Menu
    Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis

    Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs

    Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets

    Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes

    Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2

    Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot*         Aide à la recherche
    Retour à la liste des appels d'offres et marchés publics
    Ne passez pas à côté des derniers appels d'offres publics
    Créez-vous un compte gratuitement
    Ajouter cet appel d'offres à mes documents

    Intitulé de l'appel d'offre public La consultation a pour objet l'établissement d'un marché pour 12 réfrigérants neufs pour le refroidissement de chacun des 4 étages des 3 groupes auxiliaires…

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Savoie (73) - Modane
      • AAPC
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Machines industrielles

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    ONERA
    6 chemin de la Vauve aux Granges
    91123 PALAISEAU

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    757242-2024 - Mise en concurrence
    France – Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration – La consultation a pour objet l'établissement d'un marché pour 12 réfrigérants neufs pour le refroidissement de chacun des 4 étages des 3 groupes auxiliaires des compresseurs d'air atmosphérique de 3MW de l'ONERA à Modane (73).
    OJ S 241/2024 11/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: ONERA
    Adresse électronique: achats@onera.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: La consultation a pour objet l'établissement d'un marché pour 12 réfrigérants neufs pour le refroidissement de chacun des 4 étages des 3 groupes auxiliaires des compresseurs d'air atmosphérique de 3MW de l'ONERA à Modane (73).
    Description: L'étude, la fabrication, la livraison et les essais au centre ONERA de Modane (73), de 12 réfrigérants neufs pour le refroidissement de chacun des étages BP1, BP2, HP1 et HPF des groupes auxiliaires GA1 à GA3 des compresseurs d'air atmosphérique, de 3MW de puissance chacun, en remplacement et amélioration des pièces actuelles construites entre 1956 et 1991.
    Identifiant de la procédure: 02d297a8-a7c6-483c-a87a-e1279aae42fa
    Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 42513290 Matériel industriel de réfrigération, 42124330 Pièces pour compresseurs d'air
    2.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: CS70100  
    Ville: MODANE
    Code postal: 73500
    Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
    Pays: France
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: Cf. RPC.
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: 12 REFRIGERANTS NEUFS POUR LE REFROIDISSEMENT DE 3 COMPRESSEURS D'AIR 3MW EN REMPLACEMENT ET AMELIORATION DES PIECES ACTUELLES A L'ONERA DE MODANE.
    Description: L'étude, la fabrication, la livraison, et les essais au centre ONERA de Modane, de douze (12) réfrigérants neufs pour le refroidissement de chacun des 4 étages des groupes auxiliaires GA1 à GA3 des compresseurs d'air atmosphérique, de 3MW, en remplacement et amélioration des pièces actuelles construites entre 1956 et 1991.
    Identifiant interne: 2024GGUE-REFRIGERANTS_CA123-CMA-1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 42513290 Matériel industriel de réfrigération, 42123400 Compresseurs d'air
    Options:
    Description des options: Tranche ferme : Etude du réfrigérant à la plus haute pression (dernier étage de compression). 15 Tranches optionnelles : Etudes des autres types de réfrigérants (étage intermédiaire) et fabrications. Cf. RPC.
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: CS 70100  
    Ville: MODANE
    Code postal: 73500
    Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 4 Ans
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Capacité économique et financière
    Nom: Cf. RPC.
    Description: Cf. RPC.
    Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    Nom: Expériences et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années
    Description: Cf. RPC
    Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

    Critère: 
    Type: Capacité technique et professionnelle
    Nom: Qualifications et compétences professionnelles
    Description: Cf. RPC.
    Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

    Critère: 
    Type: Autre
    Nom: Niveau d'avancement et d'implication dans la démarche de Responsabilité Sociétale et Environnementale (RSE) et de développement durable du candidat
    Description: Cf. RPC.
    Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
    Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
    La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
    L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description: Cf. RPC.
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Qualité technique. Cf. RPC.
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: Délai. Cf. RPC.
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 12

