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    Intitulé de l'appel d'offre public CMA PDL - Fourniture d'équipements pédagogiques laboratoires secteur Alimentaire et secteur Coiffure pour CMA FORMATION La Roche sur Yon

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Loire-Atlantique (44) - Sainte-Luce-sur-Loire
      • AAPC
      • fournitures
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Meubles, aménagements, électroménager, produits de nettoyage
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    CMAR Pays de Loire
    6 BD DES PATUREAUX
    44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    762898-2024 - Mise en concurrence
    France – Matériels et appareils de formation – CMA PDL - Fourniture d'équipements pédagogiques laboratoires secteur Alimentaire et secteur Coiffure pour CMA FORMATION La Roche sur Yon
    OJ S 243/2024 13/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Fournitures
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: CMAR Pays de Loire
    Adresse électronique: sherbette@artisanatpaysdelaloire.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: CMA PDL - Fourniture d'équipements pédagogiques laboratoires secteur Alimentaire et secteur Coiffure pour CMA FORMATION La Roche sur Yon
    Description: Fourniture de Matériel pour les laboratoires du secteur alimentaire et les laboratoires du secteur de la coiffure du Centre de Formation CMA Formation La Roche sur Yon, de la CMA PDL, pour équiper ces laboratoires en équipements pédagogiques
    Identifiant de la procédure: 98272362-7123-48a8-8141-4f30837ae60c
    Identifiant interne: CMA PDL-2024-29
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 39162200 Matériels et appareils de formation
    2.1.4.
    Informations générales
    Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.5.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation: 
    Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
    Conditions du marché: 
    Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Matériel de laboratoires secteur Alimentaire
    Description: Fourniture de Matériel pour les laboratoires du secteur alimentaire du Centre de Formation CMA Formation La Roche sur Yon, de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région des Pays de la Loire, pour équiper ces laboratoires en équipements pédagogiques
    Identifiant interne: 1
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 39162200 Matériels et appareils de formation
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 24 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: TA NANTES
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Pays de Loire
    5.1.
    Lot: LOT-0002
    Titre: Matériel de laboratoires secteur Coiffure
    Description: Fourniture de Matériel pour les laboratoires du secteur de la Coiffure du Centre de Formation CMA Formation La Roche sur Yon, de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région des Pays de la Loire, pour équiper ces laboratoires en équipements pédagogiques
    Identifiant interne: 2
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Fournitures
    Nomenclature principale (cpv): 39162200 Matériels et appareils de formation
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 24 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: TA NANTES
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Pays de Loire
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: CMAR Pays de Loire
    Numéro d’enregistrement: 13002068800011
    Adresse postale: 6 BD DES PATUREAUX  
    Ville: SAINTE LUCE SUR LOIRE
    Code postal: 44980
    Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
    Pays: France
    Adresse électronique: sherbette@artisanatpaysdelaloire.fr
    Téléphone: +33 251130890
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
    Numéro d’enregistrement: 17440005100010
    Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE  
    Ville: NANTES
    Code postal: 44000
    Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
    Pays: France
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: 362baa97-8966-4069-a17e-487469885be5 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 11:50:22 (UTC+1)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 762898-2024
    Numéro de publication au JO S: 243/2024
    Date de publication: 13/12/2024
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