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    Intitulé de l'appel d'offre public La consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Gironde (33) - Biganos
      • AAPC
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Imprimés et produits connexes

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Ville de Biganos
    52 avenue de la Libération
    33380 Biganos

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    738842-2024 - Mise en concurrence
    France – Livres de bibliothèque – La consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.
    OJ S 236/2024 04/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Ville de Biganos
    Adresse électronique: servicemarches@villedebiganos.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: La consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.
    Description: La présente consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos. La proposition comprendra la fourniture de documents imprimés et audios. L'offre documentaire proposée répondra aux besoins de la population en adéquation avec le projet de service de la bibliothèque municipale de la Ville de Biganos. Conformément aux articles L.133-1 à L.133-4 du Code de la propriété intellectuelle, « le pouvoir adjudicateur s'engage à déclarer auprès de la SOFIA les livres achetés en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. Le titulaire s'engage à déclarer sans délai auprès de la SOFIA les livres qu'il a fournis en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. » Lieu(x) d'exécution : Bibliothèque municipale de la Ville de Biganos - rue Pierre de Coubertin - 33380 Biganos.
    Identifiant de la procédure: fe1709e3-b6a9-4be6-8796-6fa6c6d83fb0
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: 
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Ouvrages de fiction et ouvrages documentaires pour les adultes
    Description: Ce lot concerne les ouvrages de littérature adulte : romans, romans policiers, romans adolescents et young adult, romans de science-fiction, fantaisie, histoires vécues, théâtre, poésie, biographies, livres audio, livres en gros caractères et romans en langue étrangère. Ce lot concerne également la fourniture de documentaires pour adultes et pour jeunes à partir du niveau collège. Tous les domaines de connaissance peuvent être concernés.
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 24 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: oui
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: voir RC
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Ouvrages de fiction et ouvrages documentaires pour la jeunesse
    Description: Ce lot concerne la fourniture d'albums jeunesse, romans, contes, poésie, livres audio et livres CD pour la jeunesse. Il concerne également la fourniture de documentaires pour la jeunesse.
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 24 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Requise
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: oui
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: voir RC
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    5.1.
    Lot: LOT-0003
    Titre: Bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
    Description: Ce lot concerne la fourniture de bandes-dessinées, mangas, comics, romans graphiques pour tous les publics
    Identifiant interne: 3
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 24 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Requise
    Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: oui
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    Informations relatives aux délais de recours: voir RC
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Ville de Biganos
    Numéro d’enregistrement: 21330051000012
    Adresse postale: 52 avenue de la Libération  
    Ville: Biganos
    Code postal: 33380
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    Adresse électronique: servicemarches@villedebiganos.fr
    Téléphone: 0556829289
    Adresse internet: https://villedebiganos.fr
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
    Numéro d’enregistrement: 17330001300062
    Ville: Bordeaux
    Code postal: 33000
    Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
    Téléphone: 0556993800
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: a2316e2c-7e1c-4eb9-901e-22648d5fa33d - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 15:32:40 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 738842-2024
    Numéro de publication au JO S: 236/2024
    Date de publication: 04/12/2024
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