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Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Intitulé de l'appel d'offre public Marchés d'assurances pour le Conseil Départemental de la Corrèze (2024AFF038)
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Corrèze (19)
- avis d'attribution
- autre
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Services financiers et d'assurance
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Département de la Corrèze
9 rue René et Émile fage BP 199
19005
Tulle cedex
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
19
Annonce n°
24-128448
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Département de la Corrèze
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marchés d'assurances pour le Conseil Départemental de la Corrèze (2024AFF038)
Description
:
Contrats d'assurances
Avis précédent
:
f5461e63-590c-458d-9c0d-52b992e1537d-01
Identifiant interne
:
2024AFF038
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Consultation lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 L. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est allotie et comprend 6 lots (marché ordinaire). Durée : 5 ans à compter du 1er janvier 2025.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Assurance protection juridique des personnes physiques
Description
:
Protection juridique des personnes physiques
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66513100
Services d'assurance défense et recours
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
marché ordinaire
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
2. Tarification (pondération 40.0%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%) 2. Tarification (pondération 40.0%) 3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
5.1.15
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Assurance responsabilité et risques annexes
Description
:
Responsabilité et risques annexes
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516000
Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
marché ordinaire - offre base + PSE n3 retenue
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
2. Tarification (pondération 40.0%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%) 2. Tarification (pondération 40.0%) 3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Assurance dommages aux biens et risques annexes
Description
:
Dommages aux biens et risques annexes
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
marché ordinaire - offre variante exigée n2 retenue
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
2. Tarification (pondération 40.0%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%) 2. Tarification (pondération 40.0%) 3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Assurance risques statutaires du personnel
Description
:
Risques statutaires du personnel
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66512000
Services d'assurances accidents et maladie
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
marché ordinaire
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
2. Tarification (pondération 40.0%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%) 2. Tarification (pondération 40.0%) 3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Description
:
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515000
Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
marché ordinaire
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
2. Tarification (pondération 40.0%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%) 2. Tarification (pondération 40.0%) 3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Assurance flotte automobile et risques annexes
Description
:
Flotte Automobile et risques annexes
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66514110
Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
marché ordinaire - offre variante exigée n°1 + PSE n2 retenue
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
2. Tarification (pondération 40.0%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1. Nature et étendue des garanties (pondération 50.0%) 2. Tarification (pondération 40.0%) 3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (pondération 10.0%)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1,114,832.72
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SMACL Assurances/MUTEX
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 1 - SMACL Assurances/MUTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
184,868.15
Euro
L’offre est une variante
:
oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024/136 - Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/10/2024
Date de conclusion du marché
:
12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SMACL Assurances/MUTEX
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 2 - SMACL Assurances/MUTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur du résultat
:
320,239.08
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024/137 - Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/10/2024
Date de conclusion du marché
:
12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PNAS/BALCIA INSURANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 3 - PNAS/BALCIA INSURANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur du résultat
:
512,883.72
Euro
L’offre est une variante
:
oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024/138 - Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/10/2024
Date de conclusion du marché
:
12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SMACL Assurances/MUTEX
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 4 - SMACL Assurances/MUTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur du résultat
:
94,807.11
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024/139 - Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/10/2024
Date de conclusion du marché
:
12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AURA COURTAGE / GROUPAMA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 5- AURA Courtage/GROUPAMA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur du résultat
:
579.6
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024/140 - Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/10/2024
Date de conclusion du marché
:
12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ALLIANZ IARD (M. Bernadou)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 6- ALLIANZ (M. BERNADOU)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur du résultat
:
1,455.06
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024/141 - Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/10/2024
Date de conclusion du marché
:
12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Département de la Corrèze
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Département de la Corrèze
Numéro d’enregistrement
:
22192720500197
Adresse postale
:
9 rue René et Émile fage BP 199
Ville
:
Tulle cedex
Code postal
:
19005
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@correze.fr
Téléphone
:
+330555937842
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement
:
1787005000010
Département
:
Haute-Vienne
Adresse postale
:
2 cours Bugeaud
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
+330555339155
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SMACL Assurances/MUTEX
Numéro d’enregistrement
:
83381722400029
Département
:
Deux-Sèvres
Adresse postale
:
141 avenue Salvador Allende
Ville
:
NIORT
Code postal
:
79031
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
pmdemat@smacl.fr
Téléphone
:
+330549322080
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
PNAS/BALCIA INSURANCE
Numéro d’enregistrement
:
34153981500025
Département
:
PARIS
Adresse postale
:
159 rue du Faubourg Poissonnière
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75009
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
assurances@pnas.fr
Téléphone
:
+330153207400
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
AURA COURTAGE / GROUPAMA
Numéro d’enregistrement
:
85057869100022
Département
:
LOIRE
Adresse postale
:
3 rue J Constant Milleret
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@aura-courtage.com
Téléphone
:
+330769822410
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
ALLIANZ IARD (M. Bernadou)
Numéro d’enregistrement
:
38814149100034
Adresse postale
:
1 cours Michelet
Ville
:
PARIS LA DEFENSE
Code postal
:
92076
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
bernadou.tulle@allianz.fr
Téléphone
:
+330555200503
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4d2f0e17-01da-4fd1-a2b3-8d5cf00eb97e
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
13/11/2024
à 09:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2024