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Intitulé de l'appel d'offre public Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Finistère (29)
- avis d'attribution
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Appareils radio, télévision, de communication, et équipements connexes Equipements de laboratoire, d'optique et de précision
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
29806
Brest cedex 9
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
29
Annonce n°
24-134066
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Description
:
Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Identifiant de la procédure
:
51394846-9481-48ff-95cb-2db14f5be7ec
Identifiant interne
:
2024-0013
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38290000
Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38292000
Instruments d'hydrographie
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue François Verny
Ville
:
Brest
Code postal
:
29200
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Description
:
Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Identifiant interne
:
2024-0013
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38290000
Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38292000
Instruments d'hydrographie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue François Verny
Ville
:
Brest
Code postal
:
29200
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Les critères d'attribution et leurs pondérations sont décrits dans les pièces du DCE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères d'attribution et leurs pondérations sont décrits dans les pièces du DCE.
5.1.15
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché
:
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
170,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SUBTOP SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE SUBTOP SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
170,000
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2024-0013
Titre
:
Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/10/2024
Date de conclusion du marché
:
28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Numéro d’enregistrement
:
19290125400016
Adresse postale
:
Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
Ville
:
Brest cedex 9
Code postal
:
29806
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
conventions-marches@ensta-bretagne.fr
Téléphone
:
0298348882
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement
:
173 500 059 00014
Adresse postale
:
Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35044
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta.rennes@juradm.fr
Téléphone
:
0223212828
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SUBTOP SAS
Numéro d’enregistrement
:
39397088400036
Adresse postale
:
ZA les Belles Vues, 3 rue des Prés
Ville
:
Arpajon
Code postal
:
91290
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
subtop@subtop.fr
Téléphone
:
0164558040
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
28/11/2024
à 09:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/11/2024