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Intitulé de l'appel d'offre public Travaux d'aménagement de voiries, réseaux divers, espaces verts et aires de jeux- secteur Les Musiciens (programme ANRU II)
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Oise (60)
- avis d'attribution
- travaux
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Environnement, eau, assainissement, propreté Travaux de construction, BTP Machines, appareils, équipements, consommables électriques, éclairage
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Agglomération de la Région de Compiègne
60321
Compiègne cedex
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
60
Annonce n°
24-127962
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Agglomération de la Région de Compiègne
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux d'aménagement de voiries, réseaux divers, espaces verts et aires de jeux- secteur Les Musiciens (programme ANRU II)
Description
:
Par délibération du 19 décembre 2019, le Conseil d'agglomération a approuvé les objectifs poursuivis par le projet de renouvellement urbain (NPNRU) des quartiers du Clos des Roses et de la Victoire, et son programme. La convention pluriannuelle a été signée par l'ensemble des partenaires le 5 novembre 2021. Dans ce cadre, le réaménagement urbain sous maîtrise d'ouvrage ARC concerne principalement les secteurs des Musiciens au Clos des Roses et des Maréchaux Sud à la Victoire, chaque secteur faisant l'objet d'une opération de travaux. Par délibération du 14 décembre 2023, le Conseil d'Agglomération a approuvé la création de la ZAC multisite des secteurs Musiciens et Maréchaux à Compiègne, puis par délibération le 11 avril 2024, la réalisation de ladite ZAC. Concernant les Musiciens, le projet prévoit un désenclavement du quartier, une amélioration du cadre de vie résidentiel via des aménagements publics de qualité et une viabilisation de nouveaux lots à construire. Il s'agit ici de réaliser la nouvelle rue principale du secteur, qui reliera le passage Frédéric Chopin au débouché de la rue Lebesgue au niveau du centre commercial, une place devant le 1 square Berlioz, la sécurisation des déplacements devant l'école Philéas Lebesgue et la réalisation des dévoiements et des extensions de réseaux nécessaires au projet. Il s'agira aussi d'aménager des espaces verts qualitatifs de repos, de jardins et des aires de jeux entre la rue Lebesgue et les arrières des squares Ravel, Debussy et Fauré, sur la future place devant le 1 Berlioz et sur la pointe du parvis du centre commercial. Le projet est pensé pour qu'une gestion alternative des eaux de pluie soit réalisée au maximum des capacités d'infiltration du sol : noues le long des rues et espaces verts recueillant les eaux de pluie. Le dévoiement du réseau de chaleur nécessaire au projet sera réalisé également sous maitrise d'ouvrage par ENGIE, mais dans le cadre de tranchées réalisées sous maitrise d'ouvrage ARC.
Identifiant de la procédure
:
1aea5467-79e3-4903-bdbf-626eaeb89c00
Avis précédent
:
59f58685-446b-49d4-93c2-cffcfd86132e-02
Identifiant interne
:
ARC 24.78-81 LL
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45222000
Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232410
Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112100
Travaux de creusement de tranchées
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60321
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le Dossier de Consultation des Entreprises est en accès libre et gratuit pour téléchargement sur le profil acheteur : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com Les candidats devront transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est fortement conseillée.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Travaux d'aménagement de voiries, réseaux divers, espaces verts et aires de jeux- secteur Les Musiciens (programme ANRU II) - lot n°1: voirie
Description
:
La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 1 et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé.
Identifiant interne
:
24.78
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45222000
Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233000
Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232451
Travaux de drainage et travaux de surface
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60321
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 24 mois (hors période de préparation)à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 15 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX.
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Travaux d'aménagement de voiries, réseaux divers, espaces verts et aires de jeux- secteur Les Musiciens (programme ANRU II) - lot n°2: assainissement
Description
:
La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 2 et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé.
Identifiant interne
:
24.79
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232410
Travaux d'assainissement
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60321
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 24 mois (hors période de préparation)à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 15 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX.
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Travaux d'aménagement de voiries, réseaux divers, espaces verts et aires de jeux- secteur Les Musiciens (programme ANRU II) - lot n°3: réseaux divers et eau potable.
Description
:
La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 3 et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé.
Identifiant interne
:
24.80
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112100
Travaux de creusement de tranchées
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60321
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 24 mois (hors période de préparation)à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 15 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX.
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Travaux d'aménagement de voiries, réseaux divers, espaces verts et aires de jeux- secteur Les Musiciens (programme ANRU II) - lot n°4: éclairage.
Description
:
La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 4 et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé.
Identifiant interne
:
24.81
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Options
:
Description des options
:
Les soumissionnaires devront également chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle suivante : - fermeture magnétique des lampadaires. La réponse à la prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire. Il est précisé que les candidats ne pourront répondre à la prestation supplémentaire éventuelle sans avoir répondu à l'offre de base. A défaut, l'offre du candidat sera rejetée.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60321
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 24 mois (hors période de préparation)à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 15 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX.
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
2,877,145.04
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EUROVIA PICARDIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE EUROVIA PICARDIE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
1,544,409.04
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24.78
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/09/2024
Date de conclusion du marché
:
09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LESENS VALLEE DE L'OISE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LESENS VALLEE DE L'OISE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur du résultat
:
217,426
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24.81
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/09/2024
Date de conclusion du marché
:
09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CAGNA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CAGNA LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur du résultat
:
319,448
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24.80
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/09/2024
Date de conclusion du marché
:
09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BARRIQUAND SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE BARRIQUAND LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur du résultat
:
795,862
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24.79
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/09/2024
Date de conclusion du marché
:
09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Agglomération de la Région de Compiègne
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Agglomération de la Région de Compiègne
Numéro d’enregistrement
:
20006796500018
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60321
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service.marches@agglo-compiegne.fr
Téléphone
:
0344373112
Profil de l’acheteur
:
https://marches-agglo-compiegne.safetender.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
LESENS VALLEE DE L'OISE
Numéro d’enregistrement
:
41484569300012
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60203
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
accueil.lesens@lesens-vo.fr
Téléphone
:
0344862939
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
CAGNA
Numéro d’enregistrement
:
31268041600061
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60202
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
priscilla.jonet@cagna.fr
Téléphone
:
0344096110
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
BARRIQUAND SAS
Numéro d’enregistrement
:
92562004900013
Ville
:
Compiègne cedex
Code postal
:
60204
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mickael.leclercq@vinci-construction.fr
Téléphone
:
0344384860
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
EUROVIA PICARDIE
Numéro d’enregistrement
:
40416412100059
Ville
:
Thourotte cedex
Code postal
:
60777
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
etudes.thourotte@eurovia.com
Téléphone
:
0344904040
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
17540001900014
Ville
:
Nancy cedex
Code postal
:
54038
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone
:
0383342565
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement
:
17800055000016
Ville
:
Amiens
Code postal
:
80000
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone
:
0322336170
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ddd608f1-77b3-4d08-8248-a36e29f472de
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/11/2024
à 11:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2024