1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés (relance AOO)
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
- Date de clotûre :
-
-
- Localisation : Vendée (85)
- AAPC
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources
Voir
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Les Oudairies
85925 cedex 9
La Roche sur Yon
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
765763-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website 
765763-2024 - Mise en concurrence
France – Pain – Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés (relance AOO)
OJ S 243/2024 13/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés (relance AOO)
Description: Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés (relance AOO) pour les établissements du GHT 85 ci-dessous : - CHD Vendée site des Oudairies à la Roche sur Yon - CHCL site Maisonnées de Lumière / Métives - CHD Vendée site de Montaigu - CH FLC
Identifiant de la procédure: bb93a4d2-2a37-402c-a3b9-077becd045ab
Avis précédent: ddb5a30b-542d-4894-9c1b-f55cee16606a-01
Identifiant interne: 2024_ACH_GHT_011
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec un maximum en quantité correspondant à 200% de la quantité estimative pour chaque lot pour la durée du marché (périodes de reconduction comprises). Des échantillons sont demandés et devront être adressés dans les quantités et conditionnements demandés pour la semaine 4. Le responsable Restauration du CHD Vendée prendra contact avec chaque candidat pour organiser la livraison sur les sites de la semaine 4 (Article 12 du Règlement de la Consultation). La visite de site n'est pas obligatoire mais fortement conseillée (Article 13 du Règlement de la Consultation). Pour tout renseignement complémentaire sur les Aspects Techniques et Fonctionnels : Monsieur N. DELAMARE - Ingénieur Restauration du CHD Vendée - Tél : 02.51.44.62.23 et Mail : restauration@chd-vendee.fr / Monsieur J-M SAUVAGET - Ingénieur Restauration du CHD Vendée - Tél : 02.51.28.32.85 et Mail : jean-michel.sauvaget@ght85.fr
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 025 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le CHD Vendée se réserve le droit d'apporter des rectifications non substantielles sur les documents de consultation jusqu'à 6 jours avant le délai de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si le candidat relève une erreur quelconque ou une contradiction dans les documents de consultation, il fera part de ses remarques via la plateforme www.marches-publics.gouv.fr afin que le CHD Vendée puisse prendre les dispositions nécessaires pour réaliser un correctif.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CHD Vendée site des Oudairies La Roche sur Yon
Description: Pain 200 gr tradition salé = 110 000 en quantités annuelles prévisionnelles Pain batard 400 gr tradition tranché salé = 30 000 en quantités annuelles prévisionnelles Pain batard 400 gr tradition tranché s/ sel = 1 800 en quantités annuelles prévisionnelles Pain complet bio 300 gr = 2 200 en quantités annuelles prévisionnelles Brioche tranchée = 400 en quantités annuelles prévisionnelles Croissant beurre 65gr = 6 500 en quantités annuelles prévisionnelles
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de marché est la suivante : - Les lots 1 à 4 sont conclus à compter du 3 mars 2025 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 septembre 2025 inclus. Chaque lot pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois pour se terminer au maximum au 30 septembre 2028 pour tous les lots. Le CHD Vendée ne souhaite pas la présentation de variante et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Coûts économiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité du service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat a la possibilité d'introduire - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CHCL site Maisonnées de Lumières/ Métives
Description: Pain 200 gr salé (baguette) = 2 000 en quantités annuelles prévisionnelles Boule de pain tranchée 400gr = 9 000 en quantités annuelles prévisionnelles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de marché est la suivante : - Les lots 1 à 4 sont conclus à compter du 3 mars 2025 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 septembre 2025 inclus. Chaque lot pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois pour se terminer au maximum au 30 septembre 2028 pour tous les lots. Le CHD Vendée ne souhaite pas la présentation de variante et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Coût économiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité du service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat a la possibilité d'introduire - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CHD Vendée site de Montaigu
Description: Pain 200 gr s/sel (baguette) = 1 700 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 200 gr salé (baguette) = 30 000 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 400 gr salé = 10 500 en quantités annuelles prévisionnelles Pain complet tranche 300 gr = 600 en quantités annuelles prévisionnelles Boules campagne tranchées 400 g = 3 800 en quantités annuelles prévisionnelles Brioche tranchés 400 gr = 6 500 en quantités annuelles prévisionnelles Croissant beurre 65 gr = 1 820 en quantités annuelles prévisionnelles Pain au chocolat 65 gr = 1 820 en quantités annuelles prévisionnelles
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de marché est la suivante : - Les lots 1 à 4 sont conclus à compter du 3 mars 2025 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 septembre 2025 inclus. Chaque lot pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois pour se terminer au maximum au 30 septembre 2028 pour tous les lots. Le CHD Vendée ne souhaite pas la présentation de variante et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Coût économiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité du service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat a la possibilité d'introduire - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CH Fontenay le Comte
Description: Pain long de campagne tranché 350g salé emballé = 21 900 en quantités annuelles prévisionnelles Pain complet tranché 350 gr salé emballé = 312 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 200 gr (baguette) emballé = 2920 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 200 gr s/sel (baguette) emballé = 365 en quantités annuelles prévisionnelles Brioche tressée tranchés 700 gr emballée = 630 en quantités annuelles prévisionnelles
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de marché est la suivante : - Les lots 1 à 4 sont conclus à compter du 3 mars 2025 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 septembre 2025 inclus. Chaque lot pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois pour se terminer au maximum au 30 septembre 2028 pour tous les lots. Le CHD Vendée ne souhaite pas la présentation de variante et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Coût économiques
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité du service
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat a la possibilité d'introduire - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d’enregistrement: 26850242400016
Adresse postale: Les Oudairies
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85925 cedex 9
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Point de contact: Direction des Ressources Matérielles - Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique
Téléphone: +33 251085961
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041 cedex 01
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c5b7e2e7-47d8-48f4-bebb-7d2116ae4ed8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 15:28:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 765763-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024
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2- Avis identique publié sur un autre support
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