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Intitulé de l'appel d'offre public 24V0407 - Achat de gadgets et autres objets marqués
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Alpes-Maritimes (06)
- avis d'attribution
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau (sauf meuble et logiciel) Matériaux et structures de construction, produits pour la construction
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
06
Annonce n°
24-133106
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
24V0407 - Achat de gadgets et autres objets marqués
Description
:
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : fourniture de gadgets et d'objets marqués Ces achats ont comme objectif de permettre la promotion de la Ville de Nice lors de divers évènements ou manifestations.
Identifiant de la procédure
:
50cd7c2a-b607-4d97-80b5-4a9573c75d06
Identifiant interne
:
24V0407
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30195300
Fournitures de bureau ou accessoires
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Achat de gadgets et autres objets marqués
Description
:
Accord-cadre à bons de commande Mini : 25 000,00 € Maxi : 450 000,00 € En valeur en € H.T Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne
:
24V0407
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30195300
Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18000000
Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Options
:
Description des options
:
Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ville de Nice
Ville
:
Nice Cedex 4
Code postal
:
06364
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel a la PFU de : 64 931.41 € HT Date de conclusion du contrat : 28/10/2024
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1 - 3 route de grenoble - le Connexio - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Nice
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
1,800,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
64,931
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFFECTIVE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
AFFECTIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
64,931
Euro
L’offre a été classée
:
oui
L’offre est une variante
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24V0407
Date de conclusion du marché
:
29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Nice
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement
:
20003019500115
Adresse postale
:
5 rue de l'hôtel de Ville
Ville
:
NICE CEDEX 4
Code postal
:
06364
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dao@nicecotedazur.org
Téléphone
:
+33 489982079
Adresse internet
:
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Ville de Nice
Numéro d’enregistrement
:
21060088800015
Adresse postale
:
5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Nice Cedex 4
Code postal
:
06364
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dao@nicecotedazur.org
Téléphone
:
+33 497134470
Adresse internet
:
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
AFFECTIVE
Numéro d’enregistrement
:
78972510800037
Adresse postale
:
9 rue des Augustins
Ville
:
LILLE
Code postal
:
59800
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
charles-henri@affective.fr
Téléphone
:
+33 972645355
Adresse internet
:
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement
:
1706005000026
Adresse postale
:
18 avenue des fleurs - CS 61039
Ville
:
Nice Cedex 1
Code postal
:
06050
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone
:
+33 489988600
Adresse internet
:
http://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
f28774a1-9104-41c2-a357-dd7da119b153
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
26/11/2024
à 09:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/11/2024