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    Intitulé de l'appel d'offre public Réalisation d'une oasis urbaine dans le Quartier Libertés

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Val-de-Marne (94) - Bonneuil-sur-Marne
      • AAPC
      • travaux
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Travaux de construction, BTP

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Mairie de Bonneuil sur Marne
    7 rue d'Estienne d'Orves
    94380 Bonneuil-sur-Marne

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    762994-2024 - Mise en concurrence
    France – Travaux d'aménagement paysager – Réalisation d'une oasis urbaine dans le Quartier Libertés
    OJ S 243/2024 13/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Marché de travaux
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Mairie de Bonneuil sur Marne
    Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
    Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
    Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: Réalisation d'une oasis urbaine dans le Quartier Libertés
    Description: Voir RC
    Identifiant de la procédure: 3c7011f4-bd7c-4378-b0b1-599a560ba5b3
    Identifiant interne: 2024M33
    Type de procédure: Dialogue compétitif
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
    2.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 7 rue d'estienne d'orves  
    Ville: Bonneuil-sur-Marne
    Code postal: 94380
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0000
    Titre: Réalisation d'une oasis urbaine dans le Quartier Libertés
    Description: Voir RC
    Identifiant interne: T-PF-1572760
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Marché de travaux
    Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
    Nomenclature supplémentaire (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Adresse postale: 7 rue d'estienne d'orves  
    Ville: Bonneuil-sur-Marne
    Code postal: 94380
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Date de début: 16/01/2025
    Durée: 4 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.7.
    Marché public stratégique
    Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
    Objectif social promu: Autre
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
    Description: Voir Rc
    Utilisation de ce critère: Utilisé
    Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
    Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
    La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
    5.1.11.
    Documents de marché
    Canal de communication ad hoc:
    Nom: AW Solutions
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 15/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Nombre maximal de participants: 1
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
    TED eSender: Avenue-Web Systèmes
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
    Numéro d’enregistrement: 1EE13D11-A687-AE67-98A309F12E78BD76
    Ville: Seyssinet-Pariset
    Code postal: 38170
    Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
    Pays: France
    Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
    Téléphone: +33480041260
    Rôles de cette organisation: 
    TED eSender
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: Mairie de Bonneuil sur Marne
    Numéro d’enregistrement: 57613
    Adresse postale: 7 rue d'Estienne d'Orves  
    Ville: Bonneuil-sur-Marne
    Code postal: 94380
    Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
    Pays: France
    Point de contact: ÖZTORUN Denis
    Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
    Téléphone: 0145138800
    Adresse internet: http://www.ville-bonneuil.fr
    Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0003
    Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
    Numéro d’enregistrement: 1EE13D33-C4A5-BCD0-A1911D53EE6A687E
    Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle  
    Ville: Melun
    Code postal: 77008
    Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr
    Téléphone: 0160566630
    Télécopieur: 0160566610
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    8.1.
    ORG-0004
    Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
    Numéro d’enregistrement: 1EE13D4B-B388-5D18-8367F9F1290E4C57
    Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle  
    Ville: Melun
    Code postal: 77008
    Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr
    Téléphone: 0160566630
    Télécopieur: 0160566610
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: bde50627-3305-488f-9244-6f6228af9845 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 16:15:05 (UTC+1)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 762994-2024
    Numéro de publication au JO S: 243/2024
    Date de publication: 13/12/2024
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