Menu
    Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis

    Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs

    Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets

    Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes

    Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2

    Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot*         Aide à la recherche
    Retour à la liste des appels d'offres et marchés publics
    Ne passez pas à côté des derniers appels d'offres publics
    Créez-vous un compte gratuitement

    Cet appel d'offres est clôturé Nous vous invitons à retourner à l'accueil ou à utiliser le moteur de recherche ci-dessus

    Ajouter cet appel d'offres à mes documents

    Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture de vêtements de travail et chaussures pour les agents départementaux

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Morbihan (56) - Vannes
      • AAPC
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Conseil Départemental du Morbihan
    2, rue Saint Tropez
    56009 Vannes Cedex

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    746796-2024 - Mise en concurrence
    France – Vêtements professionnels – Fourniture de vêtements de travail et chaussures pour les agents départementaux
    OJ S 238/2024 06/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Conseil Départemental du Morbihan
    Adresse électronique: dfg.marches@morbihan.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Fourniture de vêtements de travail et chaussures pour les agents départementaux
    Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
    Identifiant de la procédure: c4de8474-6062-4936-a83b-13fd1ef536a7
    Identifiant interne: 24-FCS-MLB-012
    Type de procédure: Ouverte
    La procédure est accélérée: non
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 18800000 Articles chaussants
    2.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Département du Morbihan  
    Ville: Vannes
    Code postal: 56000
    Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
    Pays: France
    2.1.3.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
    2.1.4.
    Informations générales
    Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés dans le cadre de cette consultation. Le détail est précisé dans le règlement de la consultation. Ils devront parvenir obligatoirement avant la date et heure de remise des offres
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Vêtements de travail
    Description: Vêtements de travail<br/>
    Identifiant interne: 01
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels, 18800000 Articles chaussants
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Département du Morbihan  
    Ville: Vannes
    Code postal: 56000
    Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/02/2025
    Durée: 12 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Autorisée
    Adresse de présentation: https://marches.megalis.bretagne.bzh
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 16/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 16/01/2025 14:00:00 (UTC+1)
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
    Aucune clause de garantie financière prévue.
    Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
    Les prix sont révisables.
    Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
    La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Chaussures
    Description: Chaussures<br/>
    Identifiant interne: 02
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 18800000 Articles chaussants, 18800000 Articles chaussants
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: Département du Morbihan  
    Ville: Vannes
    Code postal: 56000
    Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 01/02/2025
    Durée: 12 Mois
    5.1.4.
    Renouvellement
    L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
    5.1.5.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Autorisée
    Adresse de présentation: https://marches.megalis.bretagne.bzh
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
    Variantes: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 16/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
    Informations relatives à l’ouverture publique:
    Date d'ouverture: 16/01/2025 14:00:00 (UTC+1)
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
    Aucune clause de garantie financière prévue.
    Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
    Les prix sont révisables.
    Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
    La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
    Numéro d’enregistrement: E57DF690-9BDD-4BE6-97CE45A3E55E70D0
    Ville: Seyssinet-Pariset
    Code postal: 38170
    Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
    Pays: France
    Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
    Téléphone: +33480041260
    Rôles de cette organisation: 
    TED eSender
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: Conseil Départemental du Morbihan
    Numéro d’enregistrement: 65012
    Adresse postale: 2, rue Saint Tropez  
    Ville: Vannes Cedex
    Code postal: 56009
    Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
    Pays: France
    Point de contact: Monsieur le Président
    Adresse électronique: dfg.marches@morbihan.fr
    Téléphone: (33)0297548135
    Adresse internet: https://www.morbihan.fr/
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0003
    Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
    Numéro d’enregistrement: E57DF6DA-CFB0-75E5-C26549FF18D5ED07
    Adresse postale: 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 
    Ville: Rennes
    Code postal: 35044
    Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
    Téléphone: 0223212828
    Télécopieur: 0299635684
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: f8aba4ff-ffe7-4254-a857-3562be2c0848 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 05/12/2024 14:12:07 (UTC+1)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 746796-2024
    Numéro de publication au JO S: 238/2024
    Date de publication: 06/12/2024
    1- Avis identique publié sur un autre support Consulter
    2- Avis identique publié sur un autre support Consulter
    3- Avis identique publié sur un autre support Consulter
    4- Avis identique publié sur un autre support Consulter
    • Ajouter cet appel d'offres à mes documents
    • Copier le lien de l’appel d’offre
    • Imprimer cet appel d'offres

    Appels d'offres à proximité

    Appels d'offres de la même source

    Livre blanc

    PME - TPE : Guide pratique pour remporter des marchés publics

    Découvrir

    Actualités des appels d'offres & marchés publics

    Imprimer cet appel d'offre

    J'imprime cet appel d'offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Partager cet appel d’offre

    Copier le lien de l’appel d’offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Telecharger cet appel d'offre

    Je télécharge cet appel d'offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Voir le lien DCE

    Lien DCE
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Alertes France Marchés

    Plus de 108 000 abonnés ont mis en place gratuitement des alertes pour détecter des marchés publics.

    Créer un compte (gratuit)

    Panorama des marchés publics 2023

    Panorama de la commande publique 2023 réalisé à partir des données disponibles sur le portail France Marchés.

    Lire l'étude

    Compte Abonné France Marchés

    99 500 abonnés
    150 000 abonnés
    Surveillent leurs marchés publics avec France Marchés
    Se connecter
    Mot de passe oublié
    Aucun compte ?
    Créer mon compte

    Connexion

    Indiquez vos identifiants
    Pas encore de compte - créer mon compte

    Création de compte

    Votre compte a été créé mais n’est pas encore activé.

    Pour l’activer, suivez les étapes ci-dessous :

    1. Validez votre compte en cliquant sur le lien de l’email que venons de vous envoyer.
    2. Une fois votre email validé, rechargez la page

    Identifiants
    • Format d'email incorrect
    • 8 caractères, un chiffre, une majuscule
      Le format n’est respecte pas 8 caractères, un chiffre, une majuscule
    • Les 2 mots de passe ne sont pas identiques
    Votre entreprise
    • Votre code postal ne semble pas en France. Rien de grave, vous pouvez le modifier ou simplement valider
    • J’accepte de recevoir des alertes de marchés publics de mon département
    • J’ai lu et j’accepte les CGU
    J’ai déjà un compte -

    Mot de passe oublié

    Nous venons de vous envoyer un message contenant un lien pour définir votre nouveau mot de passe. N'hésitez pas à regarder dans vos spams pour retrouver ce message.