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2024 17:12:27 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 729243-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024
