Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture de filtres pour centrales de traitement d'air pour le GHT BASM

Fourniture de filtres pour centrales de traitement d'air pour le GHT BASM

Fourniture de filtres pour centrales de traitement d'air pour le GHT BASM AVIS DE PUBLICITE HUS-ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements - Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 1 place de l'hôpital BP 426 - 67091 STRASBOURG - Cedex Tél : 03 88 11 63 49 SIRET 26670057400012 Correspondre avec l'Acheteur L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur. Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Objet Fourniture de filtres pour centrales de traitement d'air pour le GHT BASM Référence DIT-2024009 Type de marché Fournitures Mode Procédure ouverte Code NUTS FRF11 Description La présente consultation concerne la fourniture de filtres destinés aux centrales de traitement d'air des àtablissements membres du GHT 10 Basse Alsace Sud Moselle. Code CPV principal 42514310 - Filtres à air La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui Forme Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Lots Libellé Estimé HT CPV N° 1 Préfiltration et filtres divers Description : Préfiltration et filtres divers pour l'ensemble des établissements du GHT BASM Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Marché public de prestations similaires : en application des dispositions de l'article R2122-7 du Code de la Commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié conclu avec le titulaire, sans publicité, ni mise en concurrence ultérieures. Marché public à tranches optionnelles (articles R2113-4 et suivants du Code de la Commande publique) : le marché public ne comporte pas de tranche optionnelle. Marché public reconductible : le marché public est reconductible. Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'à 3 fois. Fonds Communautaires : Non 800000 42514310 N° 2 Filtration fine Description : Filtration fine pour l'ensemble des établissements du GHT BASM Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Marché public de prestations similaires : en application des dispositions de l'article R2122-7 du Code de la Commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié conclu avec le titulaire, sans publicité, ni mise en concurrence ultérieures. Marché public à tranches optionnelles (articles R2113-4 et suivants du Code de la Commande publique) : le marché public ne comporte pas de tranche optionnelle. Marché public reconductible : le marché public est reconductible. Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'à 3 fois. Fonds Communautaires : Non 2000000 42514310 N° 3 Filtration terminale haute efficacité Description : Filtration terminale haute efficacité pour l'ensemble des établissements du GHT BASM Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Marché public de prestations similaires : en application des dispositions de l'article R2122-7 du Code de la Commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié conclu avec le titulaire, sans publicité, ni mise en concurrence ultérieures. Marché public à tranches optionnelles (articles R2113-4 et suivants du Code de la Commande publique) : le marché public ne comporte pas de tranche optionnelle. Marché public reconductible : le marché public est reconductible. Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'à 3 fois. Fonds Communautaires : Non 800000 42514310 Conditions relatives au contrat Autres conditions Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de chaque établissement bénéficiaire du marché. Conditions de participation Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Lot n° 1 : Préfiltration et filtres divers Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Cf. Règlement de Consultation Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Cf. Règlement de Consultation Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Cf. Règlement de Consultation Lot n° 2 : Filtration fine Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Cf. Règlement de Consultation Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Cf. Règlement de Consultation Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Cf. Règlement de Consultation Lot n° 3 : Filtration terminale haute efficacité Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Cf. Règlement de Consultation Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Cf. Règlement de Consultation Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Cf. Règlement de Consultation Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Renseignements Correspondre avec l'Acheteur Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Offres Remise des offres le 10/01/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/01/25 à 13h00 Lieu : Strasbourg Dépôt Déposer un Pli dématérialisé Renseignements complémentaires Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de filtres pour centrales de traitement d'air décomposée en trois lots. Marché périodique : Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2029 Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Envoi le 03/12/24 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/12/24 à 12h21