1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE ROQUETTES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Intitulé de l'appel d'offre public Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
- Date de clotûre :
-
-
- Localisation : Haute-Garonne (31) - Roquettes
- AAPC
- travaux
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Travaux de construction, BTP
Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources
Voir
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
COMMUNE DE ROQUETTES
6 rue Clément Ader
31120
Roquettes
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
731555-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website 
731555-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
OJ S 234/2024 02/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Marché de travaux
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
Description: Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
Identifiant de la procédure: 7f9494b2-9829-42cd-93f8-3fb42b4727d6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 16
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 Bâtiments modulaires
Description: Lot 01 Bâtiments modulaires
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 Désamiantage - démolitions
Description: Lot 02 Désamiantage - démolitions
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03 Gros-oeuvre
Description: Lot 03 Gros-oeuvre
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04 VRD
Description: Lot 04 VRD
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05 Ossature bois - charpente - bardage - ITE
Description: Lot 05 Ossature bois - charpente - bardage - ITE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 06 Étanchéité
Description: Lot 06 Étanchéité
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 07 Menuiseries extérieures
Description: Lot 07 Menuiseries extérieures
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 08 Menuiseries intérieures
Description: Lot 08 Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 09 Cloisons - doublages - faux-plafonds
Description: Lot 09 Cloisons - doublages - faux-plafonds
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 Electricité - Courant fort / Courant faible
Description: Lot 10 Electricité - Courant fort / Courant faible
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 CVC - plomberie sanitaire
Description: Lot 11 CVC - plomberie sanitaire
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 Géothermie
Description: Lot 12 Géothermie
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45251141 Travaux de construction de centrales géothermiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 Carrelage - faïence
Description: Lot 13 Carrelage - faïence
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 Peinture
Description: Lot 14 Peinture
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 Sol-souple
Description: Lot 15 Sol-souple
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 Photovoltaïque
Description: Lot 16 Photovoltaïque
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:12:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE ROQUETTES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE ROQUETTES
Numéro d’enregistrement: 21310460700014
Département: Haute-Garonne
Adresse postale: 6 rue Clément Ader
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Directeur Général des Services
Téléphone: 0561728480
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 5d554e2e-4975-409f-9cb2-50c7b86b64aa-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Modification du montant de l'avance, garantie à première demande à fournir et changement de la date de remise des offres
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: CCAP avance de 5% avec obligation de garantie à première demande RC modification date de remise des offres : 18/12 à 12h18
Les documents de marché ont été modifiés le: 29/11/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9e65cc3f-c9ec-4132-bb50-7cbf701239a5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/11/2024 11:55:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 731555-2024
Numéro de publication au JO S: 234/2024
Date de publication: 02/12/2024
1- Avis identique publié sur un autre support
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