1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'un ensemble immobilier de 35 logements, 1 commerce et 55 stationnements en sous-sols sur la commune de PRINGY (74370) Pré Billy ILOT B, bâtiments B2-B7
Description: Construction d'un ensemble immobilier de 35 logements, 1 commerce et 55 stationnements en sous-sols sur la commune de PRINGY (74370) Pré Billy ILOT B, bâtiments B2-B7
Identifiant de la procédure: c02f1b2e-3d72-48a4-bfa6-3334dfad1ef9
Avis précédent: be6e8539-9280-4854-95d3-708c792e608f-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: BARDAGE
Description: travaux de bardage
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ETANCHEITE
Description: Travaux d'étanchéité
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Description: Travaux de menuiseries extérieures bois
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: Travaux de menuiseries intérieures bois
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: PLATRERIE FAUX PLAFONDS
Description: Travaux de plâtrerie faux plafonds
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: PEINTURES INTERIEURES
Description: Travaux de peintures intérieures
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: SERRURERIE
Description: Travaux de serrurerie
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: REVETEMENT DE SOLS
Description: Travaux de revêtement de sols
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CARRELAGES FAIENCES
Description: Travaux de carrelages et faïences
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CHAPES
Description: Travaux de châpes
Identifiant interne: 11A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262321 Travaux de chape
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE
Description: Travaux de chauffage plomberie et sanitaire
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: VMC
Description: Travaux de ventilation
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: ELECTRICITE COURANT FORT
Description: Travaux d'électricité
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: ELECTRICITE COURANT FAIBLE
Description: Travaux d'électricité
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: PORTES DE GARAGES
Description: Travaux d'installation de portes de garages
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: ASCENSEURS
Description: Travaux d'installation d'ascenseur
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: ISOLATION EXTERIEURE
Description: Travaux d'isolation extérieure
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: ECHAFAUDAGE
Description: Travaux d'installation d'échafaudage
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description: PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERES CI-DESSOUS
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 889 178,07 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE DEMIRTAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 162 697,97 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 02 BARDAGE
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GENEUX DANCET FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 286 562,48 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 03 ETANCHEITE
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS MEUNIER MARNAT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 346 790,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 192 428,52 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL INCE PLATRERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 223 638,55 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PLATRERIE FAUX-PLAFOND
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMP
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 150 269,47 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PEINTURES INTERIEURES
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INTERFACE SERRURERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 222 182,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SERRURERIE
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEURENAND SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 76 614,34 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: REVETEMENT SOLS SOUPLES
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAVOISIENNE DE CARRELAGE et MOQUETTE - SAS SCM
Offre:
Identifiant de l’offre: 23/09/2024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 42 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CARRELAGES FAIENCES
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAVOISIENNE DE CARRELAGE et MOQUETTE - SAS SCM
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 76 734,40 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CHAPE
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SETO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 451 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PHONICOM
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 54 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: VMC
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUSTE LIONEL ELECTRICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ELECTRICITE COURANT FORT
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PHONICOM
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 57 100,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ELECTRICITE COURANT FAIBLE
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ACAF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 19 015,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PORTE DE GARAGE
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KONE ASCENSEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 55 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ASCENSEURS
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS IPF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 176 145,34 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ISOLATION EXTERIEURE
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS IPF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 46 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ECHAFAUDAGE
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HALPADES
Numéro d’enregistrement: 32572025800020
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 450100707
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 67 Rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472607012
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ENTREPRISE DEMIRTAS
Numéro d’enregistrement: 511 519 712 00018
Ville: RUMILLY
Code postal: 74150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GENEUX DANCET FRANCE
Numéro d’enregistrement: 490 283 041 00039
Ville: MONTMELIAN
Code postal: 73800
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS MEUNIER MARNAT
Numéro d’enregistrement: 887 050 086 00032
Ville: PRALONG
Code postal: ZA Montoisel
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
Numéro d’enregistrement: 8 870 50391
Ville: CIVRIEUX D AZERGUES
Code postal: 69380
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL INCE PLATRERIE
Numéro d’enregistrement: 891 089 989 00018
Ville: FRONTENEX
Code postal: 73460
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AMP
Numéro d’enregistrement: 530 043 447 00024
Ville: LA RAVOIRE
Code postal: 73490
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INTERFACE SERRURERIE
Numéro d’enregistrement: 804 546 810 00024
Ville: ECHIROLLES
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MEURENAND SARL
Numéro d’enregistrement: 493 317 739 00024
Ville: PONT D'AIN
Code postal: 01160
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAVOISIENNE DE CARRELAGE et MOQUETTE - SAS SCM
Numéro d’enregistrement: 316 971 217 00039
Ville: MEYTHET
Code postal: 74960
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SAS SETO
Numéro d’enregistrement: 479 290 215 00017
Ville: HAUTEVILLE LOMPNES
Code postal: 01110
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: JUSTE LIONEL ELECTRICITE
Numéro d’enregistrement: 480 212 844 00033
Ville: VILLAZ
Code postal: 74370
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: PHONICOM
Numéro d’enregistrement: 344 634 476 00020
Ville: PRINGY
Code postal: 74370
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012, LOT-0014
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SAS ACAF
Numéro d’enregistrement: 433 536 190 00088
Ville: EYBENS
Code postal: 38322
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: KONE ASCENSEURS
Numéro d’enregistrement: 592 052 302 01860
Ville: ANNECY
Code postal: 74600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SAS IPF
Numéro d’enregistrement: 503 699 498 00039
Ville: GRESY SUR AIX
Code postal: 73100
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0018
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a67783ae-4734-4c0f-928e-111fb21c9543 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 14:40:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 736642-2024
Numéro de publication au JO S: 235/2024
Date de publication: 03/12/2024