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Intitulé de l'appel d'offre public Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Guyane (973)
- avis d'attribution
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane
97307
Cayenne
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
973
Annonce n°
24-133860
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Description
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Identifiant de la procédure
:
afc94402-0230-4994-9409-3fe8e42cfa6a
Identifiant interne
:
F-PF-1475843
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
17,400,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Minibus
Description
:
Minibus
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34114400
Minibus
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3)
Description
:
Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (chargement 3 m3)
Description
:
Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (chargement 3 m3)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Véhicules utilitaires légers 3 places (chargement de 4 à 6 m3)
Description
:
Véhicules utilitaires légers 3 places (chargement de 4 à 6 m3)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Véhicules utilitaires légers 6 places à cabine approfondie (chargement de 4 à 6 m3)
Description
:
Véhicules utilitaires légers 6 places à cabine approfondie (chargement de 4 à 6 m3)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3) à différentiel avant à glissement limité
Description
:
Véhicules utilitaires légers 2 places (chargement 3 m3) à différentiel avant à glissement limité
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (3 m3) et à différentiel à glissement limité
Description
:
Véhicules utilitaires légers 5 places à cabine approfondie (3 m3) et à différentiel à glissement limité
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Véhicules utilitaires légers 2 places à 4 roues motrices (chargement 3 m3)
Description
:
Véhicules utilitaires légers 2 places à 4 roues motrices (chargement 3 m3)
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Véhicules SUV
Description
:
Véhicules SUV
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement dans les conditions définies dans le cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
326800-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Garantie constructeur
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût d'acquisition
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cayenne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024002
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024002
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOMASCO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024003
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024003
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024003
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOMASCO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024004
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024004
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024004
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOMASCO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024005
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024005
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024005
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOMASCO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SOMASCO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024006
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GUYANE AUTOMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024006
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Lauréat
:
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024006
Titre
:
Achat de véhicules pour la Collectivité Territoriale de Guyane
Date de conclusion du marché
:
22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
4B9F219C-F750-1C55-B9B45CA00BCAB9B2
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Numéro d’enregistrement
:
52659
Adresse postale
:
Hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane
Carrefour de Suzini, Cs 47025
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97307
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SERVILLE Gabriel
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0594300600
Télécopieur
:
0594319522
Adresse internet
:
https://www.ctguyane.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d’enregistrement
:
4B9F21C3-AF7B-F363-C7A879637982A69A
Adresse postale
:
7, rue Schoelcher
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97305
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-cayenne@juradm.fr
Téléphone
:
0594254970
Télécopieur
:
0594254971
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-1-1
Adresse postale
:
Rte Nationale 1
Ville
:
Matoury
Code postal
:
97351
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone
:
0694211178
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SOMASCO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-2-1
Adresse postale
:
Lot Marengo
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
lidvine.broder@loret.net
Téléphone
:
0594350703
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SOMASCO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-3-1
Adresse postale
:
Lot Marengo
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
lidvine.broder@loret.net
Téléphone
:
0594350703
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
SOMASCO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-4-1
Adresse postale
:
Lot Marengo
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
lidvine.broder@loret.net
Téléphone
:
0594350703
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
SOMASCO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-5-1
Adresse postale
:
Lot Marengo
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
lidvine.broder@loret.net
Téléphone
:
0594350703
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-1-2
Adresse postale
:
2914 Rte De Baduel
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone
:
0594308872
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-2-2
Adresse postale
:
Rte Nationale 1
Ville
:
Matoury
Code postal
:
97351
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone
:
0694211178
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-3-2
Adresse postale
:
Rte Nationale 1
Ville
:
Matoury
Code postal
:
97351
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone
:
0694211178
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-4-2
Adresse postale
:
Rte Nationale 1
Ville
:
Matoury
Code postal
:
97351
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone
:
0694211178
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
GUYANE AUTOMOBILE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-5-2
Adresse postale
:
Rte Nationale 1
Ville
:
Matoury
Code postal
:
97351
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jerome.leroy@gbh.fr
Téléphone
:
0694211178
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-2-3
Adresse postale
:
2914 Rte De Baduel
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone
:
0594308872
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0015
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-3-3
Adresse postale
:
2914 Rte De Baduel
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone
:
0594308872
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0016
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-4-3
Adresse postale
:
2914 Rte De Baduel
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone
:
0594308872
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0017
Nom officiel
:
AUTO LOCATION GUYANE (A.L.G)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1475843-1-5-3
Adresse postale
:
2914 Rte De Baduel
Ville
:
Cayenne
Code postal
:
97300
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
georges.laurent@groupe-gl.pro
Téléphone
:
0594308872
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4112bfc0-33cb-44b6-bac3-7eb2f0c5cf0c
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/11/2024
à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/11/2024