Aide à la recherche
Ne passez pas à côté des derniers appels d'offres publics

Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture, pose et prestations de réparation de stores et de volets roulants

Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
40 avenue Charles de Gaulle
79021 Niort

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

757462-2024 - Mise en concurrence
France – Stores – Fourniture, pose et prestations de réparation de stores et de volets roulants
OJ S 241/2024 11/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGroupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, pose et prestations de réparation de stores et de volets roulants
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure869c59e0-6e1d-467b-85b6-310a894d6111
Identifiant interneDSTTE-2024-09-mpc
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115310 Volets roulants, 45421143 Travaux d'installation de stores, 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLa présente consultation vise à satisfaire les besoins de l'ensemble des établissements du Ght 79  
VilleNiort
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Fourniture, pose et prestations de réparation de stores et de volets roulants
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant interne: F-PF-1571710
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115310 Volets roulants, 45421143 Travaux d'installation de stores, 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La présente consultation vise à satisfaire les besoins de l'ensemble des établissements du Ght 79  
Ville: Niort
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/02/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 55

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/01/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DE5B9953-ABDF-BECA-8BD1D54FB02133EA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Numéro d’enregistrement: 56102
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle Cs 70600 
Ville: Niort
Code postal: 79021
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Directeur
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0549782055
Télécopieur: 0549782056
Adresse internet: http://www.ch-niort.fr
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: DE5B997B-F53E-06C2-A7BE18A63FF4FF24
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert 
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: DE5B998C-92CC-AA5D-04D3BE6AF64F36E2
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert 
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bdff9bb3-fcd8-4842-9b17-9834f74c840e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2024 10:10:55 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 757462-2024
Numéro de publication au JO S: 241/2024
Date de publication: 11/12/2024
1- Avis identique publié sur un autre support Consulter
2- Avis identique publié sur un autre support Consulter
3- Avis identique publié sur un autre support Consulter

Actualités des appels d'offres & marchés publics

Imprimer cet appel d'offre

J'imprime cet appel d'offre
Ou

Devener membre de France Marchés
pour un accès complet et gratuit au portail.

Partager cet appel d’offre

Copier le lien de l’appel d’offre
Ou

Devener membre de France Marchés
pour un accès complet et gratuit au portail.

Telecharger cet appel d'offre

Je télécharge cet appel d'offre
Ou

Devener membre de France Marchés
pour un accès complet et gratuit au portail.

Voir le lien DCE

Lien DCE
Ou

Devener membre de France Marchés
pour un accès complet et gratuit au portail.

Alertes France Marchés

Plus de 108 000 abonnés ont mis en place gratuitement des alertes pour détecter des marchés publics.

Panorama des marchés publics 2023

Panorama de la commande publique 2023 réalisé à partir des données disponibles sur le portail France Marchés.

Compte Abonné France Marchés

99 500 abonnés
150 000 abonnés
Surveillent leurs marchés publics avec France Marchés
Se connecter
Mot de passe oublié
Aucun compte ?
Créer mon compte