    Critère:
    Type: Qualité
    Description: La qualité et le niveau d'engagement des mesures environnementales mises en oeuvre spécifiquement pour la réalisation du besoin. Cf. RPC.
    Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
    5.1.11.
    Documents de marché
    Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
    Date limite de demande d’informations complémentaires: 29/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Autorisée
    Date limite de réception des demandes de participation: 05/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Un accord de confidentialité est requis: non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Si GME : soit groupement solidaire, soit groupement conjoint avec solidarité du mandataire Cf. RPC
    Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L5511 et R5511 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L55113 à L55123 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. (R4211 du code de justice administrative)
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ONERA
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ONERA
    Organisation qui reçoit les demandes de participation: ONERA
    Organisation qui traite les offres: ONERA
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
    Numéro d’enregistrement: 177800059
    Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud  
    Ville: Versailles
    Code postal: 78011
    Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
    Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
    Télécopieur: (+33) 1 39 20 54 87
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    8.1.
    ORG-0004
    Nom officiel: ONERA
    Numéro d’enregistrement: 775722879
    Adresse postale: 6 chemin de la Vauve aux Granges CS90101 
    Ville: PALAISEAU
    Code postal: 91123
    Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
    Pays: France
    Adresse électronique: achats@onera.fr
    Téléphone: 0146733935
    Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
    Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
    Organisation qui reçoit les demandes de participation
    Organisation qui traite les offres
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: e00dd378-3e79-4691-8ec7-127c5375eb2b - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 09/12/2024 17:09:07 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 757242-2024
    Numéro de publication au JO S: 241/2024
    Date de publication: 11/12/2024
    • Ajouter cet appel d'offres à mes documents
    • Copier le lien de l’appel d’offre
    • Imprimer cet appel d'offres

    Appels d'offres à proximité

    Appels d'offres de la même source

    Livre blanc

    PME - TPE : Guide pratique pour remporter des marchés publics

    Découvrir

    Actualités des appels d'offres & marchés publics

    Imprimer cet appel d'offre

    J'imprime cet appel d'offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Partager cet appel d’offre

    Copier le lien de l’appel d’offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Telecharger cet appel d'offre

    Je télécharge cet appel d'offre
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Voir le lien DCE

    Lien DCE
    Ou

    Devener membre de France Marchés
    pour un accès complet et gratuit au portail.

    Créer mon compte gratuitement

    Alertes France Marchés

    Plus de 108 000 abonnés ont mis en place gratuitement des alertes pour détecter des marchés publics.

    Créer un compte (gratuit)

    Panorama des marchés publics 2023

    Panorama de la commande publique 2023 réalisé à partir des données disponibles sur le portail France Marchés.

    Lire l'étude

    Compte Abonné France Marchés

    99 500 abonnés
    150 000 abonnés
    Surveillent leurs marchés publics avec France Marchés
    Se connecter
    Mot de passe oublié
    Aucun compte ?
    Créer mon compte

    Connexion

    Indiquez vos identifiants
    Pas encore de compte - créer mon compte

    Création de compte

    Votre compte a été créé mais n’est pas encore activé.

    Pour l’activer, suivez les étapes ci-dessous :

    1. Validez votre compte en cliquant sur le lien de l’email que venons de vous envoyer.
    2. Une fois votre email validé, rechargez la page

    Identifiants
    • Format d'email incorrect
    • 8 caractères, un chiffre, une majuscule
      Le format n’est respecte pas 8 caractères, un chiffre, une majuscule
    • Les 2 mots de passe ne sont pas identiques
    Votre entreprise
    • Votre code postal ne semble pas en France. Rien de grave, vous pouvez le modifier ou simplement valider
    • J’accepte de recevoir des alertes de marchés publics de mon département
    • J’ai lu et j’accepte les CGU
    J’ai déjà un compte -

    Mot de passe oublié

    Nous venons de vous envoyer un message contenant un lien pour définir votre nouveau mot de passe. N'hésitez pas à regarder dans vos spams pour retrouver ce message.