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    Intitulé de l'appel d'offre public Le présent marché porte sur la fourniture de toutes les denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas élaborés par le personnel de l'EHPAD…

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Nord (59)
      • AAPC
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    EHPAD du PAYS de CONDE
    13 rue du maréchal de Croy
    59163 Condé sur escaut

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    756350-2024 - Mise en concurrence
    France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Le présent marché porte sur la fourniture de toutes les denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas élaborés par le personnel de l'EHPAD du PAYS de CONDE avec préparation et passation des commandes.
    OJ S 241/2024 11/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: EHPAD du PAYS de CONDE
    Adresse électronique: fbellouni@ehpad-paysdeconde.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
    Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Le présent marché porte sur la fourniture de toutes les denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas élaborés par le personnel de l'EHPAD du PAYS de CONDE avec préparation et passation des commandes.
    Description: Le présent marché porte sur la fourniture de toutes les denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas élaborés par le personnel de l'EHPAD de Condé sur Escaut (hors boissons pour tous et hors pain ) avec préparation et passation des commandes. Les denrées et ingrédients concernent ceux nécessaires au petit déjeuner, au déjeuner, à la collation et au dîner, 365 jours par an (intégrant les années bissextiles).
    Identifiant de la procédure: fedead2a-ed1b-460f-aaf6-78e412ab3aa6
    Type de procédure: Ouverte
    La procédure est accélérée: non
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
    2.1.3.
    Valeur
    Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à la préparation des repas élaborés par l'EHPAD de Condé sur Escaut ( 59)
    Description: Le présent marché porte sur la fourniture de toutes les denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas élaborés par le personnel de l'EHPAD de Condé sur Escaut (hors boissons pour tous et hors pain ) avec préparation et passation des commandes. Les denrées et ingrédients concernent ceux nécessaires au petit déjeuner, au déjeuner, à la collation et au dîner, 365 jours par an (intégrant les années bissextiles).
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 20/01/2025
    Durée: 3 Ans
    5.1.6.
    Informations générales
    Il s’agit d’un marché récurrent
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: prix : 50% Qualité : 20% protection environnementale 5% approvisionnement direct 20%
    Description: prix : 50% Qualité : 20% protection environnementale 5% approvisionnement direct 20%
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: EHPAD du PAYS de CONDE
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1060980
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
    Date limite de réception des offres: 12/01/2025 16:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 30 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Autorisée
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: oui
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal de LILLE
    Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de LILLE
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD du PAYS de CONDE
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal de LILLE
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: EHPAD du PAYS de CONDE
    Numéro d’enregistrement: 26590720400019
    Adresse postale: 13 rue du maréchal de Croy  
    Ville: Condé sur escaut
    Code postal: 59163
    Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
    Pays: France
    Adresse électronique: fbellouni@ehpad-paysdeconde.fr
    Téléphone: +33 327400900
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: tribunal de LILLE
    Numéro d’enregistrement: 17990003400026
    Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE  
    Ville: Condé / Escaut
    Code postal: 59163
    Subdivision pays (NUTS): Nürnberger Land (DE259)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    Organisation chargée des procédures de médiation
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 8d1b278d-aba1-4f4c-800e-db3f3508663f - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 10/12/2024 09:50:16 (UTC+1)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 756350-2024
    Numéro de publication au JO S: 241/2024
    Date de publication: 11/12/2024
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