Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Ne passez pas à côté des derniers appels d'offres publics
Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable - Lot n° 3 : fourniture de pièces détachées compatibles…
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
- Date de clotûre :
-
-
- Localisation : Hérault (34)
- AAPC
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Equipements de laboratoire, d'optique et de précision Matériaux et structures de construction, produits pour la construction
Cet appel d'offre a été identifié dans d'autres sources
Voir
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
TSA 20001
34192
MONTPELLIER cedex 5
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis de marché
Département(s) de publication :
34, 30
Annonce n°
24-129958
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice
:
Activités liées à l’eau
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable - Lot n° 3 : fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu et en laboratoire ENDRESS & HAUSER
Description
:
Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable - Lot n° 3 : fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu et en laboratoire ENDRESS & HAUSER
Identifiant de la procédure
:
9a3a0048-35ff-4a2b-a972-8ae8fb404a95
Identifiant interne
:
24DEX004C
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38300000
Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38000000
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50410000
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38420000
Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La présente consultation fait suite à la consultation n°24DEX001 relative à la Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole, notamment son lot n°3 pour lequel la procédure a été déclarée sans suite. Le montant maximal sur la durée totale du marché toutes périodes confondues du présent lot n°3 s'élève à 800 000 Euros Hors Taxes.
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable - Lot n° 3 : fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu et en laboratoire ENDRESS & HAUSER
Description
:
Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable - Lot n° 3 : fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu et en laboratoire ENDRESS & HAUSER
Identifiant interne
:
24DEX004C
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38300000
Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38000000
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50410000
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38420000
Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
14/03/2025
Date de fin de durée
:
10/02/2029
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à compter de sa date de notification au Titulaire, jusqu'au 10 février 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La date maximale d'échéance de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera le 10 février 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Cf. Règlement de la Consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la Consultation.
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats
Description
:
Cf. Règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519481&orgAcronyme=a8h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. Documents de la consultation
Montage financier
:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement
:
81172841900029
Adresse postale
:
TSA 20001
Ville
:
MONTPELLIER cedex 5
Code postal
:
34192
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Direction Marchés et Affaires Juridiques
Adresse électronique
:
marches@regiedeseaux3m.fr
Téléphone
:
+33 434087138
Adresse internet
:
https://regiedeseaux.montpellier3m.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://marches.montpellier3m.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
17340111800604
Adresse postale
:
6 rue Pitot
Ville
:
Montpellier cedex 2
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone
:
+33 467548100
Adresse internet
:
https://montpellier.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
FR32173400052
Adresse postale
:
6 rue Pitot
Ville
:
Montpellier Cedex 1
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone
:
+33 467548100
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6764a791-3f8d-4e8a-8814-57f022c9639b
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
15/11/2024
à 17:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/11/2024