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Intitulé de l'appel d'offre public ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Seine-Saint-Denis (93) - Noisy-le-Grand
- avis d'attribution
- autre
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité Service d'hébergement, de restauration, de commerce
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Commune de Noisy-le-Grand
Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
93160
Noisy-le-grand
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
93
Annonce n°
24-132349
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune de Noisy-le-Grand
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
Description
:
ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
Identifiant de la procédure
:
ccd9aad4-755a-435b-a555-681c567acb4a
Avis précédent
:
c27aa4c5-c37c-49f7-8fad-ec53874f216a-01
Identifiant interne
:
2024_013
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Noisy-le-Grand
Code postal
:
93160
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps
Description
:
séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps pour les 6-11 ans et pour les 12-14 ans
Identifiant interne
:
2024_013_L01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Noisy-le-Grand
Code postal
:
93160
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Noisy-le-Grand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Découverte d une ville européenne
Description
:
Découverte d une ville européenne pour les 15-17 ans
Identifiant interne
:
2024_013_L02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Noisy-le-Grand
Code postal
:
93160
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Noisy-le-Grand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Aventure à la mer
Description
:
Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Identifiant interne
:
2024_013_L03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55243000
Services de colonies de vacances
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Noisy-le-Grand
Code postal
:
93160
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Commune de Noisy-le-Grand
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
1,120,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
THALIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE THALIE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
400,000
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT-0001 - séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2024
Date de conclusion du marché
:
18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Noisy-le-Grand
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
720,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASSOCIATION TEMPS JEUNES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE TEMPS JEUNES - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur du résultat
:
720,000
Euro
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Lot-0002 - Découverte d une ville européenne pour les 15-17 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2024
Date de conclusion du marché
:
21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Noisy-le-Grand
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d’enregistrement
:
21930051400011
Adresse postale
:
Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
Ville
:
Noisy-le-grand
Code postal
:
93160
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service.commande.publique@villenoisylegrand.fr
Téléphone
:
0145927563
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement
:
13000686900015
Adresse postale
:
7, rue Catherine PUIG
Ville
:
Montreuil sous bois
Code postal
:
93100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone
:
0149202000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
THALIE
Numéro d’enregistrement
:
43123215600031
Adresse postale
:
23 rue de Saussure
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75017
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
ASSOCIATION TEMPS JEUNES
Numéro d’enregistrement
:
39413400100012
Adresse postale
:
99, rue de Merlo
Ville
:
OULLINS
Code postal
:
69600
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e88de334-6e61-4f0e-8756-d887ea929581
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/11/2024
à 14:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/11/2024