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    Intitulé de l'appel d'offre public AOO-B24-03226-CG

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Savoie (73)
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Services de réparation et d'entretien

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    CEA Grenoble
    17 rue des Martyrs
    38054 Grenoble

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    763362-2024 - Mise en concurrence
    France – Services de réparation et d'entretien – AOO-B24-03226-CG
    OJ S 243/2024 13/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: CEA Grenoble
    Adresse électronique: clara.gogorian@cea.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
    Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: AOO-B24-03226-CG
    Description: Le CEA/LITEN souhaite réaliser la maintenance des équipements thermiques en service au CEA/Grenoble. Le marché est composé des tranches optionnelles suivantes : - Tranche optionnelle n°1 relative à la prolongation du marché d’une (1) année supplémentaire. - Tranche optionnelle n°2 relative à la prolongation du marché d’une (1) année supplémentaire.
    Identifiant de la procédure: 3a8e95ff-e000-4700-8602-376d41c94c6b
    Type de procédure: Ouverte
    La procédure est accélérée: non
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
    2.1.2.
    Lieu d’exécution
    Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
    Pays: France
    2.1.4.
    Informations générales
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: Maintenance des équipements thermiques en service au CEA/Grenoble
    Description: Le CEA/LITEN souhaite réaliser la maintenance des équipements thermiques en service au CEA/Grenoble. Le marché est composé des tranches optionnelles suivantes : - Tranche optionnelle n°1 relative à la prolongation du marché d’une (1) année supplémentaire. - Tranche optionnelle n°2 relative à la prolongation du marché d’une (1) année supplémentaire.
    Identifiant interne: AOO-B24-03226-CG
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 48 Mois
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Sources des critères de sélection: Document de marché
    5.1.10.
    Critères d’attribution
    Critère:
    Type: Prix
    Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
    5.1.11.
    Documents de marché
    Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Adresse de présentation: https://www.marchespublics.gouv.fr
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Variantes: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 22/01/2025 16:00:00 (UTC+1)
    Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Autorisée
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
    TED eSender: Publications Office of the European Union
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: CEA Grenoble
    Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
    Département: Isère
    Adresse postale: 17 rue des Martyrs  
    Ville: Grenoble
    Code postal: 38054
    Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
    Pays: France
    Point de contact: Mme Clara GOGORIAN
    Adresse électronique: clara.gogorian@cea.fr
    Téléphone: 0660395146
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    8.1.
    ORG-0002
    Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
    Numéro d’enregistrement: 173800053
    Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135  
    Ville: Grenoble Cedex
    Code postal: 38022
    Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
    Pays: France
    Adresse électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr
    Téléphone: 04 76 42 90 00
    Rôles de cette organisation: 
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    8.1.
    ORG-0000
    Nom officiel: Publications Office of the European Union
    Numéro d’enregistrement: PUBL
    Ville: Luxembourg
    Code postal: 2417
    Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
    Pays: Luxembourg
    Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
    Téléphone: +352 29291
    Adresse internet: https://op.europa.eu
    Rôles de cette organisation: 
    TED eSender
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: bd8c2aaa-720f-4200-8dbc-55f6480e4f26 - 01
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 10:08:47 (UTC)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 763362-2024
    Numéro de publication au JO S: 243/2024
    Date de publication: 13/12/2024
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