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Intitulé de l'appel d'offre public 24V0509 Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

Ville de Nice (06)

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 24-132208

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nice (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24V0509 - Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur
Description : 24V0509 - Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur
Identifiant de la procédure : 4295c2e2-28a5-440b-abb0-6ff7ed89d284
Identifiant interne : 24V0509
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : l'Achat d' articles de danse (vêtements et chaussons) pour le ballet tout au long de la saison.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 24V0509 Fourniture d'articles de danse (vêtements et chaussons de danse) pour l'opéra de Nice Côte d'Azur
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 15 000,00 Maxi : 60 000,00 En valeur en H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24V0509
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18412100 Survêtements de sport
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Nice
Ville : Nice Cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 37 030.83 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 28/10/2024 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 4211 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 5211 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 route de GRENOBLE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél. +33. 04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La diversité des marques et modèles proposés aux catalogues
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice (06)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 240,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TEMPS LEVE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEMPS LEVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 37,030 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24V0509_01
Date de conclusion du marché : 17/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nice (06)
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Adresse postale : 5 rue de l'Hotel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TEMPS LEVE
Numéro d’enregistrement : 90479900400018
Adresse postale : 8 boulevard RISSO
Ville : NICE
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@tempsleve.fr
Téléphone : +33 423357416
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Adresse internet : http://nice.tribunaladministratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8de6463c-41d4-4e64-bc3c-f11c790cf422 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/11/2024 à 11:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/11/2024

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