1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UEM METZ
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de génie civil sur les réseaux de chauffage urbain
Description: Travaux de génie civil sur les réseaux de chauffage urbain
Identifiant de la procédure: 4854b1fc-a1aa-4b8d-8773-0f2af3c740e6
Identifiant interne: NGC-24-058
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre pluriannuel (1 an + 3 x 1 an). Rénovation d'environ 1,3 km sur 2025.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1A - Avenue du Président Kennedy
Description: Travaux de génie civil avenue du Président Kennedy
Identifiant interne: 1A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 2A - Ile du Saulcy
Description: Travaux de génie civil - Ile du Saulcy
Identifiant interne: 2A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 3A - Quai Félix Maréchal
Description: Travaux de génie civil - Quai Félix Maréchal
Identifiant interne: 3A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 4A - Rue du Roussillon
Description: Travaux de génie civil - Rue du Roussillon
Identifiant interne: 4A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 5A - Rue du Béarn
Description: Travaux de génie civil - Rue du Béarn
Identifiant interne: 5A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 6A - Rue du Dauphiné
Description: Travaux de génie civil - Rue du Dauphiné
Identifiant interne: 6A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 7A - Jules Michelet
Description: Travaux de génie civil - Jules Michelet
Identifiant interne: 7A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 8A - Avenue Foch
Description: Travaux de génie civil - Avenue Foch
Identifiant interne: 8A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 9A - Avenue Foch Hôtel Royal
Description: Travaux de génie civil - Avenue Foch Hôtel Royal
Identifiant interne: 9A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 10A - Boulevard de Guyenne et CV 53
Description: Travaux de génie civil - Boulevard de Guyenne et CV 53
Identifiant interne: 10A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 11A - Centre commercial O
Description: Travaux de génie civil - Centre commercial O
Identifiant interne: 11A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232140 Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Note détaillée mentionnant les techniciens (nombre et profils des chefs d'équipe et des chefs de chantier) susceptibles d'être affectés sur le chantier. - Liste des trois références de travaux de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 5 ans (description précise des travaux réalisés avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, du lieu et du montant en euros). - Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux seront réalisés sur Metz (57000)
Montage financier: Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours
Informations relatives aux délais de recours: TJ DE METZ
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UEM METZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UEM METZ
Numéro d’enregistrement: 77998748600015
Adresse postale: 2 place du Pontiffroy BP 20129
Ville: Metz cedex 01
Code postal: 57014
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 03 87 34 44 33
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Numéro d’enregistrement: 17570111900018
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - BP 81022
Ville: Metz CEDEX 01
Code postal: 57036
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 03 87 56 75 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7bfc2fdb-9ffb-47de-9791-6946547a31b1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 29/11/2024 11:07:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 732458-2024
Numéro de publication au JO S: 234/2024
Date de publication: 02/12/2024