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Intitulé de l'appel d'offre public Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres).
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Gironde (33) - Mérignac
- avis d'attribution
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes Matériaux et structures de construction, produits pour la construction
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
DMAé/SDA/SSAM33-504 Acheteur
33700
BORDEAUX
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
33
Annonce n°
24-133873
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
DMAé/SDA/SSAM33-504 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres).
Description
:
Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres).dans les familles identifiées suivantes : Acier usage général (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …) Acier carbone et alliés (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …) Acier inoxydable Aluminium (carrés, plats, débits, …) Métaux non ferreux (bronze, cuivre, cupro, laiton, titane) Le titulaire de l'accord-cadre aura la charge de l'approvisionnement des métaux, du conditionnement, du stockage, de l'emballage, du marquage, du chargement, de l'assurance, du transport jusqu'au lieu de livraison, du déchargement à destination. dans le cadre du maintien en condition opérationnelle des matériels d'environnement aéronautique ». Au profit des unités soutenues par la DMAé (Cf. article 3.3 du RC, pour voir les sites de livraison principaux)
Identifiant de la procédure
:
a9da2670-772f-4757-a7af-ba9609af0566
Avis précédent
:
bf716b6d-8a20-47cf-8163-0faf91210d4b-01
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Le présent marché est un marché unique et un accord-cadre mono attributaire à bons de commande*. Il s'exécute conformément aux conditions des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins de l'administration et selon les modalités ci-dessous définies. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Il est assujetti aux dispositions du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS du 30 mars 2021).
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
14622000
Acier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
14715000
Cuivre
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
14721000
Aluminium
2.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Cf. article 3.3 du RC, pour voir les sites de livraison principaux
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,000,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise, aller dans le module recherche et trouver la consultation sous son numéro 24-23-493. L'inscription du candidat sur la consultation lui permettra de communiquer avec l'acheteur (Cf. article 4 du RC) Le montant maximum indiqué est un montant HT
Base juridique
:
Directive 2014/23/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres)
Description
:
Les prestations de l'accord-cadre s'inscrivent dans une prestation globale de fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres) dans les familles identifiées suivantes : Acier usage général (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …) Acier carbone et alliés (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …) Acier inoxydable Aluminium (carrés, plats, débits, …) Métaux non ferreux (bronze, cuivre, cupro, laiton, titane). Le titulaire de l'accord-cadre aura la charge de l'approvisionnement des métaux, du conditionnement, du stockage, de l'emballage, du marquage, du chargement, de l'assurance, du transport jusqu'au lieu de livraison, du déchargement à destination dans le cadre du maintien en condition opérationnelle des matériels d'environnement aéronautique ». Au profit des unités soutenues par la DMAé (Cf. article 3.3 du RC, pour voir les sites de livraison principaux)
Identifiant interne
:
24-23-493
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
14622000
Acier
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2024
Date de fin de durée
:
30/09/2028
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux.
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché
:
DMAé/SDA/SSAM33-504 Acheteur
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
6,000,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FLERS ERGONOMIE METALLERIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE FLERS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
0
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
METAUX
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/09/2024
Date de conclusion du marché
:
31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Organisation qui signe le marché
:
DMAé/SDA/SSAM33-504 Acheteur
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
DMAé/SDA/SSAM33-504 Acheteur
Numéro d’enregistrement
:
13001648100013
Ville
:
BORDEAUX
Code postal
:
33700
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ba204-ssam-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone
:
0557536485
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
FLERS ERGONOMIE METALLERIE
Numéro d’enregistrement
:
34417184800049
Ville
:
FLERS
Code postal
:
61100
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement
:
17330005400025
Ville
:
BORDEAUX
Code postal
:
33700
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone
:
0556993800
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux.
Numéro d’enregistrement
:
13002927500083
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33063
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone
:
0557019751
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d9a82407-204a-42a7-94be-6270f3b6ca0a
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/11/2024
à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/11/2024