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Intitulé de l'appel d'offre public Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Haute-Garonne (31) - Labège
- avis d'attribution
- travaux
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Services d'agriculture et espaces verts Travaux de construction, BTP
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
SPL Enova Aménagement
436 Rue Pierre et Marie Curie
31670
Labege
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
24-132858
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SPL Enova Aménagement
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Description
:
Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et d'abattage des arbres préalablement aux opérations de réaménagement des espaces publics du secteur 1 (secteur Pyrénéenne) de la ZAC Enova à Labège
Identifiant de la procédure
:
430b120b-4dd3-46f8-82ee-3c1062615556
Identifiant interne
:
M2024-07
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45111200
Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Labege
Code postal
:
31670
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le délai d'exécution est de 4 mois, comprenant 1 mois de préparation
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Description
:
Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et d'abattage des arbres préalablement aux opérations de réaménagement des espaces publics du secteur 1 (secteur Pyrénéenne) de la ZAC Enova à Labège
Identifiant interne
:
T-PF-36886
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45111200
Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Labege
Code postal
:
31670
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/11/2024
Durée
:
4
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
5.1.15
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SPL ENOVA AMENAGEMENT
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
69,579
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL ARF
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SARL ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur du résultat
:
69,579
Euro
L’offre est une variante
:
non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
M2024-07
Titre
:
Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Date de conclusion du marché
:
07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
E49992DF-BC56-77A9-7F765656EF26B632
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
SPL Enova Aménagement
Numéro d’enregistrement
:
4444
Adresse postale
:
436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville
:
Labege
Code postal
:
31670
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Mogicato Bruno
Adresse électronique
:
info@enova-amenagement.fr
Téléphone
:
0581762442
Profil de l’acheteur
:
https://enova-labege-toulouse.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SPL ENOVA AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement
:
61918
Adresse postale
:
436 Rue Pierre et Marie Curie
Ville
:
Labege
Code postal
:
31670
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
https://awsolutions.fr/
Adresse électronique
:
info@enova-amenagement.fr
Téléphone
:
0581762444
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
E499930F-B552-EC16-06AF3DDF6B36D342
Adresse postale
:
2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tgi-toulouse@justice.fr
Téléphone
:
0561337000
Télécopieur
:
0561337113
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SARL ARF
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
36886-1-0-1
Adresse postale
:
22 avenue Joachim Estrade
Ville
:
Lezignan-Corbieres
Code postal
:
11200
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact-arf@gh-france.com
Téléphone
:
0468700519
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ade2b28d-a731-4a8c-a25d-05e125ec5b65
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
25/11/2024
à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/11/2024