CONTRAT DE MAINTENANCE DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ ET FIOUL, DES CHAUFFES BAINS, DES POMPES A CHALEUR, DES CHAUFFE- EAUX THERMODYNAMIQUES, DES VMC GAZ OU SANITAIRES ET DES INSTALLATIONS SOLAIRES
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
SOCIàTà D'HABITATION DES ALPES - PLURALIS Service Marchés
74 COURS BECQUART-CASTELBON CS 90229 38506 VOIRON CEDEX Tél : 04 76 67 24 14 SIRET 05750620600036
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché.
Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et développement collectif
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
CONTRAT DE MAINTENANCE DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ ET FIOUL, DES CHAUFFES BAINS, DES POMPES A CHALEUR, DES CHAUFFE- EAUX THERMODYNAMIQUES, DES VMC GAZ OU SANITAIRES ET DES INSTALLATIONS SOLAIRES
Référence
24FS-CP-0023-Y
Type de marché
Services
Mode
Procédure ouverte
Description
CONTRAT DE MAINTENANCE
Code CPV principal
50531100 - Services de réparation et d'entretien de chaudières
Code CPV complémentaire
50531200 - Services d'entretien d'appareils à gaz
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5
Lots
Libellé
Estimé HT
CPV
N° 1
NOIS BJAL Description : Bourgoin Jallieu
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 2
NOIS CHAV-VINO Description : Chavanoz Ville Nouvelle
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 3
NOIS - LTDP Description : La Tour du Pin
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 4
CEIS - BIEV Description : Bièvre
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 5
CEIS - CHAR Description : Chartreuse
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 6
CEIS - VOIR Description : Voiron
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 7
CEIS - DROM Description : Drôme
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 8
SUIS - MOMA Description : Métro Ouest Matheysine
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 9
SUIS - MEOG Description : Métro Est Oisans Grésivaudan
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
N° 10
SUIS -MCTV Description : Métro Centre Trièves Vercors
Durée à compter du 01/04/25
et jusqu'au 31/03/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Contrat pour une durée de douze (12) mois.Le contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années soit jusqu'au 31 mars 2029.
Fonds Communautaires : Non
50531200
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Lot n° 1 : NOIS BJAL
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 2 : NOIS CHAV-VINO
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 3 : NOIS - LTDP
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 4 : CEIS - BIEV
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 5 : CEIS - CHAR
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 6 : CEIS - VOIR
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 7 : CEIS - DROM
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 8 : SUIS - MOMA
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 9 : SUIS - MEOG
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Lot n° 10 : SUIS -MCTV
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Liste détaillée dans le RCE
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste détaillée dans le RCE
Marché réservé :
Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
Remise des offres le
13/01/25 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/01/25 à 14h00
Dépôt
Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon CEDEX 03 Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38
tj-lyon@justice.fr
Envoi le 12/12/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE :
12/12/24 à 12h10
Publication aux supports de presse suivants :
L'Essor Isère