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Intitulé de l'appel d'offre public Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
- Date de clotûre :
-
-
- Localisation : Haute-Garonne (31)
- AAPC
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Equipements de laboratoire, d'optique et de précision Matériaux et structures de construction, produits pour la construction
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Université Toulouse 3 Paul Sabatier
118 route de Narbonne
31062
Toulouse Cedex 09
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis de marché
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
24-132104
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
Description
:
Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère
Identifiant de la procédure
:
f1f146b8-f9cb-4bc0-ae00-8ac5f983bf70
Identifiant interne
:
2024PANFS07200
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38000000
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71320000
Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
73300000
Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Faillite
:
Cf. règlement de consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
:
Cf. règlement de consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
:
Cf. règlement de consultation
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère (marché global)
Description
:
Conception, fabrication et acquisition d'un pilote de filage de fibre creuse en polymère (marché global)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38000000
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71320000
Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
73300000
Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Critère de sélection des candidatures n°1 : Expérience de l'entreprise dans le domaine concerné, sur la base des références remises
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Critère de sélection des candidatures n°2 : Compétences et expérience de l'équipe dédiée
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Critère de sélection des candidatures n°3 : Capacités techniques (dont logiciel de modélisation / calculs utilisés)
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
20/11/2024
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_T2ELfQa2la
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_T2ELfQa2la
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français, anglais
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
28/11/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Numéro d’enregistrement
:
19311384200010
Adresse postale
:
118 route de Narbonne
Ville
:
Toulouse Cedex 09
Code postal
:
31062
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service-marches.fcs@univ-tlse3.fr
Téléphone
:
+33561556214
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
17310005800010
Adresse postale
:
68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville
:
Toulouse Cedex 07
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
+33562735757
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement
:
13002927500083
Adresse postale
:
Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville
:
BORDEAUX Cedex
Code postal
:
33090
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone
:
+33554689956
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
a65d0282-9eae-4d73-af86-f319bc30ec26-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Description
:
Décalage de la DLRO
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
f721008d-781b-425b-8037-2f9087968f25
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/11/2024
à 08:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/11/2024