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Intitulé de l'appel d'offre public PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

VILLE D'ANNECY
Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
74011 Annecy

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

729815-2024 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes – PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS
OJ S 233/2024 29/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE D'ANNECY
Adresse électroniquemarchespublics@annecy.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS
DescriptionPRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS
Identifiant de la procédure1435886c-beb4-4109-bbfc-6b40fe9a4a03
Identifiant interne2024T24
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAnnecy
Code postal74011
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe lot 9 est multi-attributaire. Il est passé avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht pour une durée de 24 mois reconductible. Le lot 11 est multi-attributaire. Il est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour une durée de 24 mois reconductible. Les pièces relatives aux marchés sont consultables à la direction de la commande publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence. Date de signature : 21/11/2024
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Description: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Description: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Description: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Description: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Description: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Description: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Description: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Description: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112120 Services de remplacement de pare-brise, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Travaux de maintenance et carrosserie sur véhicules de marque Renault Trucks
Description: Travaux de maintenance et carrosserie sur véhicules de marque Renault Trucks
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0010
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania
Description: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0011
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de plus de 3,5 T, autres marques
Description: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de plus de 3,5 T, autres marques
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0012
Titre: Travaux de chaudronnerie poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Description: Travaux de chaudronnerie poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0013
Titre: Travaux hydrauliques poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Description: Travaux hydrauliques poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0014
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques
Description: Travaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0015
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur balayeuses et laveuses de voirie, toutes marques
Description: Travaux de maintenance et de carrosserie sur balayeuses et laveuses de voirie, toutes marques
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0016
Titre: Dépannage, transport et convoyage des véhicules et engins spéciaux de moins de 3,5 T
Description: Dépannage, transport et convoyage des véhicules et engins spéciaux de moins de 3,5 T
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0017
Titre: Dépannage, remorquage et convoyage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 T
Description: Dépannage, remorquage et convoyage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 T
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112111 Services de réparation de carrosserie, 50118110 Services de remorquage de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Annecy
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAGRANGE
Offre
Identifiant de l’offreLAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_09
TitrePrestations De Maintenance, Depannage Et Convoyage Pour Vehicules, Engins Et Materiels
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielBERNARD TRUCKS
Offre
Identifiant de l’offreBERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_09
TitrePrestations De Maintenance, Depannage Et Convoyage Pour Vehicules, Engins Et Materiels
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAGRANGE
Offre
Identifiant de l’offreLAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_10
TitreTravaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAGRANGE
Offre
Identifiant de l’offreLAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_11
TitrePrestations De Maintenance, Depannage Et Convoyage Pour Vehicules, Engins Et Materiels
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielBERNARD TRUCKS
Offre
Identifiant de l’offreBERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_11
TitrePrestations De Maintenance, Depannage Et Convoyage Pour Vehicules, Engins Et Materiels
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAGRANGE
Offre
Identifiant de l’offreLAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre375 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_12
TitreTravaux de chaudronnerie poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAGRANGE
Offre
Identifiant de l’offreLAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_13
TitreTravaux hydrauliques poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLAGRANGE
Offre
Identifiant de l’offreLAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre75 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_14
TitreTravaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques
Date de conclusion du marché26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielANNECY ASSISTANCE DEPANNAGE
Offre
Identifiant de l’offreANNECY ASSISTANCE DEPANNAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre75 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_16
TitreDépannage, transport et convoyage des véhicules et engins spéciaux de moins de 3,5 T
Date de conclusion du marché25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBERNARD TRUCKS
Offre
Identifiant de l’offreBERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre75 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024t24_17
TitreDépannage, remorquage et convoyage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 T
Date de conclusion du marché25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7D05266C-B66F-28B6-2877E389FF60D8DE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VILLE D'ANNECY
Numéro d’enregistrement: 81848
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville  
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Adresse électronique: marchespublics@annecy.fr
Téléphone: 0485467922
Adresse internet: http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville d'Annecy
Numéro d’enregistrement: 1720572
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel de Ville  
Ville: Annecy
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: M. le Maire
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0485467922
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 7D0526EE-A7C2-307E-644F825878735939
Adresse postale: 2 place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LAGRANGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-9-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: lagrange.franck@yahoo.fr
Téléphone: 0450232762
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LAGRANGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-10-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: lagrange.franck@yahoo.fr
Téléphone: 0450232762
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LAGRANGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-11-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: lagrange.franck@yahoo.fr
Téléphone: 0450232762
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LAGRANGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-12-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: lagrange.franck@yahoo.fr
Téléphone: 0450232762
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LAGRANGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-13-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: lagrange.franck@yahoo.fr
Téléphone: 0450232762
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0013
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LAGRANGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-14-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: lagrange.franck@yahoo.fr
Téléphone: 0450232762
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0014
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ANNECY ASSISTANCE DEPANNAGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-16-1
Adresse postale: 30 Rue Gustave Eiffel  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: aad@annecy-mobilites.fr
Téléphone: 0450101020
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0016
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-17-1
Adresse postale: 31 Rte De Frangy  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: s.pontier@autobernard.com
Téléphone: 0474520700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0017
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-9-2
Adresse postale: 31 Rte De Frangy  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: s.pontier@autobernard.com
Téléphone: 0474520700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1483568-1-11-2
Adresse postale: 31 Rte De Frangy  
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: s.pontier@autobernard.com
Téléphone: 0474520700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0011
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c0a3688-c498-4a7a-aee9-961dfb7f110b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2024 14:12:36 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 729815-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024

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