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    Intitulé de l'appel d'offre public ENTRETIEN - ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Seine-Saint-Denis (93)
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Services d'agriculture et espaces verts
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Mairie de Bagnolet
    Place Salvador Allende BP35
    93171 Bagnolet cedex

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    745883-2024 - Mise en concurrence
    France – Services d'élagage – ENTRETIEN - ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES
    OJ S 238/2024 06/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Mairie de Bagnolet
    Adresse électronique: lamine.bah@ville-bagnolet.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: ENTRETIEN - ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES
    Description: La présente consultation concerne un accord-cadre de service pour la mise en oeuvre de prestations D'ENTRETIEN - D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE D'ARBRES
    Identifiant de la procédure: eb332a21-fb23-4b0d-93a7-4a74cb36740f
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: 
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: ENTRETIEN - ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES
    Description: voir CCTP
    Identifiant interne: 2024-09
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
    5.1.3.
    Durée estimée
    Autre durée: Inconnu
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 10/01/2025 15:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Bagnolet
    Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Bagnolet
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bagnolet
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Mairie de Bagnolet
    Numéro d’enregistrement: 21930006800018
    Adresse postale: Place Salvador Allende BP35  
    Ville: Bagnolet cedex
    Code postal: 93171
    Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
    Pays: France
    Adresse électronique: lamine.bah@ville-bagnolet.fr
    Téléphone: 0149936121
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    Organisation chargée des procédures de médiation
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: e67fa85d-7a73-4c9a-958e-aa5d38569c29 - 03
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 04/12/2024 16:15:40 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 745883-2024
    Numéro de publication au JO S: 238/2024
    Date de publication: 06/12/2024
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