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Intitulé de l'appel d'offre public Etudes d'archéogéographie préalables à l'évolution du PLUi
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Gironde (33)
- avis d'attribution
- autre
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspection
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Bordeaux Métropole
Esplanade Charles de Gaulle
33045
Bordeaux
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
33
Annonce n°
24-132395
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Bordeaux Métropole
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Etudes d'archéogéographie préalables à l'évolution du PLUi
Description
:
Etudes d'archéogéographie préalables à l'évolution du PLUi (Dynamiques historiques, géographiques, et morphologiques des territoires et des paysages) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure
:
e46f14cf-aeef-4cef-b6b6-a140ee302eff
Identifiant interne
:
2024-LAAM-0008
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
520,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Etudes d'archéogéographie préalables à l'évolution du PLUi
Description
:
Etudes d'archéogéographie préalables à l'évolution du PLUi (Dynamiques historiques, géographiques, et morphologiques des territoires et des paysages) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne
:
S-PF-1452618
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
224491-2024
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CEDRIC LAVIGNE, ETUDES EN ARCHEOGEOGRAPHIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CEDRIC LAVIGNE, ETUDES EN ARCHEOGEOGRAPHIE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur du résultat
:
520,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024-E0266m0
Titre
:
Etudes d'archéogéographie préalables à l'évolution du Plui
Date de conclusion du marché
:
18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
4A3EB0DA-AA12-3CEA-3F66F97A23CCEB63
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement
:
80187
Adresse postale
:
Esplanade Charles de Gaulle
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33045
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
BOST Christine
Adresse électronique
:
dacp@bordeaux-metropole.fr
Téléphone
:
0556998484
Adresse internet
:
http://www.bordeaux-metropole.fr
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement
:
4A3EB0F8-DECA-EDB2-12297EE5E8C58003
Adresse postale
:
9 Rue Tastet
Cs 21490
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33063
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone
:
0556993800
Télécopieur
:
0556243903
Adresse internet
:
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement
:
4A3EB107-B5C0-8F73-334CCCE761247CB2
Adresse postale
:
Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33090
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone
:
0554689956
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
CEDRIC LAVIGNE, ETUDES EN ARCHEOGEOGRAPHIE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1452618-1-0-1
Adresse postale
:
43 rue Babin
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cedriclavigne02@gmail.com
Téléphone
:
0619204814
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7cc11a34-f72b-4d6b-bc41-fa34f639e677
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/11/2024
à 15:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/11/2024