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    Intitulé de l'appel d'offre public CURAGE DE FOSSES, BASSINS EN FOND DE GLAISES ET D'OUVRAGES SOUTERRAINS

    • Appel d'offre public : Européen
    • Date de parution :
    • Date de clotûre :
    • JOUE
      • Localisation : Yvelines (78)
      • AAPC
      • services
      • Procédure : formalisée
    • Secteur d'activité : Environnement, eau, assainissement, propreté
    Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources Voir

    Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

    Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
    RP 834
    78008 Versailles cedex

    Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

    764333-2024 - Mise en concurrence
    France – Services d'évacuation des boues – CURAGE DE FOSSES, BASSINS EN FOND DE GLAISES ET D'OUVRAGES SOUTERRAINS
    OJ S 243/2024 13/12/2024
    Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Services
    1. Acheteur
    1.1.
    Acheteur
    Nom officiel: Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
    Adresse électronique: bmdpj@chateauversailles.fr
    Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
    Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
    2. Procédure
    2.1.
    Procédure
    Titre: CURAGE DE FOSSES, BASSINS EN FOND DE GLAISES ET D'OUVRAGES SOUTERRAINS
    Description: CURAGE DE FOSSES, BASSINS EN FOND DE GLAISES ET D'OUVRAGES SOUTERRAINS
    Identifiant de la procédure: 34fe92b3-0a19-4081-b844-43361fa238d6
    Type de procédure: Ouverte
    2.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
    2.1.2.
    Lieu d’exécution
    Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
    Pays: France
    2.1.4.
    Informations générales
    Informations complémentaires: La visite est obligatoire prendre contact auprès de M Bianchin Jean-Pierre 0632544197 / jean-pierre.bianchin@chateauversailles.fr. Les dates proposées sont les 08/01 à 9h00 et 15/01 à 09h00
    Base juridique: 
    Directive 2014/24/UE
    2.1.6.
    Motifs d’exclusion
    Motifs d’exclusion purement nationaux: 
    5. Lot
    5.1.
    Lot: LOT-0001
    Titre: CURAGE DE FOSSES, BASSINS EN FOND DE GLAISES ET D'OUVRAGES SOUTERRAINS
    Description: CURAGE DE FOSSES, BASSINS EN FOND DE GLAISES ET D'OUVRAGES SOUTERRAINS
    Identifiant interne: 2024--DPJ
    5.1.1.
    Objet
    Nature du marché: Services
    Nomenclature principale (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
    5.1.2.
    Lieu d’exécution
    Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
    Pays: France
    5.1.3.
    Durée estimée
    Durée: 4 Ans
    5.1.6.
    Informations générales
    Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
    Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
    Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
    5.1.9.
    Critères de sélection
    Critère: 
    Type: Autre
    5.1.11.
    Documents de marché
    5.1.12.
    Conditions du marché public
    Conditions de présentation:
    Présentation par voie électronique: Requise
    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
    Catalogue électronique: Non autorisée
    Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
    Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
    Conditions du marché:
    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
    Facturation en ligne: Requise
    La commande en ligne sera utilisée: non
    Le paiement en ligne sera utilisé: non
    Informations relatives aux délais de recours: délais nationaux
    5.1.15.
    Techniques
    Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
    Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
    5.1.16.
    Informations complémentaires, médiation et réexamen
    Organisation chargée des procédures de médiation: Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
    Organisation chargée des procédures de recours: Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
    8. Organisations
    8.1.
    ORG-0001
    Nom officiel: Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
    Numéro d’enregistrement: 18004626000014
    Adresse postale: RP 834  
    Ville: Versailles cedex
    Code postal: 78008
    Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
    Pays: France
    Adresse électronique: bmdpj@chateauversailles.fr
    Téléphone: 0130837877
    Rôles de cette organisation: 
    Acheteur
    Organisation chargée des procédures de recours
    Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
    Organisation chargée des procédures de médiation
    11. Informations relatives à l’avis
    11.1.
    Informations relatives à l’avis
    Identifiant/version de l’avis: b812d711-356b-42fc-bc7e-d98599b1ebaa - 04
    Type de formulaire: Mise en concurrence
    Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
    Sous-type d’avis: 16
    Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 09:57:25 (UTC+2)
    Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
    11.2.
    Informations relatives à la publication
    Numéro de publication de l’avis: 764333-2024
    Numéro de publication au JO S: 243/2024
    Date de publication: 13/12/2024
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